Discussion :

[el_slapper]

Facebook : "j'ai le droit de faire ce que je veux"
Les politiciens locaux : "non c'est moi"

Alors il y a certes une différence technique et juridique non négligeable entre répandre des mensonges et des insanités, et censurer certains mensonges et certaines insanités, mais honnêtement, je ne crois pas qu'elle m'intéresse beaucoup, cette différence. C'est un concours de celui qui a la plus grosse, et facebook a fortement incité les politiciens à jouer à ce jeu, qui lui a rapporté beaucoup d'argent. Et puis à force de raconter n'importe quoi, certains des politiciens imprécateurs ont incité (volontairement ou pas, je laisse chacun juge) des demeurés à tenter un coup d'état, ce qui fait mauvais genre. Donc les réseaux sociaux censurent maintenant ceux qui ont fait leur fortune en se comportant aussi mal que possible (et y étaient indirectement incités par les mécaniques mêmes des réseaux sociaux).

Tout ceci est déplorable. Je ne risque pas de prendre partie.

[emilie77]

Ha bon ?
Vous êtes sûr que si je me pointe à l’entrée d’un magasin en hurlant des insanités à l’encontre du commerçant et de ses clients, celui-ci va être obligé de me laisser entrer ?

Exactement, ils y les juges pour ça. Un magasin ne peut pas vous refuser l'entrée
https://www.juritravail.com/Forum/dr...asin/id/970474

[jvallois]

Exactement, ils y les juges pour ça. Un magasin ne peut pas vous refuser l'entrée
https://www.juritravail.com/Forum/dr...asin/id/970474

Relisez mieux le lien que vous venez de donner !

Votre lien parle d’interdire l’entrée d’un magasin à quelqu’un qui, autrefois, a commis un délit, mais se présente normalement.

Par contre, si vous arrivez dans le magasin en commettant un délit, le commerçant sera en droit de vous empêcher d’aller plus loin et pourra appeler les forces de l’ordre pour vous faire arrêter.

[walfrat]

La métaphore du magasin est douteuse, car on pourrait très bien prendre la même avec un bar là on peut te refuser pour plus d'une raison : https://droit-finances.commentcamarc...ne-discotheque

Enfin l'article traite du droit américain. Aux USA, ton pâtissier peut refuser de faire un gâteau parce que sa heurte sa religion.

[fredinkan]

//l'article 230 du Communications Decency Act//
Soit ces réseaux ont le statut de tuyaux de l’information, comme un opérateur téléphonique, ne modifient pas le contenu et ils n'en sont pas responsables.
Soit ils s’autorisent àle modifier, et sont alors cohediteurs du contenu, et donc poursuivants en justice.
Mais ils ne peuvent pas avoir les avantages des deux, être en même temps éditeurs et irresponsables. Il faut qu’ils choisissent.

Je suis étonné que si peu de monde ait relevé ton message, car c'est actuellement le gros point qui est actuellement en discussion en europe notamment.
Si dans le cas où les réseaux sont définis comme opérateurs, ils n'auront pas le droit de te censurer (sauf demande d'un juge), car la ligne éditoriale de la société va à l'encontre de ce que tu dis. Je verrai bien une société de télécommunication qui romprait des contrats de service juste parce qu'ils ne sont pas d'accord avec ce qu'un utilisateur a dit en utilisant leur service...

S'ils sont éditeurs, ils sont libres de ce qu'ils veulent, mais seront, dès cet instant, responsable de tout ce qui y est dit.

La loi Avia en France allait dans ce sens. Elle était certe décriée, cependant elle définissait clairement, dans les faits, le réseau social comme éditeur.

[Arya Nawel]

L'analogie du magasin est pas conforme, je trouve.

[chrtophe]

La loi Avia en France allait dans ce sens. Elle était certe décriée, cependant elle définissait clairement, dans les faits, le réseau social comme éditeur.

Sauf qu'elle portait atteinte à la liberté d'expression. Personnellement, je ne vois pas pourquoi on considérerait un réseau social comme un éditeur, ce sont les utilisateurs du réseau social qui éditent des messages, et qui doivent donc être tenus responsables. Mais comme déjà dit, si des messages sont mis en avant plan ou arrière plan pour x raison, on peut considérer cela comme une ligne éditoriale, et donc un statut au moins partiel d'éditeur.

A ajouter à cela qu'en cas d'anonymat, on ne connait pas l'éditeur, on ouvre un autre débat à sujet problématique l'anonymat.

[tanaka59]

Bonsoir

Que pensez-vous de cette loi ?

1) Cette loi va à l'encontre de toute logique
2) un politique ou candidat politique n'a pas a avoir plus de droit que l'administré lambda
3) les réseaux sociaux ne sont pas des services publiques comme les opérateurs télécoms ... au départ c’était des sites dédiés au divertissement/loisir
4) on a qu'a faire comme commence à le faire la France chaque entité administrative/religieuse/politique doit/devrait avoir un site généraliste de débat

Êtes-vous pour ou contre la suspension des comptes des politiciens par les réseaux sociaux ?

Pour

Quelle place accordez-vous aux réseaux sociaux dans le débat public ?

Un débat publique, doit se tenir dans un cadre légal ou bien sur un site dédié ... Sur developpez.com par exemple si l'on lance un débat sur l'informatique, il apparait plus que déplacer de commencer à faire un débat sur la choucroute, bignou ou dernier livre religieux à la mode ... C'est un peu caricatural (et la partie politique du site fausse un peu la chose ... ) . Bon c'est pour illustrer l'idée. C'est avoir une minimum de logique et de "cadre" juridique sur un débat.

A mon sens chaque entité administrative/religieuse/politique doit/devrait avoir un site dédié au débat, ou tout individu/personne moral peut venir débattre.

Pensez-vous que d’autres États vont emboîter le pas à la Floride ?

Oui je pense .

[Nancy Rey]

Un projet de loi texan interdit la censure des contenus de médias sociaux sur la base du point de vue de l'utilisateur
ou d'une autre personne

Le gouverneur du Texas, Greg Abbott, a signé un projet de loi réglementant la manière dont les entreprises de médias sociaux modèrent le contenu. La nouvelle loi, adoptée sous le nom de HB 20 au début de ce mois, interdit de manière controversée de bannir (ou de démonétiser ou de restreindre de toute autre manière) un contenu sur la base du « point de vue de l'utilisateur ou d'une autre personne ». La loi texane s'inscrit dans le cadre des efforts déployés par les Républicains pour dissuader les entreprises du web de supprimer les contenus répréhensibles, mais légaux, un combat que les politiciens conservateurs ont présenté comme une lutte contre la censure à l'encontre d'entreprises assimilables à des compagnies de téléphone ou à d'autres services de communication. Elle suit une loi similaire de Floride couvrant les médias sociaux. Cette loi qui interdit la censure des médias sociaux et impose aux entreprises technologiques de nouvelles restrictions ne manquera pas de susciter une bataille judiciaire similaire à celle qui se déroule en Floride.

Le gouverneur du Texas, Greg Abbott, a affirmé que la loi protège la liberté d'expression

« Nous défendrons toujours la liberté d'expression au Texas, c'est pourquoi je suis fier de signer le projet de loi HB 20 de la Chambre des représentants pour protéger les droits du premier amendement dans l'État de l'étoile unique… Les sites de médias sociaux sont devenus nos places publiques modernes. Ils sont le lieu d'un débat public sain où l'information devrait pouvoir circuler librement - mais il existe un mouvement dangereux de la part des entreprises de médias sociaux visant à réduire au silence les points de vue et les idées conservateurs. C'est une erreur, et nous ne le permettrons pas au Texas », a déclaré Abbott dans une annonce.

La loi texane qualifie les plates-formes de médias sociaux de « transporteurs publics » et applique ses restrictions aux plates-formes de médias sociaux comptant plus de 50 millions d'utilisateurs actifs aux États-Unis. « Une plate-forme de médias sociaux ne peut pas censurer un utilisateur, l'expression d'un utilisateur ou la capacité d'un utilisateur à recevoir l'expression d'une autre personne en fonction de : (1) le point de vue de l'utilisateur ou d'une autre personne ; (2) le point de vue représenté dans l'expression de l'utilisateur ou d'une autre personne ; ou (3) l'emplacement géographique d'un utilisateur dans cet État ou toute partie de cet État », dit la loi.

Le projet de loi définit le terme "censurer" comme suit : « bloquer, interdire, retirer, démonétiser, dé-booster, restreindre, refuser l'égalité d'accès ou de visibilité à une expression ou la discriminer de toute autre manière ». Le procureur général du Texas où les utilisateurs peuvent poursuivre les plates-formes de médias sociaux qui violent cette interdiction et obtenir une injonction et le remboursement des frais de justice indique la loi.

Les groupes industriels qualifient la nouvelle législation d'inconstitutionnelle et dangereuse

Selon la Computer & Communications Industry Association (CCIA), la loi « cherche à punir les entreprises de médias sociaux qui appliquent des politiques visant à protéger les internautes contre les contenus dangereux en ligne ». La CCIA avait déjà attaqué la Floride pour bloquer une loi de l'État qui avait rendu illégal le bannissement de politiciens par les entreprises de médias sociaux. En juin, le juge Robert Hinkle a donné raison à l'industrie technologique en accordant une injonction préliminaire qui bloque la loi parce qu'elle viole les droits du premier amendement des entreprises qui modèrent le contenu des utilisateurs sur leurs plates-formes en ligne.

NetChoice, l'un des plaignants dans ce procès en Floride, a publié une déclaration condamnant le projet de loi et a qualifié la loi texane d'inconstitutionnelle et dangereuse. « HB 20 présente les mêmes failles du premier amendement que la loi de Floride qu'un tribunal fédéral a bloquée cet été. Le même résultat se produira presque certainement au Texas », a déclaré le président de NetChoice, Steve DelBianco, dans un communiqué.

« Ce projet de loi abandonne les valeurs conservatrices, viole le premier amendement et oblige les sites web à héberger des contenus obscènes, antisémites, racistes, haineux et autrement affreux.... En donnant au gouvernement le pouvoir de contrôler le discours en ligne, HB 20 viole clairement le premier amendement. Cette loi crée essentiellement une nouvelle Doctrine d'équité pour l'Internet qui ne fera que rendre plus difficile pour les conservateurs de partager leurs nouvelles et leurs opinions en ligne », a-t-il ajouté. La loi ne permet aux réseaux sociaux d'interdire les discours de haine que s'ils comportent des "menaces spécifiques de violence". Si elle n'est pas bloquée par un tribunal, la loi texane devrait entrer en vigueur le 2 décembre.

The Chamber of Progress, un groupe de pression de l'industrie récemment formé, a déclaré que la loi texane « interdit aux entreprises de médias sociaux de supprimer du contenu en fonction du "point de vue" de l'utilisateur, même si ce contenu viole les normes communautaires de la plate-forme ». Au cours du débat de la semaine dernière, les démocrates texans ont proposé des amendements qui permettraient explicitement aux plates-formes de médias sociaux de supprimer les messages liés à la négation de l'Holocauste, au terrorisme national et international et à la désinformation sur les vaccins. Les républicains ont réussi à les rejeter tous les trois.

La loi « mettra davantage de discours haineux, d'escroqueries, de contenus terroristes et de désinformation en ligne, alors que la plupart des gens souhaitent un Internet plus sûr et plus sain », a déclaré le groupe. Parmi les membres du groupe de pression figurent Facebook, Twitter, Google, Amazon, Apple et d'autres sociétés qui exploitent des plates-formes en ligne.

La loi s'applique dans la mesure maximale, autorisée par la Constitution

La loi prévoit des exceptions permettant aux entreprises de censurer tout message qu'une « plate-forme de médias sociaux est spécifiquement autorisée à censurer en vertu de la loi fédérale ; qui fait l'objet d'un renvoi ou d'une demande d'une organisation ayant pour but de prévenir l'exploitation sexuelle des enfants et de protéger les survivants d'abus sexuels contre un harcèlement continu ; qui incite directement à une activité criminelle ou consiste en des menaces spécifiques de violence visant une personne ou un groupe en raison de sa race, de sa couleur, de son handicap, de sa religion, de son origine nationale ou de son ascendance, de son âge, de son sexe ou de son statut d'agent de la paix ou de juge ; ou qui constitue une expression illégale ».

Les auteurs du projet de loi semblaient être conscients que la Constitution limite jusqu'où ils peuvent aller dans la réglementation des plates-formes en ligne et que les tribunaux sont susceptibles d'invalider certaines parties de la loi. « Ce chapitre s'applique dans la mesure maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis, mais pas au-delà de la limite maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis », indique la loi. La loi stipule également que si une partie « est jugée invalide ou inconstitutionnelle par un tribunal », le reste de la loi reste applicable.

Outre l'interdiction de la censure, la nouvelle loi stipule que les sites de médias sociaux « doivent divulguer leurs politiques de gestion et de modération du contenu et mettre en place une procédure de plainte et d'appel pour le contenu qu'ils suppriment, en fournissant une raison pour la suppression et une révision de leur décision », selon l'annonce du gouverneur. « Ils doivent également examiner et supprimer les contenus illégaux dans les 48 heures. Le projet de loi 20 de la Chambre des représentants interdit également aux fournisseurs de services de messagerie électronique d'entraver la transmission de messages électroniques en fonction de leur contenu ».

Sources : Loi HB 20, Bureau du Gouverneur du Texas, NetChoice, Chambers of Progress, CCIA

Et vous ?

Que pensez-vous de ce projet de loi ?

Quelle place accordez-vous aux réseaux sociaux dans le débat public ?

Pensez-vous que d’autres États vont emboîter le pas à la Floride et au Texas ?

Voir aussi :

Des groupes de professionnels de la technologie intentent un procès contre la Floride, afin de stopper la nouvelle loi SB 7072 contre les réseaux sociaux, qui suspendent les comptes des politiciens

Pour ou contre la suspension des comptes des politiciens par les réseaux sociaux ? C'est une première : la Floride va infliger des amendes à ceux qui les bannissent, dans le cadre d'une nouvelle loi

[calvaire]

j'ai eu du mal à lire l'article, tellement habituer à voir des projets de loi à l'opposé de ça.

du coup c'est une bonne chose non cette loi, ou j'ai zappé un truc ?
je comprends pas les plaintes des entreprises... au final cela simplifie leurs modérations, on supprime uniquement ce qui est illégale. A moins que ces entreprises usent de l'actuel modération pour orienter les pensées de la populace... d’où ce mécontentement.

La loi « mettra davantage de discours haineux, d'escroqueries, de contenus terroristes et de désinformation en ligne, alors que la plupart des gens souhaitent un Internet plus sûr et plus sain »

n'es ce pas illégale l'escroquerie et le terrorisme ?
par contre j'imagine qu'on pourra enfin critiquer (dans le respect) une religion, une culture, un peuple, une association, une communauté sans censure et ça c'est cool .
Je peut dire que le sex avant le mariage c'est cool pour les catos et le port du voile une abomination et le porc c'est bon pour les musulmans

Comment Facebook par exemple fait pour juger qu'une information est vrai ou pas ? l'affaire cambridge analytica par exemple doit elle subir la modération ?

[el_slapper]

(.../...)

Tu n'as rien compris. C'est le Texas, et c'est les élus républicains, donc il faudra laisser passer les discours qui flattent lesdits élus dans le sens du poil. Le but du jeu est qu'ils aient le droit de taper sur les autres, pas que les autres aient le droit de leur taper dessus. C'est une guerre idéologique, c'est tout. On parle quand même de gens qui ont avoué ouvertement que la nouvelle loi electorale (qui exclut de facto nombre d'électeurs qui leurs sont traditionnellement hostiles) leur est nécessaire pour garder leur majorité en 2024.

(après, je n'ai rien dit sur le camp d'en face, hein, et je n'en fait surtout pas l'apologie non plus).

[calvaire]

Tu n'as rien compris. C'est le Texas, et c'est les élus républicains, donc il faudra laisser passer les discours qui flattent lesdits élus dans le sens du poil. Le but du jeu est qu'ils aient le droit de taper sur les autres, pas que les autres aient le droit de leur taper dessus. C'est une guerre idéologique, c'est tout. On parle quand même de gens qui ont avoué ouvertement que la nouvelle loi electorale (qui exclut de facto nombre d'électeurs qui leurs sont traditionnellement hostiles) leur est nécessaire pour garder leur majorité en 2024.

(après, je n'ai rien dit sur le camp d'en face, hein, et je n'en fait surtout pas l'apologie non plus).

si je peux demain taper sur les mexicains, les musulmans et les homos, je vois pas pourquoi je pourrais pas en faire autant sur les catholiques et la famille nucléaire...
cette loi va marcher dans les 2 sens

[el_slapper]

si je peux demain taper sur les mexicains, les musulmans et les homos, je vois pas pourquoi je pourrais pas en faire autant sur les catholiques et la famille nucléaire...
cette loi va marcher dans les 2 sens

Ben, on prends rendez-vous?

[yahiko]

Qu'il est bon de se draper de la liberté d'expression quand ça nous arrange.
La vérité importe peu, tout est opinion après tout.
Le Créationisme, les dangers de la vaccination, le nouvel ordre mondial voulu par les élites, les Illuminatis, les Francs-Maçons, HARP, et d'autres théories incriminant certains groupes de personnes.
Après tout, à bas la modération. On est libre bordel !
il suffit d'avoir un bon budget marketing pour inonder la Toile. Crier le plus fort, rabâcher, rabâcher et rabâcher pour qu'un mensonge finisse par devenir vérité.
Les autres n'avaient qu'à faire de même après tout. L'opinion, ce n'est pas un débat, c'est une lutte, une guerre, sans merci.
Et tant pis si nos adversaires n'ont pas le temps de passer des heures sur les réseaux sociaux.
Nous c'est notre vie au quotidien que d'écumer les sites de réinformation, alors libérons la parole. Et que le meilleur gagne.

[calvaire]

Qu'il est bon de se draper de la liberté d'expression quand ça nous arrange.
La vérité importe peu, tout est opinion après tout.
Le Créationisme, les dangers de la vaccination, le nouvel ordre mondial voulu par les élites, les Illuminatis, les Francs-Maçons, HARP, et d'autres théories incriminant certains groupes de personnes.
Après tout, à bas la modération. On est libre bordel !
il suffit d'avoir un bon budget marketing pour inonder la Toile. Crier le plus fort, rabâcher, rabâcher et rabâcher pour qu'un mensonge finisse par devenir vérité.
Les autres n'avaient qu'à faire de même après tout. L'opinion, ce n'est pas un débat, c'est une lutte, une guerre, sans merci.
Et tant pis si nos adversaires n'ont pas le temps de passer des heures sur les réseaux sociaux.
Nous c'est notre vie au quotidien que d'écumer les sites de réinformation, alors libérons la parole. Et que le meilleur gagne.

C'est une sécurité, ces fake news peuvent circuler librement mais les vrai info compromettantes peuvent l'être aussi.
Doit on censurer le web pour une minorité qui fait de la merde ? je ne crois pas

la liberté c'est d’accéder a toutes les infos, a chacun de vérifier si ces infos sont vrai ou fausse et c'est souvent assez facile de le vérifier...
Pour ces gens qui croient en ces choses, es ce de leur faute ? le probleme ne serait viendrait t'il pas du manque d'éducation ? c'est a l'école d'enseigner que la terre et ronde et de le démontrer, c'est à l'école de démontrer que nous sommes allez sur la lune, de démontrer la théorie de l'évolution.
Ces choses sont scientifiquement facile à démontrer.
Avec un bon télescope on peut facilement montrer qu'une planète c'est sphérique. Avec le mien à 400€ j'arrive à voir la glace sur mars donc bon.
Les sceptiques peuvent même démonter l’appareil pour vérifier que c'est un vrai télescope avec de vrai miroir et pas un écran planquer derrière l’objectif.

Je fais souvent ce reproche à l'école d'enseigner des trucs sans en montrer l'utilité. Les cours de math en champion, entre les jeux de bille débile, les formule a apprendre par cœur parceque... pas 1 seul fois on m'a dit à quoi servait le théorème de pythagore dans la vie... C'est mon pere quand il a fait des travaux dans maison que j'ai enfin trouvé 1 utilité...
C'est pas compliquer d'envoyer une classe construire un mur droit.

Bref la populace devrait douter de tous et jamais croire sur parole un type. Déjà on arrêterait d'élire tous les 5ans celui qui raconte le plus de merde.

[yoyo3d]

si ces infos sont vrai ou fausse et c'est souvent assez facile de le vérifier...

le problème ne viendrait t'il pas du manque d'éducation ?

pô pô pô,
je suis globalement d'accord avec tes propos, tout le monde devrait s'inquiéter de l'avenir.... politique, culturel, environnemental etc et se sentir impliqué mais...
qui peut:
- désosser avec certitude les études scientifiques faites sur le COVID, les vaccins, les labo, les chercheurs etc et m'affirmer la dangerosité (ou pas) des vaccins mis sur le marché actuellement (perso j'ai pas fait biochimie bac + 12, donc tu peux me sortir toutes les affirmations que tu veux, j'ai pas les capacités ni le temps de te contredire....)
- déchiffrer et "vulgariser" pour l'ensemble de la population, les rapports sur le changement climatique, la pollution, les reseaux 4G 5G 22G (perso j'ai pas fait Climatologie / "polutionologie" / " microndologie" et tout ce que tu veux en "logie" ....bac + 12, donc idem....)
- s'atteler à décortiquer les FakeNews, trier le vrais du faux et se faire une vrais information sur lequel tu peux prendre une décision sereinement ou du moins essayer
et je ne te parle pas de t'autodiagnostiquer une maladie rare ou réparer ta caisse parce que ton garagiste t'enfume tous les 6 mois....ou de démonter un télescope à 400 boules pour voir si ton vendeur ne t'a pas refiler en tube en alu (note au passage que même le prix d'un produite ne signifie plus rien aujourd'hui....)
le "doute" devient un boulot à temps plein
tu peux t'intéresser à tout, mais personne ne peux contrôler toutes les infos qu'on bouffe 365 jours par an et encore, moi je boycotte les réseaux "sociaux" (peut être que je rate un truc après tout...)

[stardeath]

pô pô pô,
je suis globalement d'accord avec tes propos, tout le monde devrait s'inquiéter de l'avenir.... politique, culturel, environnemental etc et se sentir impliqué mais...

c'est normalement pour ça qu'on élit des élites, justement pour s'occuper de ce qui est inaccessible à la majorité de la population ... mais ces derniers temps (pour ne pas dire ces 20/30/40 ans) nos élites sont plus occupées à la mettre bien profond à la population (qui continue pourtant à réélire les mêmes), jusqu'à même plus le cacher de le faire.
que ça soit gouvernement, justice et science, la défiance de la population a été causée par ces mêmes élites.

donc à mon avis, si on veut s'en sortir, c'est un reset des castes actuelles et une montée (même partielle) en compétence de la population pour ne plus avaler tout ce qui se raconte sans se poser de question.

[Andy Oka]

Le Texas a nationalisé les médias sociaux ?

C'est peut-être parce que leurs points de vue conservateurs sont la plupart du temps complètement fous ? Je sais que je suis certainement censuré / je ne suis pas autorisé à poster dans r/ conservative . Alors, je ne vois pas en quoi c'est différent ? Je veux dire... des règles pour toi et pas pour moi ?

[Arya Nawel]

Les auteurs du projet de loi semblaient être conscients que la Constitution limite jusqu'où ils peuvent aller dans la réglementation des plateformes en ligne et que les tribunaux sont susceptibles d'invalider certaines parties de la loi. "Ce chapitre s'applique dans la mesure maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis, mais pas au-delà de la limite maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis", indique la loi. La loi stipule également que si une partie "est jugée invalide ou inconstitutionnelle par un tribunal", le reste de la loi reste applicable.

[Andy Oka]

Les auteurs du projet de loi semblaient être conscients que la Constitution limite jusqu'où ils peuvent aller dans la réglementation des plateformes en ligne et que les tribunaux sont susceptibles d'invalider certaines parties de la loi. "Ce chapitre s'applique dans la mesure maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis, mais pas au-delà de la limite maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis", indique la loi. La loi stipule également que si une partie "est jugée invalide ou inconstitutionnelle par un tribunal", le reste de la loi reste applicable.

Je ne peux pas être le seul à penser que cela ressemble à quelque chose qu'un enfant de 11 ans trouverait super intelligent, alors que tous les adultes font la grimace ?