Discussion :

[M.minibus]

Bonjour,
je suis développeur pour une ESN sous convention syntec, actuellement en intercontrat. Au début de mon intercontrat on m'a lourdement invité à chercher du boulot auprès d'autres entreprises, mais jamais officiellement.
Mon commercial m'a ouvertement demandé lors d'un point de prospecter ailleurs en m'indiquant qu'il pourrait me "recommander". Il m'a appelé récemment afin de vérifier si j'avais commencé à sonder le marché.
Je ne l'ai pas encore fait. J'y pense sérieusement mais je voudrais que cela se fasse dans les règles.
Mon contrat contient en effet une clause d'exclusivité et loyauté. Notamment je me suis engagé à ne pas être lié d'intérêt avec une autre société du même secteur d'activité pendant la durée de mon contrat.
En cas de litige avec mon employeur actuel, pourrait-il faire valoir cette clause pour me causer des ennuis dans le cas où je passerais chez une autre société (ce qui suppose que je passe toutes les phases de recrutement de la nouvelle société pendant la durée de mon contrat actuel) ? Passer les entretiens et éventuellement obtenir une promesse d'embauche d'une autre société, est-ce considéré comme "être lié à une autre société" ?
Je vous remercie par avance, très bonne journée à tous,

[gangsoleil]

Bonjour,

La clause d'exclusivité a des contraintes qui ne sont pas toujours respectées -- notamment elle ne peut pas t'empêcher de travailler, elle doit être limitée dans le temps et l'espace, et doit assurer une compensation financière.

À supposer que la tienne soit valable, vu que tu es dans une SSII, cela revient souvent à ne pas travailler directement pour les entreprises pour lesquelles tu as effectué des missions. Mais on ne peut pas t'empêcher de travailler pour une autre SSII par exemple.

Le but de la clause n'est pas de te nuire, mais de protéger les intérets de l'employeur -- en t'empêchant d'aller chez un concurrent par exemple (dans l'idée). Maintenant, si ton employeur te pousse ailleurs (à demi-mots), alors il y a peu de chances pour qu'il fasse jouer la clause.

Note que c'est un point que tu peux tout à fait évoquer avec lui : "J'aurai besoin d'une précision : s'il s'avérait par exemple que pendant mon intercontrat je trouve un autre poste ailleurs, est-ce que vous envisagez de lever la clause de confidentialité ? Également, est-ce que vous envisageriez de réduire mon préavis si le cas se présente ?"