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  1. #1
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    Par défaut Mon futur employeur me fait du chantage à l'embauche, puis-je dénoncer mon contrat ?
    Bonjour,

    J'ai affaire à une société aux pratiques manifestement crapuleuses qui, d'une part, me demande de me rendre disponible pour elle avant le début de mon contrat pendant plusieurs semaines (pour effectuer des entretiens clients). J'ai entendu dire que cette pratique était illégale, ce que dément cette entreprise. J'ai été contraint d'accepter malgré ma réticence, pour être en bons termes avec ce futur employeur.

    Cette société m'a par la suite contacté récemment pour revoir à la baisse ma rémunération après signature du contrat, prétextant une erreur dans le contrat, chose qui n'est pas en adéquation avec nos échanges oraux et que j'ai évidemment fermement refusée.

    Cette société a évidemment bien veillé à ne garder aucune trace écrite de ces échanges, et je viens de comprendre pourquoi.

    Ma crainte à ce jour, est que cette société décide de se séparer de moi juste après mon arrivée dans l'entreprise, car je n'aurai pas répondu favorablement à ce type de chantage.

    Sur la base de ces déclarations, suis-je conseillé / dans mon bon droit de :

    - Demander à cet employeur l'annulation pure et simple de ce contrat comme s'il n'avait jamais existé ? Cela me permettrait de négocier avec mon employeur actuel une rupture conventionnelle pour chercher plus sereinement autre chose pendant une plus longue durée.

    - Réclamer des dommages et intérêts à cette entreprise (2 ou 3 mois de salaire) pour motif que ma confiance envers elle est entamée du fait de ce chantage, que je ne pourrai exercer sereinement mes fonctions dans cette entreprise de ce fait, et pour le préjudice subi du fait de ma démission de mon employeur actuel pour les rejoindre ?

    Merci par avance.

  2. #2
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    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Bonjour,

    J'ai affaire à une société aux pratiques manifestement crapuleuses qui, d'une part, me demande de me rendre disponible pour elle avant le début de mon contrat pendant plusieurs semaines (pour effectuer des entretiens clients). J'ai entendu dire que cette pratique était illégale, ce que dément cette entreprise. J'ai été contraint d'accepter malgré ma réticence, pour être en bons termes avec ce futur employeur.
    Tant que tu ne bosses pas pour eux ils ne peuvent rien te demander de tel , apres libre a toi de dire oui

    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Cette société m'a par la suite contacté récemment pour revoir à la baisse ma rémunération après signature du contrat, prétextant une erreur dans le contrat, chose qui n'est pas en adéquation avec nos échanges oraux et que j'ai évidemment fermement refusée.

    Cette société a évidemment bien veillé à ne garder aucune trace écrite de ces échanges, et je viens de comprendre pourquoi.
    tu aurais du jouer le con et eviter les contacts par telephones

    Citation Envoyé par User Name Voir le message

    Sur la base de ces déclarations, suis-je conseillé / dans mon bon droit de :


    - Demander à cet employeur l'annulation pure et simple de ce contrat comme s'il n'avait jamais existé ? Cela me permettrait de négocier avec mon employeur actuel une rupture conventionnelle pour chercher plus sereinement autre chose pendant une plus longue durée.

    - Réclamer des dommages et intérêts à cette entreprise (2 ou 3 mois de salaire) pour motif que ma confiance envers elle est entamée du fait de ce chantage, que je ne pourrai exercer sereinement mes fonctions dans cette entreprise de ce fait, et pour le préjudice subi du fait de ma démission de mon employeur actuel pour les rejoindre ?.

    annulation de contrat = oui , tant que tu n'as pas commence , il est generalement possible d'annul
    dommages et intérêts = la il ne faut pas trop rever et abuser

    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Ma crainte à ce jour, est que cette société décide de se séparer de moi juste après mon arrivée dans l'entreprise, car je n'aurai pas répondu favorablement à ce type de chantage ..... négocier avec mon employeur actuel une rupture conventionnelle
    si cela sent la merde avant meme d'avoir commence, alors n'y vas pas et cherches autre chose . Ne quitte pas ton job actuel et continues tes recherches

    Etre en "bons termes" ne veut pas dire accepter n'importe quoi . Quand il est normal de demander a quelqu'un certaines choses = venir signer des contrats , fournir des documents aux ressources humaines , passer des tests , faire des vaccins , etc .... mais la c'est du foutage de g***le .

    Si tu veux etre juste avec eux , demande le paiement anticipe pour ces entretiens en te basant sur ton taux horaire actuel plus les frais (transports , etc....) ... Si la reponse est non , alors reponds que la croix rouge recherche du monde
    "bye bye !" : Antonio Ferrara , 12 mars 2003 - check also my flight's diary and my flight's reports

  3. #3
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    Salut,

    Comme mon collègue avant moi :

    1/ Tu n'as pas à travailler pour eux avant que le contrat ait pris effet. C'est la règle générale, après, faut pas non plus être plus royaliste que le roi, si c'est pas trop loin de chez toi et pour une mission qui t'attire, ce serait con de pas le faire.

    2/ Pour le salaire, si c'est signé, c'est signé. Tu es donc tout à fait fondé à refuser la baisse de salaire. C'est eux qui ont fait une erreur après tout, et tu n'aurais peut être pas signé sinon.

    3/ Avant que le contrat n'ait commencé, tu peux tout à fait le dénoncer, sans risque à priori. Sinon, de toutes manières, tu viens le premier jour avec ta lettre de demission, tu fais deux jours et tu t'en vas. Crois moi, les entreprises vont préférer le premier cas. Sinon elle vont en plus devoir te payer tes deux jours.

    4/ Les dommages et intérêts, tu rêves. Déjà, il faudrait établir quel préjudice tu as subi. Financièrement, pour le moment, c'est faible (le temps des entretiens, les éventuels frais de deplacaments?). Le préjudice moral, là tu rêve totalement. Donc tu vas devoir engager des frais d'avocat pour un gain hypothétique très faible. Vu ce qu'un procès au prud'homme entraine en stress, en temps de traitement, en frais d'avocat, etc... je pense que c'est beaucoup d'ennuis pour un bénéfice très maigre et non garanti. Alors oui, c'est très moche, oui, l'entreprise va pouvoir continuer ses pratiques malhonnêtes... mais si tu veux jouer les redresseurs de torts, tu ferais mieux de contacter l'inspection du travail. Charge à eux de mettre leur nez dans les affaires de cette boite, mais en tout cas, tu n'auras pas les emmerdements d'un procès.

    Dans tous les cas, cette entreprises semble crapuleuse, donc à moins d'avoir un besoin vital de ce job, je te conseille de fuir au plus vite.

  4. #4
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    Tout travail mérite un salaire, et aller passer des entretiens pour eux pour un client, c'est un travail.

    Ils sont payés s'ils présentent un cheval au client.

    Et ne t'inquiètes pas que si aucun client ne veut de toi.. ben ton contrat tu pourras te le mettre là où on pense

    Le mieux, c'est de les planter le jour de présentation devant le client, sans scrupule, il ne faut pas être l'agneau au milieu des loups :-)

    Désolé, monsieur, je dois aller voir le véto pour mon chat (même si tu n'as pas de chat ).

    Ils jouent au con, sois con (je suis fort à ce jeu là et sans trop forcer )

  5. #5
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    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Cette société m'a par la suite contacté récemment pour revoir à la baisse ma rémunération après signature du contrat, prétextant une erreur dans le contrat, chose qui n'est pas en adéquation avec nos échanges oraux et que j'ai évidemment fermement refusée.

    Cette société a évidemment bien veillé à ne garder aucune trace écrite de ces échanges, et je viens de comprendre pourquoi.
    Il y a une trace, le contrat de travail. Tu ne peux pas rêver mieux.

    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Ma crainte à ce jour, est que cette société décide de se séparer de moi juste après mon arrivée dans l'entreprise, car je n'aurai pas répondu favorablement à ce type de chantage.
    Crainte surement fondée.
    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Sur la base de ces déclarations, suis-je conseillé / dans mon bon droit de :

    Demander à cet employeur l'annulation pure et simple de ce contrat comme s'il n'avait jamais existé ? Cela me permettrait de négocier avec mon employeur actuel une rupture conventionnelle pour chercher plus sereinement autre chose pendant une plus longue durée.
    Tu peu le demander, et trouver une porte de sortie plus honorable avec ton employeur actuel. Surtout si tu es en bon terme avec lui.(il sera peut etre bien content de te garder pour un biseau de 2 mois de plus).
    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Réclamer des dommages et intérêts à cette entreprise (2 ou 3 mois de salaire) pour motif que ma confiance envers elle est entamée du fait de ce chantage, que je ne pourrai exercer sereinement mes fonctions dans cette entreprise de ce fait, et pour le préjudice subi du fait de ma démission de mon employeur actuel pour les rejoindre ?
    Alors, en théorie, je pense que tu y a droit, de la même manière qu'un employeur peut le faire en cas de rupture de contrat. Mais la parade est assez simple, il vont te garder 1 journée, te signifier que ta période d'essai est terminée pour un prétexte fallacieux, et tu ne seras pas plus avancé.
    En théorie encore, cette pratique serait aussi illégale de leur part puisque la période d'essai doit être résiliée pour des motifs en rapport avec les compétences de la personne embauchée. En pratique, c'est impossible à prouver.


    Mon conseil, cette situation ne sent pas bon.
    je te conseille do de chercher un autre travail au plus vite, de temporiser si possible avec ton employeur actuel et de lâcher cette nouvelle boite au plus tard possible.

    Ou es tu situé ? Est-ce une zone d'emploi dynamique ?
    Mon profil linked in
    Je cherche une société sur Toulouse pour un poste de manager d'équipe ou de département de développeurs.
    Mon but est de privilégier le management humain. (accompagnement de carrière, suivi de la motivation, recrutements, limite de turn over...)

    Mes points forts ont toujours été la dimension humaine de mon management, ma mentalité agile et ma compréhension des enjeux techniques des projets.
    La gestion de projet (>30%) et la rédaction de documentation ne sont pas des taches très motivantes pour moi.

  6. #6
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    Bonjour,

    Merci à tous pour votre réponse.

    J'aimerais vous faire part d'un élément supplémentaire pour lequel je préfèrerais casser ce contrat avant mon arrivée dans l'entreprise plutôt que de démissionner après mon arrivée : ils m'ont fait signer une clause de non concurrence, que j'ai accepté de signer parce que d'une part, ils m'ont certifié, d'une part, qu'ils la lèvent en général à ma sortie de l'entreprise, et d'autre part, parce que plusieurs connaissances s'y connaissant m'ont dit qu'elle n'était pas valide car trop floue et trop peu rémunérée.

    Bref, je vais temporiser un peu pour le moment, voir comment les choses se présentent et demander conseil à mon assistance juridique.

    Je vous tiens au courant.
    Merci encore.

  7. #7
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    Trois vérités :

    1 - Il y a toujours une clause de concurrence dans un contrat de travail en SSII
    2 - Les clauses sont souvent caduques, illégales, whatever, elles sont pas bonnes
    3 - Si jamais elles sont bonnes, bah ça reviendrait à ce que la SSII raque pour que tu n'ailles pas chez un client. Et même si c'est une broutille pour elle, elle ne fera jamais ça.

    Bah sinon, rien à redire :

    - ça m'est déjà arrivé de faire des entretiens alors que j'étais pas embauché, la SSII a repoussé l'arrivée d'un mois (argument : au mois de mai, trop de pont, clients pas dispo...), puis au final m'a demandé d'être dispo... bah t'as le droit d'être pas dispo, hein. S'il te dit "demain, rdv à 19h", bah t'as peut-être prévu un truc.

    - si la SSII s'est trompée, tu n'es pas obligé de signer la baisse de rémunération - est-ce vraiment si elevé que ça ? Quel pourcentage ? C'est un contrat, tu échanges tes services contre rémunération, c'est pas non plus un élément à la con du contrat, c'est l'élément le plus important.
    - So.... what exactly is preventing us from doing this?
    - Geometry.
    - Just ignore it !!
    ****
    "The longer he lived, the more he realized that nothing was simple and little was true" A clash of Kings, George R. R. Martin.
    ***
    Quand arrivera l'apocalypse, il restera deux types d'entreprise : les pompes funèbres et les cabinets d'audit. - zecreator, 21/05/2019

  8. #8
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    Citation Envoyé par Glutinus Voir le message
    Trois vérités :

    1 - Il y a toujours une clause de concurrence dans un contrat de travail en SSII
    2 - Les clauses sont souvent caduques, illégales, whatever, elles sont pas bonnes
    3 - Si jamais elles sont bonnes, bah ça reviendrait à ce que la SSII raque pour que tu n'ailles pas chez un client. Et même si c'est une broutille pour elle, elle ne fera jamais ça.

    Bah sinon, rien à redire :

    - ça m'est déjà arrivé de faire des entretiens alors que j'étais pas embauché, la SSII a repoussé l'arrivée d'un mois (argument : au mois de mai, trop de pont, clients pas dispo...), puis au final m'a demandé d'être dispo... bah t'as le droit d'être pas dispo, hein. S'il te dit "demain, rdv à 19h", bah t'as peut-être prévu un truc.

    - si la SSII s'est trompée, tu n'es pas obligé de signer la baisse de rémunération - est-ce vraiment si elevé que ça ? Quel pourcentage ? C'est un contrat, tu échanges tes services contre rémunération, c'est pas non plus un élément à la con du contrat, c'est l'élément le plus important.
    Salut, pour les 3 premiers points, j'ai fait plusieurs SSII dans ma vie, et aucune ne m'a proposé de clause de non concurrence (qui est payante). A ne pas confondre avec la clause de loyauté, qui elle est toujours mentionnée dans le contrat, mais ne sert qu'à faire en sorte que tu n'aies pas de poste ou business en parallèle de ton poste pendant ta durée de contrat dans l'entreprise.

    Pour la disponibilité avant contrat, ton argument a du sens. Maintenant, je vais essayer au moins de demander à cet employeur de me faire une attestation comme quoi c'est lui qui m'a demandé cela, et qu'en cas d'accident pendant un déplacement chez le client, je serai médicalement couvert par l'entreprise. A défaut d'acceptation, je ne le ferai pas.

    Pour l'histoire de la rémunération, l'employeur a finalement renoncé, mais je pense que c'était une "tentative" déguisée de faire baisser mon salaire. Bref, le fin mot de l'histoire, c'est que je n'ai pas confiance en cette entreprise.

  9. #9
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    Salut, pour les 3 premiers points, j'ai fait plusieurs SSII dans ma vie, et aucune ne m'a proposé de clause de non concurrence (qui est payante). A ne pas confondre avec la clause de loyauté, qui elle est toujours mentionnée dans le contrat, mais ne sert qu'à faire en sorte que tu n'aies pas de poste ou business en parallèle de ton poste pendant ta durée de contrat dans l'entreprise.

    Pour la disponibilité avant contrat, ton argument a du sens. Maintenant, je vais essayer au moins de demander à cet employeur de me faire une attestation comme quoi c'est lui qui m'a demandé cela, et qu'en cas d'accident pendant un déplacement chez le client, je serai médicalement couvert par l'entreprise. A défaut d'acceptation, je ne le ferai pas.

    Pour l'histoire de la rémunération, l'employeur a finalement renoncé, mais je pense que c'était une "tentative" déguisée de faire baisser mon salaire. Bref, le fin mot de l'histoire, c'est que je n'ai pas confiance en cette entreprise.
    si t'as déjà pas confiance avant de commencer le contrat, c'est que c'est un mauvais plan, tu penses pas?

    un employeur qui essaye de faire baisser le salaire qu'on avait négocier, je l'envoie chier direct (sauf, encore une fois, si on sait n'avoir aucune autre piste).

    A ta place, je chercherais ailleurs, tu gardes ça en plan de secours, et puisque tu seras en période d'essai, tu pourras les planter sans scrupules en 48h. Parce que franchement, c'est pas es méthodes de recrutement ça, alors imagine le reste des méthodes de management et de gestion du personnel?

  10. #10
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    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Bref, le fin mot de l'histoire, c'est que je n'ai pas confiance en cette entreprise.
    Et tu as bien raison ! Si tu trouves ailleurs durant ta période d'essai te prive pas ! Surtout que ton préavis est court !

  11. #11
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    Salut, pour les 3 premiers points, j'ai fait plusieurs SSII dans ma vie, et aucune ne m'a proposé de clause de non concurrence (qui est payante). A ne pas confondre avec la clause de loyauté, qui elle est toujours mentionnée dans le contrat, mais ne sert qu'à faire en sorte que tu n'aies pas de poste ou business en parallèle de ton poste pendant ta durée de contrat dans l'entreprise.
    Sur les 4 SSII que j'ai faites, 3 avaient de la non-concurrence, la première je ne sais plus si c'était non-concurrence ou loyauté.
    Dans tous les cas, ils doivent payer s'ils veulent t'empêcher de travailler. C'est surtout quelque chose de dissuasif pour un jeune diplômé pour le faire peur...

    Citation Envoyé par User Name Voir le message
    Pour l'histoire de la rémunération, l'employeur a finalement renoncé, mais je pense que c'était une "tentative" déguisée de faire baisser mon salaire. Bref, le fin mot de l'histoire, c'est que je n'ai pas confiance en cette entreprise.
    Ça ne m'avait pas l'air déguisé du tout...
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