Navigation

Inscrivez-vous gratuitement
pour pouvoir participer, suivre les réponses en temps réel, voter pour les messages, poser vos propres questions et recevoir la newsletter

  1. #1
    Chroniqueur Actualités

    Homme Profil pro
    Administrateur de base de données
    Inscrit en
    mars 2013
    Messages
    5 011
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : Canada

    Informations professionnelles :
    Activité : Administrateur de base de données

    Informations forums :
    Inscription : mars 2013
    Messages : 5 011
    Points : 129 178
    Points
    129 178
    Par défaut Google dispose de la propriété intellectuelle sur les travaux faits par ses employés durant leur temps libre
    Google dispose des droits de propriétés intellectuelles sur les travaux effectués par ses employés pendant leur temps libre,
    selon les dires d'un de ses anciens employés qui brandit la politique interne sur la propriété intellectuelle

    Hector Martin est un ancien employé de Google. Il a raconté ce qu'il a traversé sur Twitter.

    Comme beaucoup d'employés chez Google, il avait des projets sur lesquels il travaillait pendant son temps libre. Il avait commencé à travailler sur certains de ces projets avant de rejoindre l'entreprise. Il avait également fait des contributions open source. Et d'affirmer que « Google, comme la plupart des entreprises technologiques, essaie de s'approprier tous les droits sur tout ce que vous faites pendant votre temps libre ».

    Selon lui, bien que complètement ridicule, c'est devenu une pratique courante : « la politique de Google est basée sur le Code du travail CA § 2870, qui leur donne la propriété de tout ce qui "concerne les activités de Google". Depuis que Google fait tout, ils peuvent donc tout réclamer ». Et de préciser que « comme il est compréhensible que beaucoup de personnes ne soient pas heureuses de voir la mention "copyright Google" sur tout ce qu'ils font après avoir rejoint l'entreprise, Google a un processus IARC (Invention Assignment Review Committee) qui vous permet de récupérer vos propres droits (bien que cela soit ridicule) ».

    Voici ce qui est déclaré :

    « Dans le cadre de votre contrat de travail, Google est très probablement propriétaire de la propriété intellectuelle (IP) que vous créez lorsque vous travaillez dans l'entreprise. Les intérêts commerciaux de Google étant si vastes et variés, cela s'applique probablement à tout projet personnel que vous avez. Cela inclut de nouveaux développements sur des projets personnels que vous avez créés avant votre emploi chez Google. Cependant, nous comprenons et sympathisons avec le désir d'explorer et de livrer des projets technologiques en dehors de Google. Pour tenir compte de cela et pour soutenir la créativité des ingénieurs de Google, nous avons créé le Comité d'examen des affectations des inventions (IARC - Invention Assignment Review Committee). Ce groupe examine le projet d'un employé donné et fournira des directives sur la façon de séparer ce projet de Google. Nous n'approuvons pas tous les projets soumis dans le cadre de ce processus, mais historiquement, nous avons pu approuver rapidement la grande majorité d'entre eux.

    « Vous n'avez besoin de suivre ce processus que si vous souhaitez une autorisation de copyright pour quelque chose. Si cela ne vous dérange pas que Google conserve le copyright, envisagez sérieusement de le publier en open source via go/releasing. Google est fier de publier une grande quantité de code open source, et vous pouvez toujours vous identifier comme auteur lorsque vous utilisez ce processus.

    « Le processus de l'IARC n'est ouvert qu'aux employés à temps plein en règle. L'IARC n'attribue le droit d'auteur sur votre projet qu'après approbation - il n'attribue aucun droit de brevet ni aucun autre droit de propriété intellectuelle dont Google pourrait être titulaire. L'IARC n'exige pas que les projets approuvés soient publiés en open source ».

    Seulement, lorsque Martin a rejoint Google, il a soumis deux projets sur lesquels il travaillait activement à l'époque, principalement pour la maintenance: AsbestOS (c'était l'époque Linux PS3) et usbmuxd (démon de communication USB iPhone, vous l'avez probablement si vous avez Ubuntu!).

    Une longue attente plus tard, AsbestOS a été approuvé avec une clause de non-responsabilité « nous ne voulons rien avoir à voir avec ce projet ». usbmuxd a été rejeté sans explication. Martin a fait parvenir un courriel au comité pour demander des éclaircissements, mais il n'a pas reçu de retour. À ce stade, il a conclu que le processus de l'IARC était interrompu. « Il semblait qu'il n'y ait pas de véritable recours si votre demande est rejetée, et aucune explication n'était fournie. J'ai donc décidé de travailler tranquillement sur tout ce que je veux, ce qui semble être le cas de la plupart des employés de Google de toute façon ».

    Nom : google.png
Affichages : 4178
Taille : 30,1 Ko

    Bien que Google puisse légalement être en mesure de réclamer pratiquement tout ce que vous faites avec une formulation dans le genre « nous avons un produit associé », Martin se disait que, dans la pratique, leurs avocats ne vous poursuivront pas pour des projets que vous affectionnez ou des commits aléatoires. « Ce n'est pas sûr, mais c'est probablement correct ».

    Google a également un processus de correction OSS, qu'il n'a jamais essayé après l'expérience de l'IARC. Et de noter que « ce flux de travail a énormément changé ; il était loin d'être aussi permissif pendant mon séjour là-bas. Il y avait beaucoup trop de frictions pour des commits ponctuels aléatoires ». Et Martin de se dire qu'il semble que Google s'adresse en grande partie aux employés qui contribuent à des projets spécifiques à plusieurs reprises, et non à des gens comme lui qui envoient simplement des correctifs ponctuels aléatoires. « Je suis bon pour résoudre les problèmes de code inconnu, je ne vais pas travailler sur une seule base de code pendant de longues périodes ».

    « Se contenter de contribuer en coulisses (comme beaucoup d'employés de Google) était bien, jusqu'à ce que le sujet apparaisse dans une liste de diffusion interne et que j'ai fait l'erreur de mentionner un commit Pulseaudio comme exemple du genre de chose trop banale pour se donner la peine de passer par le processus. Il s'agit de ce patch. C'est quelque chose que j'ai débogué pendant quelques heures, puis corrigé à 2 heures du matin. À la maison. Je voulais juste l'envoyer et l'oublier. Pas question de passer plus de temps à obtenir une version pour un patch de 9 lignes vers une base de code GPL / LGPL.

    « Je suppose qu'ils ont réalisé que c'était une politique stupide, car selon les règles actuelles, ce que j'ai fait était tout à fait correct. Malheureusement, à l'époque, au lieu de cela, la guerre était déclarée avec j'ai eu une guerre des flammes avec Chris DiBona qui m'a accusé de mettre en danger Google et Pulseaudio. Pour un correctif de 9 lignes.

    « Cela s'est poursuivi par des échanges durant lesquels j'ai mentionné ma mauvaise expérience avec IARC. DiBona n'en avait rien à faire, alors à la place, il a choisi de me bannir d'IARC et de tous les processus open sourcing. On m'a demandé de passer par les avocats de l'entreprise pour tout autre problème.

    « C'est à ce moment-là que j'ai sorti mon contrat d'embauche Google et que j'ai examiné très attentivement la clause de propriété. Il s'avère que j'avais manqué un petit détail. Il était évidemment calqué sur le code du travail de CA (même si j'étais en Irlande), mais il y avait une différence.

    « Le code du travail de CA dit :

    « Vous possédez QQC (quelque chose) que vous faites sur votre propre temps sans équipement de l'entreprise

    IF NOT (
    QQC se rapporte aux affaires de l'entreprise
    OR QQC résulte du travail que vous avez fait pour l'entreprise
    )

    « Étant donné que les activités de Google s'étendent essentiellement à toutes les technologies, vous ne possédez rien en pratique.

    « Par exemple. On m'a dit qu'étant donné qu'Android avait également un serveur audio, le correctif Pulseaudio que j'ai fourni appartenait donc à Google.

    « Cependant, mon contrat était libellé différemment:

    « Vous possédez QQC que vous faites sur votre propre temps sans équipement de l'entreprise

    IF (
    NOT QQC se rapporte aux activités de l'entreprise
    OR QQC résulte du travail que vous avez fait pour l'entreprise
    )

    « Il est évident que Google ferait mieux d'embaucher des diplômés en informatique comme avocats, car quiconque a écrit cela ne comprenait clairement pas la logique booléenne et les lois de De Morgan.

    Ceci est faux:
    ¬(𝑃 ∨ 𝑄) ⇎ (¬𝑃) ∨ (¬𝑄)

    L'équivalence correcte est:
    ¬(𝑃 ∨ 𝑄) ⇔ (¬𝑃) ∧ (¬𝑄)

    « Et donc, tant que tout ce que je faisais pendant mon temps libre et sans utiliser les ressources de Google ne résultait pas du travail que j'ai fait pour Google, peu importait que ce soit lié aux activités de Google, qui est la faille qu'ils utilisent pour prendre possession de tout ce que vous faites.

    « J'ai donc décidé de ne pas me préoccuper de leurs politiques sur la propriété intellectuelle et j'ai fait tout ce que je voulais pendant mon temps libre. Si vous travaillez pour Google (en Irlande en particulier), vous devez vérifier attentivement votre contrat de travail. Vous pourriez peut-être faire de même.

    « J'espère que les employés de Google pourront se syndiquer et c'est l'un des changements qu'ils devraient exiger. Aucune entreprise ne devrait être en mesure de posséder des choses que vous faites pendant votre temps libre, surtout si elles ne se rapportent pas du tout à votre description de poste (indépendamment du fait qu'elles se rapportent au poste de quelqu'un d'autre) ».

    Source : Hector Martin, Google IARC, Google Open Source Patching

    Et vous ?

    Qu'en pensez-vous ? Une entreprise devrait-elle disposer des droits de propriété intellectuelle sur les travaux effectués pendant le temps libre de ses employés ? Dans quelle mesure ?
    Avez-vous déjà entendu parler d'une entreprise qui avait ce genre de pratique ?
    Les employés doivent-ils alors ne pas mener de projets pendant leur temps libre ?
    Cette situation est-elle propre aux grandes entreprises technologiques ou est-elle susceptible de se retrouver dans des sphères moins importantes ?
    Contribuez au club : Corrections, suggestions, critiques, ... : Contactez le service news et Rédigez des actualités

  2. #2
    Membre actif
    Homme Profil pro
    Fondateur
    Inscrit en
    octobre 2002
    Messages
    375
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Âge : 35
    Localisation : France, Bouches du Rhône (Provence Alpes Côte d'Azur)

    Informations professionnelles :
    Activité : Fondateur
    Secteur : High Tech - Multimédia et Internet

    Informations forums :
    Inscription : octobre 2002
    Messages : 375
    Points : 252
    Points
    252
    Par défaut
    Ca donne envie de rien faire durant son temps libre tout ça.
    Développeur Java / Android.
    Retrouvez mes Apps Android : https://play.google.com/store/apps/d...01024188312025
    Tout sur le Bitcoin, la Blockchain et les Altcoins : https://www.toutsurlebitcoin.fr
    Devenez une meilleure de vous-même jour après jour : https://www.jedeviensmeilleur.fr

  3. #3
    Membre éprouvé
    Profil pro
    Inscrit en
    décembre 2007
    Messages
    515
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : décembre 2007
    Messages : 515
    Points : 1 218
    Points
    1 218
    Par défaut
    Je dois avouer que tout ce jargon d'avocat fait pour t'embrouiller est passablement indigeste, mais si on suit la logique de l'entreprise, au final ça s'appelle du travail non payé et dissimulé si l'entreprise s'estime propriétaire des ces travaux. Je ne vois donc pas en quoi google peut en réclamer un quelconque droit ou imposer une façon de les publier si elle ne paie pas en retour pour les avoir vue que ça n'est pas dans le cadre de l'entreprise.

  4. #4
    Membre actif
    Homme Profil pro
    Administrateur systèmes et réseaux
    Inscrit en
    août 2018
    Messages
    98
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Âge : 51
    Localisation : Autre

    Informations professionnelles :
    Activité : Administrateur systèmes et réseaux

    Informations forums :
    Inscription : août 2018
    Messages : 98
    Points : 235
    Points
    235
    Par défaut
    Tout ceci est purement illégal de la part de Google... Cette boîte à de plus en plus mauvaise réputation !! Un de ces jours ce dinosaure va finir par se prendre lui-même les pieds dans le tapis... Perso j'ai abandonné Android, je ne suis pas d'accord avec le fait que mes données perso soient exploitées par eux.

  5. #5
    Membre régulier
    Homme Profil pro
    Etudiant
    Inscrit en
    août 2017
    Messages
    60
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : France, Seine Saint Denis (Île de France)

    Informations professionnelles :
    Activité : Etudiant

    Informations forums :
    Inscription : août 2017
    Messages : 60
    Points : 116
    Points
    116
    Par défaut
    Citation Envoyé par phil995511 Voir le message
    Tout ceci est purement illégal de la part de Google... Cette boîte à de plus en plus mauvaise réputation !! Un de ces jours ce dinosaure va finir par se prendre lui-même les pieds dans le tapis... Perso j'ai abandonné Android, je ne suis pas d'accord avec le fait que mes données perso soient exploitées par eux.
    Tout à fait, j'utilise les services de Google mais je me voile pas la face, c'est de l'escroquerie. Ils essayent en réalité de trouver une manière de s’approprier des potentiels projets personnels de leur employés, qui peuvent avoir une valeur ajoutée sur leur business, c'est juste une escroquerie déguisée et maquillée par certaines règles de contrats .

    Citation Envoyé par pierre-y Voir le message
    Je dois avouer que tout ce jargon d'avocat fait pour t'embrouiller est passablement indigeste, mais si on suit la logique de l'entreprise, au final ça s'appelle du travail non payé et dissimulé si l'entreprise s'estime propriétaire des ces travaux. Je ne vois donc pas en quoi google peut en réclamer un quelconque droit ou imposer une façon de les publier si elle ne paie pas en retour pour les avoir vue que ça n'est pas dans le cadre de l'entreprise.
    Oui je crois que c'est du travail dissimulé, une manière pour eux de faire travailler les employés à leur compte, sans qu'ils s'en rendent compte avec cette enfumage. J’espère juste que beaucoup d'employés de Google i compris même les personnes hors Google se rendront compte de cette supercherie.

  6. #6
    Membre averti
    Profil pro
    Inscrit en
    mars 2006
    Messages
    118
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : mars 2006
    Messages : 118
    Points : 351
    Points
    351
    Par défaut
    Je ne sais pas pour l'Irlande mais en tout cas dans de nombreux pays la loi explique clairement que toutes les taches effectuées au sein de l'entreprise appartiennent à celle-ci (et cela s'applique aussi bien en France).

  7. #7
    Membre émérite

    Profil pro
    Inscrit en
    janvier 2011
    Messages
    1 959
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : Belgique

    Informations forums :
    Inscription : janvier 2011
    Messages : 1 959
    Points : 2 284
    Points
    2 284
    Par défaut
    Bonjour,

    Qu'en pensez-vous ? Une entreprise devrait-elle disposer des droits de propriété intellectuelle sur les travaux effectués pendant le temps libre de ses employés ? Dans quelle mesure ?
    Ce type de phrase me fait bondir au plafond ... Il n'y a pas que dans les entreprises informatiques ou ce type de chose existe . Je prend un exemple concret. J'ai connu il y a quelque années une personne travaillant dans l'agroalimentaire travaillant sur un projet de norme qualité . Suite au rachat de l'entreprise l'organisme de certification qualité devait cessé de suivre le projet et changer ... wé bon quand vous êtes cadre et que vous bosser sur le projet depuis 5/10 ans ! Qu'il y en a pour plusieurs millier d'heures de taff , des questions de gros sous pour les managers (même si la direction s'en fou ... ) . Parfois même comme vous faites ami ami avec l'organisme qui peut vous déboucher ...

    Tout ce qui vous faites en lien avec votre entreprises (de chez vous ou depuis l'entreprise) ... elle a un droit de regard normal .

    C'est les projets en modes "sous marin" ou mode "fantômes" ... la direction veut pas en entendre parler par contre des personnes investies se retrouvent avec le bébé sur la table ...

    Avez-vous déjà entendu parler d'une entreprise qui avait ce genre de pratique ?
    C'est a double tranchant ... Soit on mène un projet en se disant " chouette pour flatter mon égo j'ai fait cela sans plus de salaire " . Ou alors vous le faite et attendez un retour sur investissement.

    A moins de bosser pour une boite genre linux/mozilla et de faire un projet en se disant , "je suis bien pensant et mon œuvre aura un but social donc je veux faire le moins de benefice" mais par contre contribuer à la bien scéance dans la société.

    Les employés doivent-ils alors ne pas mener de projets pendant leur temps libre ?
    C'est de plus en plus risqué de nos jours. On évolue très vite sur le marché du travail, tout est "mercentilisable" ... même notre propre pensé / logique .

    Le temps ou l'on pensait agir pour une cause , tout en occupant un poste et en travaillant de paire sur son poste et la bonne cause est révolu ... C'était valable il y a 10 ou 20 ans en travaillant de paire avec des organismes certificateurs / œuvre de charité / groupe ou courant de pensée

    Cette situation est-elle propre aux grandes entreprises technologiques ou est-elle susceptible de se retrouver dans des sphères moins importantes ?
    On la retrouve partout ... Agroalimentaire, télécom , certifications , marketing, comptabilité .

    ----

    Ce type de situation étant trop ambigu il est bon de bien délimiter vie privé / pro voir même les intérêts .

    -------

    Je comparerait ce type de situation à la suivante :

    > vous êtes intérimaire / CDD / prestataire / alternant / stagiaire . L'entreprise cliente pour qui vous bossez à un creux d'activité d'une journée / après midi ou autre. Votre contrat stipule que vous devez être présent sur le site de l'entreprise .
    > plusieurs choix s'offre à vous : surfer sur internet au nez et à la barde de l'entreprise / collègues (très mal vu , vous n'êtes pas chez vous , votre manager est en droit de vous reprocher de ne pas travailler et de vous virer), glander en salle de pause (mal vu aussi , vous n'êtes pas payé a rien foutre ... )

    Ce type de situation peut vite devenir un calvaire ... c'est du travail "à la carte" selon les bons vouloirs et les pics d'activité de l'entreprise. Les intérimaire / CDD / prestataire / alternant / stagiaire doivent faire très attention à ne pas être tenté par du travail "parallèle" , même legal ou pour "bien faire" .

    1 > on pourrait vous le reprocher
    2 > cela pourrait se retourner contre vous (même juridiquement et devant les tribunaux)
    3 > rien de tel pour avoir un fort pouvoir de nuisance et détruire la vie professionnel d'une personne
    4 > pas de problème pour payer des dommage et intérêt on pourrait même vous en réclamer !

  8. #8
    Membre régulier
    Profil pro
    Inscrit en
    mars 2011
    Messages
    41
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : mars 2011
    Messages : 41
    Points : 94
    Points
    94
    Par défaut
    Je comprends pas le problème. On apprend ça à l'école. Jamais je n'ai ouvert un projet perso dans les locaux de ma boîte pour cette simple raison. Et c'était pareil à l'école

  9. #9
    Membre émérite

    Profil pro
    Inscrit en
    janvier 2011
    Messages
    1 959
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : Belgique

    Informations forums :
    Inscription : janvier 2011
    Messages : 1 959
    Points : 2 284
    Points
    2 284
    Par défaut
    Bonjour,

    Citation Envoyé par Refuznik Voir le message
    Je ne sais pas pour l'Irlande mais en tout cas dans de nombreux pays la loi explique clairement que toutes les taches effectuées au sein de l'entreprise appartiennent à celle-ci (et cela s'applique aussi bien en France).
    C'est vrai cela s'applique bien en France, "L'inpi" n'est pas la pour rien .

    Citation Envoyé par smobydick Voir le message
    Je comprends pas le problème. On apprend ça à l'école. Jamais je n'ai ouvert un projet perso dans les locaux de ma boîte pour cette simple raison. Et c'était pareil à l'école
    Comment dire . Quand tu es prestataire ou employé , que tu taff dans des boites ou l'activité est en " dent de scie " , tu as bien des creux .

    Ne t'est il jamais arrivé d'avoir une journée ou même une après midi avec un creux ? Quand tu es en CDD / Interim / alternant / stagiaire / prestataire , tu es la pour faire des "taches" non pas un travail . Résultat tu fais quoi pour combler le vide ?

    > t'as le choix de te balader sur internet (très mal vu, on va penser que t'en a rien a foutre de ton job)
    > t'as le choix d'aller en salle de pause (très mal vu on va penser que t'es la pour glander)
    > t'as le choix de demander du taff a tes collègues (très mal vu, si ce le mal de tous ... "demander du travail" à ces collègues en France est assez mal vu ... ) > comment dire ? Je prend l'exemple d'une intérimaire de 40 balais . Elle va voir son manager pour en demander , on va la considérer comme "puérile", "immature", qui ne sait pas se prendre en charge , assisté ...

    On en parle beaucoup moins mais ces situations de "sous emploi" ou d'emploi avec des périodes de vides . On tient littéralement les gens par bas . C'est le "bore out" : https://www.google.com/search?client...4dUDCAo&uact=5 .

    Le "bore out" est encore plus vicieux et pervers que le "burn out" , si ce n'est même dangereux . On tiendra souvent pour responsable la personne elle même , ce qui aggravera encore la situation d'isolement , de rejet, infériorité et j'en passe ...

    L'urberisation des contrat précaire est déjà une réalité en GB/UK . Des contrats 0 h , semaines. Vous êtes tout de même tenu de vous présentez dans l'heure pour travailler . Et ceux parfois même a des horaires totalement indécents

    ------------

    Inversement des personnes littéralement exploitées alors qu'elles sont en CDI sur des projets pourtant vitaux pour l’entreprise (responsabilité qualité, juridique, normative etc ... ) . Le tout sur des projets en mode "fantôme" juste parce que personne ne veut s'en occuper ... mais surtout sans le projet la boite peut fermer boutique ou avoir des emmerdes judiciaires ... C'est souvent des taches administratives, de contrôle, de justification pour l'état / les collectivités / les organismes certificateurs.

    Puis le jour ou il y a une merde > la personne en CDI est la première a avoir des emmerdes car elle est en situation de "burn out" .

    2 raisons :

    > travail non fait = risque juridique pour le salarier
    > travail fait mais problème externe à l'entreprise résultant de son organisation = risque juridique pour le salarier

    En gros ici en situation de "burn out" quoi que la personne face cela lui retombera fatidiquement dessus . C'est un peu le "bouc émissaire" ou le "dindon de la farce" , histoire qu'une a condamner ... bin ce soit elle.

    Ce qui c'est passé chez France télécoms fin des années 2000 ou à la Poste sont des exemples criants.

    -------

    L'exemple dans l'article ou la personne mène un projet en mode "sous marin" . Soit elle arrête et vire en "bore out", soit elle continue et vire en "burn out".

  10. #10
    Membre du Club
    Profil pro
    Inscrit en
    mars 2010
    Messages
    21
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Âge : 50
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : mars 2010
    Messages : 21
    Points : 48
    Points
    48
    Par défaut droit du travail et droit de propriété intellectuelle
    Je ne sais pas pour l'Irlande mais en tout cas dans de nombreux pays la loi explique clairement que toutes les taches effectuées au sein de l'entreprise appartiennent à celle-ci (et cela s'applique aussi bien en France).
    Le droit français dit explicitement que tout ce que l'employé fait, produit ou crée sous les ordres ou directives de l'employeur appartient à l'employeur.
    En revanche, tout ce qui est fait, produit ou créé sans directive de l'employeur ni moyens de l'entreprise relève de l'activité privée, et la production intellectuelle relève donc de la propriété individuelle du créateur (ou collective des créateurs).

    La zone grise, c'est si l'employé fait quelque chose en dehors des directives de l'employeur mais avec les moyens de l'entreprise; là les juges peuvent avoir une appréciation variable de l'implication de l'employeur (un simple courriel de l'employeur autorisant l'usage des moyens de l'entreprise en dehors des directives de travail peut valoir accord, et donc directive validant l'implication de l'employeur).

    De plus, la notion de "temps libre" est exclusive de celle de "temps de travail", et donc exclusive de la responsabilité de l'employeur, sauf si l'employeur ou l'employé peut démontrer que ce temps libre ne l'est mais du temps dévoué au travail (ce qui en fait du temps de travail). Pour la démonstration de l'employeur, il faut prouver que ce travail se fait d'après les directives de l'employeur, etc...

    J'ai été confronté à ce problème en 1997, moment où j'ai inventé de mon propre chef un logiciel pour le boulot, utilisé par la boite puis reproduit par une entreprise contractante externe lors de la refonte des outils informatiques, et après avoir consulté un avocat à mes frais, je n'ai pu que la fermer.

  11. #11
    Membre extrêmement actif
    Homme Profil pro
    Développeur informatique
    Inscrit en
    octobre 2017
    Messages
    531
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : Suisse

    Informations professionnelles :
    Activité : Développeur informatique

    Informations forums :
    Inscription : octobre 2017
    Messages : 531
    Points : 2 231
    Points
    2 231
    Par défaut
    N'en déplaise à tous les membres de ce forum qui se voient libres de développer une activité économique tout en travaillant pour un employeur, Google a la loi pour lui!

    Etre salarié implique des droits mais aussi des devoirs:

    1. Le salarié ne peut pas passer sa journée au travail à se reposer de son activité hors heures de travail. La loi précise justement que le salarié doit donner la priorité à son activité de salarié. Le salarié ne peut donc légalement pas utiliser son temps libre à développer une autre activité économique exception faite du salarié n'occupant pas un poste à 100%. Le salarié qui occupe un poste à 50% pour un patron peut évidemment faire ce qu'il veut de ses 50% restant à condition de respecter diverses limites telles que les règles de non-concurrence.

    2. Le salarié même partiel ne peut pas utiliser les données récoltées chez son employeur pour développer sa propre activité

    3. Le salarié même partiel ne peut pas développer en parallèle une activité faisant concurrence direct à son entreprise

    4. etc...

    Le salarié est tenu de respecter les règles même non explicitement fixées par la loi qui sont décrites dans le contrat de travail qu'il a accepté quand il a débuté son activité de salarié.

    Parfois des entreprises indélicates ajoutent au contrat de travail des règles contraires à la loi. Dans ce cas, le salarié n'est pas tenu de suivre ces dernière. Encore faut-il que le salarié soit bien renseigné sur ce qui est légalement acceptable ou non!

  12. #12
    Membre expert Avatar de air-dex
    Homme Profil pro
    Inscrit en
    août 2010
    Messages
    1 475
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Âge : 31
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : août 2010
    Messages : 1 475
    Points : 3 196
    Points
    3 196
    Par défaut
    Citation Envoyé par Refuznik Voir le message
    Je ne sais pas pour l'Irlande mais en tout cas dans de nombreux pays la loi explique clairement que toutes les taches effectuées au sein de l'entreprise appartiennent à celle-ci (et cela s'applique aussi bien en France).
    Sauf que là on parle de travaux effectués pendant le temps libre de l'employé, donc en dehors de l'entreprise. Ce que l'article dit est que Google tente de s'accaparer les projets personnels de ses employés.

    Que l'employé "déconne" en travaillant sur l'un de ses projets personnels pendant ses heures de travail est une chose. Que l'entreprise puisse réclamer son dû sur cette activité là n'est pas déconnant. Mais ce n'est pas ce dont il est forcément question ici. Ici l'article parle de Google qui tente de faire main basse sur des activités informatiques réalisées en dehors de Google.
    "Ils ne savaient pas que c'était impossible alors ils l'ont fait." Mark Twain

    Mon client Twitter Qt cross-platform Windows et Linux. (en cours de développement).

  13. #13
    Expert éminent
    Avatar de Michel Rotta
    Homme Profil pro
    DPO
    Inscrit en
    septembre 2005
    Messages
    4 950
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Âge : 57
    Localisation : France, Bouches du Rhône (Provence Alpes Côte d'Azur)

    Informations professionnelles :
    Activité : DPO
    Secteur : Distribution

    Informations forums :
    Inscription : septembre 2005
    Messages : 4 950
    Points : 8 462
    Points
    8 462
    Par défaut
    Il faut bien définir la signification de temps libre. Chez Google, vous disposer, dans certaines fonctions, de temps libre pour des projets "personnelles" mais qui est en fait du temps salarié. Vous pouvez donc utiliser ce temps salarier (payé par Google) pour vous livrer aux projets que vous souhaitez menner sans que cela soient des projets d'entreprise.

    A partir de là, ces projets sont bien des projets qui ont été menés durant vos heures de travail, que le résultat de ces projets "libre", menés durant les heurs de travail appartiennent ensuite à l'entreprise ne me semble pas particulièrement choquant.

    Il convient donc, avant tout, de bien confirmer que ce "temps libre" est bien une partie de temps salarié laissé libre à l'employé dans le choix des projets.
    Si tu donnes un poisson à un homme, il mangera un jour. Si tu lui apprends à pêcher, il mangera toujours (Lao Tseu).

    • Pensez à valoriser les réponses pertinantes, cliquez sur le bouton vert +1 pour indiquer votre accord avec la solution proposée.
    • Pensez à utiliser la balise [code] pour afficher du code, elle est cachée sous le bouton [#] dans l'éditeur.
    • Une discussion est terminée ? Alors le bouton est votre ami !

  14. #14
    Traductrice
    Avatar de Mishulyna
    Femme Profil pro
    Développeur Java
    Inscrit en
    novembre 2008
    Messages
    1 504
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Femme
    Localisation : Belgique

    Informations professionnelles :
    Activité : Développeur Java
    Secteur : High Tech - Éditeur de logiciels

    Informations forums :
    Inscription : novembre 2008
    Messages : 1 504
    Points : 7 811
    Points
    7 811
    Par défaut
    Citation Envoyé par tanaka59 Voir le message
    Ne t'est il jamais arrivé d'avoir une journée ou même une après midi avec un creux ? Quand tu es en CDD / Interim / alternant / stagiaire / prestataire , tu es la pour faire des "taches" non pas un travail . Résultat tu fais quoi pour combler le vide ?
    Personnellement, si cela m'arrive je lis de la documentation (en ligne ou sur la forge de l'entreprise), ou un article / billet de blog envoyé par un collègue, pour lequel je n'avais pas encore trouvé le temps nécessaire.
    Chaque fois que tu dis "je ne peux pas", n'oublie pas d'ajouter le mot "encore".

  15. #15
    Membre averti

    Homme Profil pro
    Conseil - Consultant en systèmes d'information
    Inscrit en
    avril 2010
    Messages
    57
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : France

    Informations professionnelles :
    Activité : Conseil - Consultant en systèmes d'information
    Secteur : High Tech - Éditeur de logiciels

    Informations forums :
    Inscription : avril 2010
    Messages : 57
    Points : 324
    Points
    324
    Par défaut Il faut nuancer le propos
    Citation Envoyé par Anselme45 Voir le message
    N'en déplaise à tous les membres de ce forum qui se voient libres de développer une activité économique tout en travaillant pour un employeur, Google a la loi pour lui!

    Etre salarié implique des droits mais aussi des devoirs:

    1. Le salarié ne peut pas passer sa journée au travail à se reposer de son activité hors heures de travail. La loi précise justement que le salarié doit donner la priorité à son activité de salarié. Le salarié ne peut donc légalement pas utiliser son temps libre à développer une autre activité économique exception faite du salarié n'occupant pas un poste à 100%. Le salarié qui occupe un poste à 50% pour un patron peut évidemment faire ce qu'il veut de ses 50% restant à condition de respecter diverses limites telles que les règles de non-concurrence.

    2. Le salarié même partiel ne peut pas utiliser les données récoltées chez son employeur pour développer sa propre activité

    3. Le salarié même partiel ne peut pas développer en parallèle une activité faisant concurrence direct à son entreprise

    4. etc...

    Le salarié est tenu de respecter les règles même non explicitement fixées par la loi qui sont décrites dans le contrat de travail qu'il a accepté quand il a débuté son activité de salarié.

    Parfois des entreprises indélicates ajoutent au contrat de travail des règles contraires à la loi. Dans ce cas, le salarié n'est pas tenu de suivre ces dernière. Encore faut-il que le salarié soit bien renseigné sur ce qui est légalement acceptable ou non!
    Tel qu'exprimé, c'est faux, il faut des nuances :

    1. Par défaut, à côté d'un emploi à temps plein, un salarié n'a pas le droit d'exercer une activité salariée qui lui empêche d'exercer pleinement son emploi, mais il n'y a pas que l'activité salariée (TNS, autoentrepreneur, ...). Mais souvent la clause indiquée est mentionnée dans les contrats de travail (puisque ce n'est pas vrai par défaut).

    2. Ça dépend de ce qu'on appelle les données. En particulier, il est interdit à un employeur d'empêcher un salarié de réutiliser le savoir-faire acquis lors de l’exécution de tâches dans son temps de travail.

    3. Pareil que le 1. ce n'est pas le cas par défaut, c'est en général dans les contrats de travail. Par défaut, le salarié a uniquement un devoir de loyauté envers son employeur. Donc si son activité concurrente ne porte pas préjudice à son employeur, il peut l'exercer de plein droit (par exemple sur une autre répartition géographique). Depuis des jurisprudences du début des années 2000, même les clauses de non-concurrence post-rupture de contrat sont en pratique inapplicables (contrairement à ce que disent les avocats qui vendent la rédaction de telles clauses).

    En dernier lieu, il faut savoir qu'en France il y a une propriété intellectuelle inaliénable par son auteur (cf jurisprudence du nègre d'Alexandre Dumas), qui comprend l'attribution de paternité. En pratique, personne n'a le droit de dire que vous n'avez pas réalisé telle oeuvre intellectuelle (et le code rentre dans cette catégorie) si vous l'avez faite, même si c'est sur votre temps de travail et que le droit d'exploitation est à votre employeur.

  16. #16
    Membre confirmé Avatar de rt15
    Homme Profil pro
    Développeur informatique
    Inscrit en
    octobre 2005
    Messages
    255
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Âge : 35
    Localisation : France, Savoie (Rhône Alpes)

    Informations professionnelles :
    Activité : Développeur informatique

    Informations forums :
    Inscription : octobre 2005
    Messages : 255
    Points : 643
    Points
    643
    Par défaut
    Il y a un bug dans cette news.

    La source est juste cependant.

    You own THING you do on your own time without company equipment
    CA Labor :

    Code : Sélectionner tout - Visualiser dans une fenêtre à part
    1
    2
    3
    4
    IF NOT (
        THING relates to the company's business
        OR THING results from work you did for the company
    )
    Son contrat :

    Code : Sélectionner tout - Visualiser dans une fenêtre à part
    1
    2
    3
    4
    IF (
        NOT THING relates to the company's business
        OR NOT THING results from work you did for the company
    )
    Et là on comprend mieux que dans le cas de son contrat il possède tout ce qu'il fait tant que ça ne résulte pas de son travail pour l'entreprise, même si c'est lié au domaine de Google.
    Et on comprend aussi mieux la mauvaise application de la la loi de De Morgan.

Discussions similaires

  1. Réponses: 2
    Dernier message: 16/01/2018, 09h20
  2. Réponses: 0
    Dernier message: 11/06/2016, 17h07
  3. Google : bientôt des connexions SSL obligatoires sur les API de Google
    Par Idelways dans le forum Général Conception Web
    Réponses: 0
    Dernier message: 21/03/2011, 15h40
  4. Contrat et Propriété Intellectuelle sur un soft ?
    Par ttone dans le forum Contrat
    Réponses: 10
    Dernier message: 05/08/2009, 23h49
  5. Propriété intellectuelle sur un site
    Par hugo69 dans le forum Droit
    Réponses: 1
    Dernier message: 01/03/2008, 00h15

Partager

Partager
  • Envoyer la discussion sur Viadeo
  • Envoyer la discussion sur Twitter
  • Envoyer la discussion sur Google
  • Envoyer la discussion sur Facebook
  • Envoyer la discussion sur Digg
  • Envoyer la discussion sur Delicious
  • Envoyer la discussion sur MySpace
  • Envoyer la discussion sur Yahoo