Discussion :

[petitcoucou31]

Bonjour

j'ai une question pas commune car elle est sur l'utilisation des licences embarcadero.

Nous pensons faire travailler en sous-traitance une société (autoentrepreneur) pour développer une petite application sous Delphi.
Pour un aspect économique du sous-traitant et ayant dans notre société plusieurs licences de Delphi, nous pensions lui en prêter une le temps du développement.

• Soit lui fournir une licence qu'il installe le temps de développement sur son Pc, puis qu'il supprimera.
• Soit lui fournir un pc équipé d'une licence Delphi, qu'il nous rendra par la suite.
• Soit une autre solution

.
La question qui se pose bien sur, vu que le sous-traitant est une entité juridique séparé de la notre, ces solution de prêt sont elles légales du point de vus d'embarcadéro et surtout sécurisante pour le sous traitant ?

si vous avez des infos sur cela je suis preneur.

cordialement

[ShaiLeTroll]

Il est clair qu'il ne peut pas installer la licence sur son propre ordinateur

En fait, tu peux voir deux cas classiques très répandus :
en Régie, avec un ordinateur fourni par l'employeur avec Delphi installé, c'est OK, c'est ultra courant avec les SSII, l'employé n'a qu'un contrat de prestation au sein de l'entreprise
en Forfait, avec un ordinateur externe il doit avoir sa licence de Delphi car là son activité est l'édition de logiciel et non une prestation.

Soit lui fournir un pc équipé d'une licence Delphi, qu'il nous rendra par la suite.

le PC vous appartient, il fait sa prestation en télétravail avec une ordinateur fourni par le commanditaire, cependant, faut l'employer comme avec une SSII en régie, donc payer au nombre de jour.

Pour ma part, j'ai connu la situation ci-dessus de façon mixte

• Le développement a été fait sur un PC Fixe de mon Employeur avec notre Licence de Delphi 6 Pro, cela a été dans les locaux de mon employeur (ou à l'hôtel lors de déplacement chez le fabricant machine avec un PC Portable), développement au forfait 80K€ (rentable je l'ai codé seul en un mois, en même temps j'avais pas plus mon patron, un idiot, avait fait faire une premiere version en Windev 7 puis 7.5 Beta, une véritable catastrophe pour le TCP/IP et Multi-thread, j'ai du tout refaire en urgence)
• Le déploiement a été fait sur le PC du client avec sa Licence de Delphi 6 Entreprise (et InterBase 6), Correction de Bug, Ajustement ainsi que des développements annexes facturés en régie 2000€/Jour (2 dev) puis 1500€/Jour (2 dev), le tout dans les locaux du client ( j'ai bossé les week-ends) sur 2 mois

Je précise que c'était les versions de l'époque pour sur un Windows XP (le tout dernier sorti à ce moment) et l'équipe germano-italo-suédoise utilisait un Windows NT4 sur RTX Venturcom.
Le déploiement n'était pas une phase négigeable, des jours de tests, essais diverses puis quelques semaines de monitoring, le programme Delphi pilotait une machine à 1 500 K€ et un entrepot à plusieurs millions.
Le Client était propriétaire des sources évidemment.

[petitcoucou31]

Bonsoir ShaiLeTroll,

Pour résumer et pour qu'il soit clean coté licence, le schéma ci dessous doit convenir.

1° Le sous-traitant engage un contrat avec une SSII.
2° Nous passons avec cette SSII un contrat pour une prestation qui sera payé au nombre de jours pour les prestations et non au produit fini.
3° La SSII sollicite le sous-traitant, qui le remet en relation avec nous.
4° Nous fournissons le PC portable équipé d'une version de Delphi au sous-traitant.

Que ce soit sur site, en Télétravail, ou chez le client. tout est OK

Merci.

[ShaiLeTroll]

Salut

Tu n'es pas oligé de passer par une SSII, tu peux considérer que le sous-traitant travaille en free-lance, il est lui même une micro-SSII
Ce qui compte c'est surtout " Nous fournissons le PC portable équipé d'une version de Delphi au sous-traitant " et qu'il soit en Régie ( prestation qui sera payé au nombre de jours )

Il y a plein de société qui embauche des free-lance.

Cependant, autoentrepreneur ?
Pour un free-lance en informatique, la plafond de CA est très bas (autoentrepreneur de service), c'est vraiment se faire chier à chercher des clients pour gagner une misère, si il dépasse, il faut ajouter la TVA, il y a des impôts aussi, puis l'URSSAF, quand tu vois ce qu'est être free-lance, le temps administratif que cela prend, tu as intérêt de gagner beaucoup plus, ou alors d'être étudiant et faire cela sur son temps libre, si dans le cadre d'un cumul emploi-retraite.

[SergioMaster]

Cependant, autoentrepreneur ?
Pour un free-lance en informatique, la plafond de CA est très bas (autoentrepreneur de service), c'est vraiment se faire chier à chercher des clients pour gagner une misère, si il dépasse, il faut ajouter la TVA, il y a des impôts aussi, puis l'URSSAF, quand tu vois ce qu'est être free-lance, le temps administratif que cela prend, tu as intérêt de gagner beaucoup plus, ou alors d'être étudiant et faire cela sur son temps libre, si dans le cadre d'un cumul emploi-retraite.

Je n'aurai su mieux l'écrire

[sergio_is_back]

Salut

Tu n'es pas oligé de passer par une SSII, tu peux considérer que le sous-traitant travaille en free-lance, il est lui même une micro-SSII
Ce qui compte c'est surtout " Nous fournissons le PC portable équipé d'une version de Delphi au sous-traitant " et qu'il soit en Régie ( prestation qui sera payé au nombre de jours )

Il y a plein de société qui embauche des free-lance.

Cependant, autoentrepreneur ?
Pour un free-lance en informatique, la plafond de CA est très bas (autoentrepreneur de service), c'est vraiment se faire chier à chercher des clients pour gagner une misère, si il dépasse, il faut ajouter la TVA, il y a des impôts aussi, puis l'URSSAF, quand tu vois ce qu'est être free-lance, le temps administratif que cela prend, tu as intérêt de gagner beaucoup plus, ou alors d'être étudiant et faire cela sur son temps libre, si dans le cadre d'un cumul emploi-retraite.

Je rebondi sur le mail de ShaiLeTroll : Personnellement je suis passé Freelance depuis 8 mois et j'apprécie le confort de ma nouvelle situation - Faut dire que certains clients historiques m'ont suivi - La TVA c'est pas un problème si tu travailles en B2B, la TVA est facturée au client final et mes clients ne sont pas les clients finaux, donc je facture en hors taxes - C'est vrai que les déclarations de TVA sur les frais de déplacement si tu veux la récupérer par exemple, c'est long et fastidieux, mais après pour récupérer 150 balles sur 1 déplacement c'est pas forcément ça qui va faire mon revenu, quand ça commence à dépasser les 300 balles, je me fais violence (il m'arrive d'aller à l'étranger et là bon faut quand même récupérer la TVA quand t'as 1500€ balles de frais, voir plus, pour 1 semaine). Après pour l'URSSAF, le guichet unique fonctionne plutôt bien. Je déclare mon CA, je paie l'URSSAF, prélèvement libératoire sur l’impôt et la taxe formation professionnelle en une seule fois. J'apprécie la liberté de choisir mes horaires, de refuser des sujets (pour l'instant j'ai suffisamment de demandes pour me le permettre).

Après j'étais à la fois chef de projet, lead developper, manager, et responsable SI dans mon ancienne boite : Une équipe à gérer franchement quand t'as des gens qui ne suivent pas, c'est galère tu fais tout tout seul, tu ne confie que des tâches où tes gars ne peuvent pas faire de dégâts, tu est obligé de tout contrôler, faut pleurer et galérer pendant 1 ans voir 18 mois pour avoir 1 dév de plus dans l'équipe et comme la direction veut pas trop augmenter la masse salariale, t'as pas le dessus du panier (en tout cas pas un qui prendre un projet à son compte) - bref les 60 heures/semaines à 57 ans c'est plus mon truc même si j'ai jamais rechigné et que j'ai toujours aimé les défis - Bon pour l'instant ça marche bien j'ai quasi 100K€ dans le pipe sur 12 mois glissant (faut savoir qu'on peut rester en régime réel simplifié en tant qu'entreprise individuelle - EI - jusque 254€ de CA, ça allège considérablement les obligations.

Après dans deux ans je tiendrais peut-être pas le même discours mais pour l'instant...Je gagne nettement plus que dans mon ancienne boite les soucis en moins , l'administratif (devis, factures, déclarations, compta) me prends deux-trois heures / semaine, c'est tenable si on reste comme ça

[ShaiLeTroll]

Faut dire que certains clients historiques m'ont suivi -

Cela évite le temps de prospection, grosse économie

Bon pour l'instant ça marche bien j'ai quasi 100K€ dans le pipe sur 12 mois glissant (faut savoir qu'on peut rester en régime réel simplifié en tant qu'entreprise individuelle - EI - jusque 254€ de CA, ça allège considérablement les obligations.

Donc tu gagnes 3 fois plus que la limite de l'auto-entrepeneur, comme je le disais, si on est free-lance c'est pour gagner "gagner beaucoup plus"

N'ayant que des N+x au dessus de ma tête, donc troufions de base, seul développeur Delphi ( + mon chef quand il a du temps, ressource rare), nous maintenons le noyau du seul produit rentable parmi les dix autres produits c'est 50 personnes, on se demande ce qu'ils font.
Je pense que les lead developpeurs sont tous dans ta situation, une armée de développeur médiocre remplaçable par une IA, quelques développeurs moyens qui sauvent la barque, quelques lead qui ne font confiance à personne, et peut-être un seul bon développeur (c'est tellement rare)
Aucune envie de devenir lead, cela n'apporte que des soucis, j'ai connu un petit peu, on n'est jamais aussi bien servi que par soi-même.

[petitcoucou31]

Bonjour

Comme le dit Sergio_is_back, c'est aussi un confort de travail. Je me penche aussi un peu sur cela pour cette raison arrivant en fin de carrière. Pour finir une 20éne de mois avant la retraite, voir ponctuellement après la retraite. Si cela se fait, ce sera en accord avec la société qui m'embauche à ce jour, pour me fournir de la charge sur un mi-temps, plutôt qu'un salaire à plein temps. Avec le risque qu'il m'en donne pas . Mais bon cela est un autre sujet.

Le plafond du CA en tant qu'autoentrepreneur est un peu supérieur A 70 K€/an , de 30 à 35 K€/net et la liberté de travail. Au delà et durant deux années consécutives, je croyais qu'on quitté le régime de microentreprise automatiquement !

Faut que je regarde ce qu'est un EI. Cela semble intéressant si le souhait est de rester en régime réel simplifié tout en excédant peut-être un peu le plafond des 70€

merci a vous deux !

[sergio_is_back]

Donc tu gagnes 3 fois plus que la limite de l'auto-entrepeneur, comme je le disais, si on est free-lance c'est pour gagner "gagner beaucoup plus"

Alors non, il faut pas confondre la limite de 37500€ qui est le seuil en dessous duquel tu peux prétendre au régime d’exonération de TVA et la limite de CA pour des prestations de services qui est de 77000€ (les différentes cotisation URSSAF, Formation, prélèvement libératoire sur l'impôt - si tu opte pour ça - représentent environ 25% de ce montant).
Tu peux dépasser une fois exceptionnellement 77000€ de CA tout en restant micro-entrepreneur
Si tu dépasses deux années de suite tu es basculé automatiquement en entreprise individuelle dans ce régime tu continuer à opter pour le régime micro-BNC (jusqu'à 254K€) comme précédemment c'est à dire :

- Comptabilité simplifiée (un simple fichier Excel suffit)
- Pas d'obligation de faire certifier tes comptes
- Tu continue à déclarer ton CA et payer tes cotisation sur le guichet de l'URSSAF
- Les obligations déclarative sont aussi allégées