[webmarketing] Comment protéger mon site contre la copie ? [Tutoriel]

**largowinch** · 27/10/2005, 08h04

Bonjour j'ai un amis qui souhaite protéger son site web je veux dire par un trademark, un copyright, je souhaite connaitre les démarches et si possible les couts

Merci d'avance et bonne journée

**Le Bisounours** · 27/10/2005, 08h15

Bonjour,

Si le site de ton ami est français, il n'a qu'à s'inscrire à la CNIL. Il possèdera un numéro CNIL qu'il pourra mettre en bas de page. Pour le copyright, il suffit qu'il mette lui-même une petite ligne en bas de site, dans le style "
(c) Copyright Mon-site.com", cela suffira amplement, je ne pense pas qu'il y ait besoin de mettre une license dessus

.

Cordialement,
Bisounours

**Marc Lussac** · 27/10/2005, 14h17

Comment protéger mon site contre la copie ?

Ca n'a absolument rien à voir avec la CNIL.

Toute oeuvre tel qu'un site web est protégé par les droits d'auteurs. En internationnal c'est le copyright.

Donc en effet tu peux inscrire en base de ton site par exemple "Copyright © 2005 XXXXXX"

Question :
En cas de plagiat, et de procès, comment prouver son bon droit, et prouver est l'auteur original d'une oeuvre.

Réponse : par tous moyen permettant de l'établir.

Exemples :

1) imprimer son site, ou faire une copie sur un cd, et te l'envoyer toi meme en recommandé sans ouvrir le plis. Tu pourra ressortir le plis lors de l'audience.

2) déposer ton oeuvre dans un établissement tierce partie. Exemple déposer ton oeuvre à la SACD : http://www.sacd.fr/ mais il y à un petit cout pour le dépot. Il y à aussi plusieurs sites qui proposent ce genre de service, mais je ne peux pas te garantir le sérieux de leurs services, ni la valeur juridique d'un tel dépot. Un site web est assimilé comme un livre en droit d'auteurs, donc pour la france officiellement c'est la SACD (société des auteurs).

**Oluha** · 27/10/2005, 17h06

Marc Lussac, ca serait pas mal de rajouter ca dans une FAQ ou de mettre ta réponse en post-it car la question est souvent posée et la réponse que tu donnes correspond exactement à ce que j'ai appris en cours de droit à l'IUT

EDIT : j'avais pas vu que tu l'avais déjà ajouté

**Marc Lussac** · 27/10/2005, 17h14

D'ailleurs on voudrait faire une grande faq webmasters si ca intéresse quelqu'un d'y participer ?

On partirait de cette faq webmarketing : http://web.developpez.com/faq/webmarketing/ et on ferais une grande faq webmasters.

**Oluha** · 28/10/2005, 10h00

très bonne initiative

**Death83** · 28/10/2005, 11h28

Sinon il y a le site copyright france qui est gratuit. Tu dépose ton site (en envoyant le contenu). Un huissieur fait un scellé. Tout ca gratuitement et après en ca s de procès t'es sur de gagné lol.

Le seul truc qu'il faut faire c'est mettre leurs logo (au moi sur ta page d'acceuil)

exemple: http://www.copyrightfrance.com/php/certificat.php?reference=NL56155

**Oluha** · 28/10/2005, 14h02

la lettre recommandée reste un moyen économique et sûr tant que tu n'ouvres pas le pli et là pas la peine de trimbaler un horrible logo sur ton site

**Rom_1** · 28/10/2005, 15h15

Copyrightfrance est juste un constat par huissier, ca n'ajoutera rien par rapport à la lettre recommandée, et surtout ca n'a aucun rapport avec le copyright.

Le copyright est un système de protection américian, qui ne protège donc que contre les contrefacteurs américains (États-Unis) mais qui est gratuitement accessible pour les non-citoyens des USA, par la simple apposition d'une notice de copyright ayant une forme bien définie :
copyright <nom du/des dépositaire(s), ex: Microsoft> <année de première publication> {- <années de publications suivantes si besoin>} .

Les citoyens des USA doivent en plus signaler leur coppyright à un bureau.
Regardez les copyright de Windows, ils sont bons.

En France, tu n'as rien à faire, sauf prouver ta paternité sur l'oeuvre artistique en question (le site web) en cas de litige, pour ca la lettre recommandée est assez béton.

Si tu veux une protection plus forte, il y a la protection des marques (marques déposées) et la protection des dessins et modèles, mais là c'est payant et plus compliqué.

--
Rom1

**trattos** · 28/10/2005, 20h46

J'ajouterai que protéger son site aujourd'hui c'est vraiment débile, l'important reste quand même l'applicatif (PHP, ASP, JSP, et autres) et ça personne ne le voit, on devine à peine le fonctionnement!
Donc c'est vraiment se prendre la tête pour rien!

**Marc Lussac** · 28/10/2005, 21h37

Je ne partage pas ton avis, il y a des sites qui ont des "contenus"

Mais les procès dans ce domaine sont rares, donc le principal c'est d'etre dissuasif dans le terme de description des droits associés à un document, pour dissuader les plagieurs potentiels.

**trattos** · 29/10/2005, 21h04

il y à des sites qui ont des "contenu"

Je suis d'accord, en fait ma vision d'un site se limite à la diffusion de ressource, une sorte de façade, et protéger une façade pour moi j'en vois pas la peine!

**Oluha** · 31/10/2005, 09h41

je ne suis pas non plus de ton avis trattos. Un graphiste à le droit de vouloir protéger son oeuvre tout comme n'importe quel artiste.
Bien évidemment, à partir du moment où il partage son oeuvre sur le web, il n'empechera personne de la récupérer (moi aussi je trouve ca débile de vouloir protéger dans ce sens là), mais le plagiat est quelque chose de beaucoup plus grave et il est tout à fait normal de vouloir protéger son oeuvre par les droits d'auteur.
Faut arrêter de penser qu'au code, pour lequel de toutes façons le droit d'auteur n'est pas applicable

Invité4 · 31/10/2005, 09h43

Comme Death83, j'utilise http://www.copyrightfrance.com qui me semble être un bon moyen pour se protéger du plagiat.

**blueice** · 31/10/2005, 12h14

Le fait de vouloir protéger son travail, c'est normal.
Mais je trouve débile de faire tout un bazar pour essayer de protéger son site, à par si tu es une grosse compagnie.

Que voulez vous protéger ?
Les couleurs utilisés ?
La disposition ?

C'est comme les amerlocs qui veulent protéger le pixel....

Le contenu d'un site ? Bien évidemment là c'est plus important.
Mais qui sont les copieurs, sûrement pas des personnes qui pourront faire du tort, une entreprise solide n'ira pas copier un autre site !
Ce sera l'ado qui sait pas faire un site lui même et qui pompera le design...

Je voudrais bien qu'on me donne un véritable cas de plagiat qui porte préjudice au niveau financier ou moral ?

Tout le monde sait que la copie est interdite et pourtant les musiques, films,... ne cessent d'être téléchargés en toute illégalité.

C'est se battre contre un moulin à vent.

Soyons fier d'être copié, ca prouvera que notre site en vaut la peine

Et puis qui peut être fier d'une pâle copie !

Allez bonne journée.

Invité4 · 31/10/2005, 12h44

Nous n'avons jamais parlé de protéger des couleurs et designs,
mais effectivement le contenu...
Un site comme copyrightfrance permet de donner à un avocat la copie du site, afin de prouver qui est le véritable auteur de l'oeuvre encas de littige.
Je trouve important de chercher à protéger un contenu valable, j'ai enendu déjà quelques témoignages de sites à contenu se faisant plagier à tout bout de champ.