Discussion :

[DJCox]

Je tiens tout d'abord à vous féliciter ce site très intéressant.

J’ai crée depuis 2002 un portail d'information amateur qui contient un très grand forum avec des services de chat blog jeux et annonces . Mon portail devient très rentable grâce à la publicité.

Dernièrement j’ai découvert qu’une autre personne à enregistrer depuis 1 an le nom du domaine similaire au mien qui est une redirection vers son site qui a presque la même idée, titres, rubriques, couleurs de mon site : Je m’explique, mon site est par exemple TOUTA.com il a enregistrer TOOTA.com redirection vers sonsite.com . Malheureusement beaucoup de mes visiteurs ont fait la confusion et se sont enregistrés sur l’autre site en croyant qu’ils sont sur le bon site.

On m’a conseillé de commencer par déposer la marque de mon site, mais malheureusement j’ai trouvé que ce nom est déposé depuis 2001 (avant une année) par un opérateur téléphonique (marque non exploitée) dans la classe 38 : exploitation et installation des réseaux téléphonique.

Pourrai je enregistrer cette marque dans une autre classe par exemple 45 comme étant un club de rencontres même pour un site de forum et d'informations ? Est-ce que je risquerai d’être poursuivi par l’opérateur téléphonique si j’enregistrerai cette marque dans la même classe 38 mais pour d’autres activités ?

Une fois ma marque est déposé pourrai je porter plainte contre l’arnaqueur ?

Si vous avez d’autres solutions je serai vraiment reconnaissant
Merci

[marabout]

Ce genre de situation c'est déjà vu ou à peu près. Tu connais sans doute la société Disney et son site web (américain), si tu te trompes sur ton clacier en tapant un "o" à la place du "i", surprise !

Par rapport au nom de domaine déjà possédé, le mieux est d'entrer en contact avec la société qui le détient (la société de Télécom) et de négocié son rachat avec elle... Pour le reste, s'il n'y a pas d'accord à l'amiable possible, ce ne peut être géré que devant un tribunal. Mais, comme rien n'a été déposé, ce n'est pas gagné d'avance car il faudra prouver l'antériorité et le préjudice. Si le second peut sembler plus évident, le premier ne l'est pas du tout.

Autre problème: ton concurrent est-il du même pays que toi ? Sans quoi tu ne pourras peut-être même pas le poursuivre s'il n'y a pas d'acord entre ton pays et le sien sur ce genre de droits...

Bon courage