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[Sandra Coret]

Apple perd ses droits d'auteur dans un procès contre une startup américaine spécialisée dans les bugs de sécurité, Corellium LLC

Un juge fédéral de Floride a rejeté mardi les plaintes pour violation des droits d'auteur d'Apple Inc. contre une startup de Floride dont les logiciels aident les chercheurs en sécurité à trouver les vulnérabilités des produits Apple, dont l'iPhone.

Le juge de district américain Rodney Smith s'est prononcé en faveur de Corellium LLC, déclarant que son logiciel émulant le système d'exploitation iOS qui fonctionne sur l'iPhone et l'iPad équivalait à un "usage loyal", car il était "transformateur" et aidait les développeurs à trouver des failles de sécurité.

Apple a accusé Corellium d'avoir essentiellement reproduit iOS pour créer des appareils "virtuels" fonctionnant sous iOS, dont la "seule fonction" était d'exécuter des copies non autorisées du système sur du matériel n'appartenant pas à Apple.

Mais le juge de Fort Lauderdale a déclaré que Corellium "ajoute quelque chose de nouveau à iOS" en permettant aux utilisateurs de voir et d'arrêter les processus en cours, de prendre des instantanés en direct et de mener d'autres opérations.

"La motivation de profit de Corellium ne compromet pas sa défense d'usage loyal, en particulier si l'on considère le bénéfice public du produit", a écrit le juge Smith.

Le juge a également rejeté l'argument d'Apple selon lequel la startup Delray Beach a agi de mauvaise foi en vendant son produit sans discernement, y compris potentiellement à des pirates informatiques, et en n'exigeant pas des utilisateurs qu'ils signalent les bogues à Apple.

Il a déclaré que cet argument semblait "déroutant, voire fallacieux", affirmant qu'Apple, basée à Cupertino en Californie, n'avait pas imposé d'obligation de signalement dans le cadre de son propre programme de primes aux bugs.

Apple n'a pas répondu immédiatement aux demandes de commentaires.

Corellium a nié avoir commis des méfaits. Justin Levine, l'un de ses avocats, a déclaré dans un courriel que la décision a fait "des constatations correctes en rapport avec l'utilisation équitable".

M. Smith a déclaré qu'Apple pourrait toujours poursuivre une loi fédérale distincte en invoquant le fait que Corellium a contourné ses mesures de sécurité lors de la création de ses logiciels.

Corellium a été fondée en août 2017. Selon les archives judiciaires, Apple a tenté d'acheter Corellium à partir de janvier 2018, mais les pourparlers ont été interrompus à l'été. Apple a poursuivi Corellium en justice en août 2019.


Source : Apple Inc v. Corellium LLC, U.S. District Court, Southern District of Florida, No. 19-81160.

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