Discussion :

[Jimalexp]

Salut,

Je voudrais savoir ce qu'il existe comme possibilités si on a créé un logiciel ? Par exemple, si développe un petit programme pour un particulier, ai-je la possibilité de lui accorder une licence unique qui ne pourras être cédé à autrui ? Pour les autres cas de figures, où peut-on se renseigner ? Finalement, est-ce que les licences GPL ou autre ont une réelle valeur sur le plan juridique ?

[alex_pi]

Finalement, est-ce que les licences GPL ou autre ont une réelle valeur sur le plan juridique ?

Oui, la GPL a une réelle valeur sur le plan juridique. Mais si tu veux être 100% sûr que la licence que tu utilises est adaptée au droit français, je te conseille de te tourner vers la CeCILL (http://www.cecill.info/). En plus, puisqu'elle est explicitement convertible en GPL, ça ne pose pas de problème pour les utilisateurs internationaux.

Par exemple, si développe un petit programme pour un particulier, ai-je la possibilité de lui accorder une licence unique qui ne pourras être cédé à autrui ? Pour les autres cas de figures, où peut-on se renseigner ?

Tu peux bien sûr restreindre les droits que tu donnes à ton utilisateur à une utilisation particulière, pour un temps donné, pour une zone géographique spécifique etc. Mais fait attention, pour qu'un tel acte soit valable devant la loi française, il faut que ce soit fait "dans les règles". Je ne me souviens plus très bien de mes cours de droit, mais il faut qu'au moins 5 points y figurent (à qui, pour quel usage, pour combien de temps, pour quelle zone géographique et pour combien d'argent) mais il est parfaitement possible que j'en oublie.
Si tu penses vraiment avoir besoin d'une réelle protection (que tu penses que ton programmes te rapportera de l'argent plus tard, ou au contraire que tu n'as pas assez confiance et que tu as peur qu'on se retourne contre toi), fait appelle à un juriste. Pour la deuxième crainte, l'informatique est un des rares domaines (avec le nucléaire) où les devoirs du professionel sont particulièrement stricts.

[Jimalexp]

Si tu penses vraiment avoir besoin d'une réelle protection (que tu penses que ton programmes te rapportera de l'argent plus tard, ou au contraire que tu n'as pas assez confiance et que tu as peur qu'on se retourne contre toi), fait appelle à un juriste. Pour la deuxième crainte, l'informatique est un des rares domaines (avec le nucléaire) où les devoirs du professionel sont particulièrement stricts.

Mon idée de base ce serais de faire un logiciel qui réponds à une activité selon un principe d'échange entre l'utilisateur en tant que connaisseur et moi en tant que développeur.

Pour remercier la personne pour son aide, il aurais la possibilité d'utiliser ce logiciel et, de mon côté, j'aurais une base que je pourrais améliorer pour en arriver à une certaine commercialisation.

L'idée derrière une telle licence serais donc de permettre une utilisation unique du logiciel tout en conservant mes droits dessus.

Ou alors, l'alternative serais de concevoir le logiciel jusqu'à ce qu'il soit stable et accorder une réduction à l'utilisateur qui m'a donné un coup de main.