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Discussion :
Copier un programme commercial from scratch, Autorisé?
Voici ma question. En admettant que j'aie devant moi beaucoup de temps et que je décide de programmer une copie parfaite (visuellement) de Photoshop from Scratch et de publier mon oeuvre sous license open-source. Ai-je le droit?
Aurais-je le droit d'en prendre que des parties... Admettant que je veuille réaliser un ACDSee maison, et que je voudrais prendre quelques bonnes idées d'autres programmes, ai-je le droit?
Oui. Mais cette copie, pas parfaite évidemment, existe et s'appelle Gimp et le code source est disponible.Envoyé par nowox
Thierry
"The most important thing in the kitchen is the waste paper basket and it needs to be centrally located.", Donald Knuth
"If the only tool you have is a hammer, every problem looks like a nail.", probably Abraham Maslow
FAQ-Python FAQ-C FAQ-C++
+
Bien entendu mais ce n'était qu'un exemple.
Votre réponse est très brève: "oui" est-ce aussi clair et limpide que cela?
Ceci dit, GIMP ne ressemble pas du tout à Photoshop. C'est un programme qui rassemble grosso-modo les mêmes fonctionnalités mais au niveau du GUI c'est très largement différent. Vous me direz: Il y a GIMPShop, je répondrai oui mais pas encore sous Windows
la réponse normale est NON
L'apparence (si les gens ont bien fait leur boulot chez l'éditeur original) est protégée (au même titre qu'un logo ou une affiche ou une photo), que ce soit sous le droit d'auteur (graphiste) ou brevet..
Le code source (en tous cas les algos) peuvent aussi être protégés.
Et si donc ET le contenu ET l'apparence se ressemblent, directement plagiat...
Et donc potentiellement poursuite...
"Un homme sage ne croit que la moitié de ce qu’il lit. Plus sage encore, il sait laquelle".
Consultant indépendant.
Architecture systèmes complexes. Programmation grosses applications critiques. Ergonomie.
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Je ne réponds pas aux MP techniques
+1.
Si ton logiciel commence à se faire connaitre, tu pourrai avoir de sérieux problèmes car les gros sont très chatouilleux face à ce genre de situation. Il n'y a qu'a voir comment s'est passé l'histoire de Lindows. Il vaudrait mieux t'inspirer d'un programme pour les bases (faut bien commencer quelque part) mais après le faire à ta sauce en fonction de tes besoins et de manière originale ...
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Les algos peuvent-ils réellement être breveté?
Thierry
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Sauf que breveter un algo, ça ressemble un peu à : breveter un théorème et sa démonstration
Je ne répondrai à aucune question technique en privé
La reponse la plus instantanee est oui : voir Gif (Compuserve) et l'algo de compression LZW (ca a quand meme bloque 8 ans, meme si maintenant c'est de nouveau ouvert)
Mais pour tout un tas, oui, car, comme une chanson, le droit d'auteur intellectuel precise que "toute oeuvre , dans le meme langage ou dans un autre, pouvant etre reliee de maniere absolue a l'original est consideree une copie".
Donc, des boites (ou toi) peuvent deposer (ce qui se fait regulierement dans l'industrie) un code source et/ou des copies d'ecran, et tout code "s'inspirant" ou "ressemblant et pouvant etre relie" au code original est considere une violation du droit d'auteur.
D'ailleurs, meme dans les licences GNU, ou les softs libres comme mpeg, XFree86, Http, et autres, il est indique que l'on peut prendre le code, A CONDITION de garder le copyright original...
Un autre exemple : dans l'industrie medicale, les machines de RMN ont une partie de code (le "compilateur", qui transforme un "code maison" en programme d'asservissement de carte, pour le decalage du champ magnetique), qui est la partie la plus "proprietaire" et "secrete" (le savoir-faire du constructeur), et la plupart du temps ce code est depose.
De la meme maniere, les moteurs de recherches (ou plutot les outils leur servant) sont en general proteges (j'ai une ancienne collegue qui a fait fortune grace a ca).
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Pourtant, dans l'article suivant: http://www.ffii.fr/brevets-logiciels-vs-connaissances, on peut lire ça.
Wikipedia raconte plus ou moins la même chose:Tout au long de cet article, nous n’avons parlé de brevets portant sur le logiciel qu’au conditionnel. En effet, le droit des brevets en Europe est régi par la Convention sur le brevet européen, rédigée à Munich en 1973, qui interdit à juste titre le brevetage de programmes d’ordinateur, tout comme sont exclues les découvertes, les théories scientifiques, les méthodes mathématiques ou les créations esthétiques. Dans le texte, les brevets y sont exclus pour les logiciels « en tant que tels », i.e. en tant que compositions d’objets mathématiques, en tant que spécialisations de connaissances abstraites et en tant qu’œuvres intellectuelles.
Je ne suis pas très à jour sur l'état d'évolution du projet de loi sur les brevets logiciels en Europe, mais il me semble qu'en l'état actuel, il n'est pas possible de breveter un algorithme ou un logiciel.Tenue en 1973, la Convention sur le brevet européen (CBE) est une convention internationale qui a pour but de faciliter le dépôt de brevet sur le continent européen en fournissant un cadre juridique commun et en créant l'Office européen des brevets. Son article 52[4] exclut – en Europe – certaines inventions du champ de la brevetabilité, en particulier les méthodes mathématiques et les programmes d'ordinateurs en tant que tels.
Cette disposition a été maintenue par le Parlement Européen plusieurs fois de suite à une majorité de plus en plus écrasante.
J'ai faux?
Thierry
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Wiki, qui n'est pas forcement une source 100% fiable, indique :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Brevet_logiciel
Du fait des disparités des décisions de justice à travers les États-Unis, le Congrès créa en 1982 une nouvelle cour de justice spécialisée, le Federal Circuit, qui unifia les jugements. En particulier, elle part du principe que la charge de la preuve de l'invalidité revient aux adversaires du brevet. Ces décisions conduisirent à une jurisprudence favorable aux brevets logiciels, entérinée par un document de 1996 du USPTO[3].et aussiEn Australie. Les méthodes abstraites ne sont pas brevetables, mais les logiciels, qui sont leur mise en œuvre informatique, le sont largement[5].
http://fr.wikipedia.org/wiki/Controv...A9_du_logiciel
mais voir aussi :
http://72.14.205.104/search?q=cache:...nk&cd=29&gl=ca
ou3) Marcel a également créé un DVD ROM multimédia qui porte sur le chikungunya : ce DVD réunit l’ensemble des informations existantes sur cette maladie (films, article de presse, photos, musique du film GLADIATOR). Ces différentes informations sont classées suivant des rubriques précises et organisées. L’utilisateur navigue à travers les différentes rubriques du DVD ROM grâce notamment à un logiciel réalisé par Marcel et qui génère une interface de monde virtuel intuitive, conviviale et ergonomique.
Dans quelle mesure Marcel peut-il protéger juridiquement sa création multimédia ?
En premier lieu, Marcel doit s’assurer qu’il détient bien le droit de réutiliser chaque information figurant sur son DVD : il doit détenir des cession écrites précises exposant de manière détaillée l’étendue et l’objet de la cession. Ces cessions doivent être signées par le titulaire des droits d’auteur de chaque élément incorporé au DVD. Une simple facture ne suffit pas.
Deuxièmement, l’architecture du DVD-Rom peut être protégé par le droit d’auteur, en raison du choix et de la disposition des matières, dès lors que celui-ci est original. De plus le logiciel lui-même peut faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur dès lors qu’il est original, ou par le brevet dès lors qu’il remplit les conditions de la brevetabilité (voir notre réponse à la question 1).
Enfin, en tant que producteur d’une base de données, Marcel peut bénéficier de la protection de son investissement grâce au droit sui generis sur les bases de données : ce droit encadre strictement l’extraction des informations de la bases de données et sanctionne toute extraction qualitativement ou quantitativement substantielles non autorisées.
http://have-it.com/denonciation/page...evet_inpi.html
Art. L 611-1 (modifié par la loi no 96-1106 du 18 décembre 1996). - Toute invention peut faire l'objet d'un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle qui confère à son titulaire ou à ses ayants cause un droit exclusif d'exploitation.Par consequent, et c'est ce que j'ai deja dit sur le forum juridique, un envoi a soi-meme en recommande (sans ouvrir l'enveloppe, bien entenduAux Etats Unis, le moindre juriste fait établir sa déclaration d’auteur à l’inventeur. Ils appellent çà, là bas " Copyright ". Le " juriste américain " réclame environ un millier de dollars à son client, une fois pour toutes, ce qui est sans commune mesure avec un brevet.
En France, à part quelques spécialistes, les juristes ne savent pas s’en occuper, et on ne trouvera de l’aide qu’auprès de certains " connaisseurs ", qui existent, fort heureusement, et commencent à faire référence.
La difference avec le brevet est que c'est a VOUS a surveiller l'utilisation si vous le mettez a disposition.
Ce qui "prompte" les organismes comme mpeg.org, X consortium, etc etc a mentionner "inclusiobn du Copyright obligatoire", car le logiciel releve beaucoup plus du droit d'auteur que du droit industriel.
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Je ne réponds pas aux MP techniques
J'aimerais bien prendre un cas d'exemple.
Si j'ai bien suivi, en admettant que je développe un programme d'archivage de photos de fromages bretons et que dans l'outil servant à redimensionner les images j'ai cette fenêtre là qui apparaît:
Je peux être attaqué par Adobe pour violation de droit d'auteur?
Dans certains pays oui. Cependant c'est loin d'être évident. Voici deux citations de notre bureau (le BLEU) s'occupant de ce genre d'affaire
etLa loi prévoit que, pour être brevetable, une invention doit répondre à deux exigences : principalement, la nouveauté et l'utilité. Au fil des ans, s'est ajouté un troisième critère, à savoir l'apport inventif, c'est-à-dire que l'invention ne doit pas être évidente pour des gens de compétence moyenne dans le domaine en cause. C'est d'ailleurs souvent en vertu de ce dernier critère que plusieurs inventions ne peuvent être brevetées.
Il faut penser à regarder au cas par cas car les lois changent bien sûr selon les pays.Il arrive que, dans certaine pays, l'on puisse faire breveter des logiciels dans la mesure où ils répondent aux critères requis de «brevetabilité». Néanmoins, comme il leur est presque toujours impossible de satisfaire au critère de nouveauté, c'est finalement de façon exceptionnelle que des logiciels ont pu être brevetés. La manière usuelle de protéger un logiciel passe actuellement par le droit d'auteur.
En général on se fait avoir au droit d'auteur du logiciel et non au brevet. D'une certaine manière on pourrait comparer alors avec ce qui se fait en musique: si tu ressembles beaucoup trop, tu vas te retrouver avec un procès sur le dos. Là aussi c'est du cas par cas selon les pays. Toujours du BLEU, voici
Vu qu'il y a encore le critère d'originalité, la plupart du temps on se fait avoir sur l'apparence plutôt que sur l'algo. C'est un peu la version Turing : si ça ressemble tellement qu'on croit que c'est lui, c'est que tu l'as piraté ^_^Le droit d'auteur existe dès le moment où une oeuvre originale à caractère littéraire, artistique ou musical est conçue et s'applique également aux logiciels.
Si tu fais un tout petit outil pour toi que tu ne commercialises pas, même en le rendant disponible, que tu ne prend que deux trois features qui existent un peu partout... personne ne t'attaquera.
Évites de faire exactement la même interface tant qu'à faire. Tu prends moins de risque.
J'ai un ami qui fait ça pour ses romans et autres nouvelles. Il a pas les moyens de les faire enregistrer. Mais ce dont tu parles c'est le droit d'auteur et non le brevet.[...]
Par consequent, et c'est ce que j'ai deja dit sur le forum juridique, un envoi a soi-meme en recommande (sans ouvrir l'enveloppe, bien entendu
absolument, c'est pour ca que j'ai precise ... et que j'ai dit "si tu ne le mets pas a disposition"...
"Un homme sage ne croit que la moitié de ce qu’il lit. Plus sage encore, il sait laquelle".
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Je ne réponds pas aux MP techniques
Ah ok.. j'avais pas compris çaabsolument, c'est pour ca que j'ai precise ... et que j'ai dit "si tu ne le mets pas a disposition"...
La question est de savoir quand est appliqué le droit d'auteur...
Admettons que j'ai une voix sublime et que j'interprète caméra à l'appui le plus beau tube de mon meilleur chanteur. Je le mets à disposition sur YouTube. Quelque part j'ai violé le droit d'auteur puisque j'interprète quelque chose qui n'est pas de moi, soumis à la protection du droit d'auteur et de surcroît, je le publie pour que tout le monde puisse voir ma prestation et même la télécharger.
Et bien entendu je ne mentionne pas le nom de l'artiste...
C'est pareil avec l'histoire de la copie de Photoshop©. La question est de savoir si cela s'applique seulement lorsqu'il y a de l'argent en jeu...
Il faut s'entendre sur droit d'auteur et droit d'auteur. Car il n'y a pas qu'une seule catégorie de droit d'auteur. Et en plus tu te doutes bien que ça ne se résume pas à un fil sur un forum. Il y a plein de détails comme la séparation entre le droit lié à la paternité, incessible et automatique, celui lié à son exploitation, qui peut être lui céder à quelqu'un et qui n'est pas automatique. N'oublies pas non plus que chaque pays à sa loi. Même s'il y a réciprocité pour les signataires de la Convention de Rome.
En ce qui concerne le droit canadien, voici le lien vers la loi: http://lois.justice.gc.ca/fr/C-42/index.html
Disons pour simplifier que concernant les droits d'exploitations liés aux droits d'auteurs, si tu ne nuis à personne en réalisant une copie tu ne crains rien. Donc l'enregistrement sur YouTube a peu de chance de faire que quelqu'un n'achète pas l'album. Pour un logiciel par contre, le tenant du droit d'auteur pourrait dire que si le logiciel est vraiment une copie personne n'achètera le sien. Maintenant il suffit de ne faire qu'un logiciel ayant les mêmes fonctionnalités mais différent pour que cela ne marche plus.
Dis-toi aussi que c'est toujours du cas par cas. Seul un avocat peut te donner une avis juridique qui a du bon sens.
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