Discussion :

[Meziant Exnihilo]

Re-bonjour,

Je reviens sur mon cas de portage qui commence avec un prototype de contrat de chantier...

Article 3 – périmètre du contrat, durée du travail et horaires de travail

Ce contrat est conclu pour la durée du chantier de l’application de [...] chez [LE CLIENT].

À la fin de ce chantier, et si votre réemploi sur un autre chantier s’avère impossible, il sera procédé à la résiliation de votre contrat pour « fin de chantier », dans le cadre de la législation en vigueur et conformément à l’usage de la profession.

Conformément à la convention collective précitée et aux règles légales, le salarié sera soumis à la durée du travail applicable à la société [SSII] qui est actuellement de 35 heures par semaine.

Le salarié devra se conformer tant aux horaires de travail en vigueur au sein de la société [SSII], qu’aux horaires en vigueur chez les entreprises clientes de la société [SSII] ou de son client final à chaque fois qu’il sera amené à exercer ses fonctions dans les locaux de ces derniers.

Les horaires de travail du salarié pourront donc être modifiés sans que cela constitue une modification de son contrat de travail.

[...] Autres articles

Article 6 – Rémunération et frais

6.1. Rémunération fixe et variable

En contrepartie de ses fonctions, le salarié percevra une :

• Rémunération forfaitaire brute de …..€ sur douze mois versée mensuellement
• Rémunération variable sous forme de prime mensuelle (à détailler ensemble)

6.2. Frais professionnels

Les frais professionnels que le salarié engagera pour l’accomplissement de ses fonctions seront pris en charge par l’entreprise dans les conditions qui y sont en vigueur et sous réserve de l’accord de son responsable hiérarchique.

Je n'ai eu que le prototype de contrat par email, le montant n'est même pas encore mis... et le patron veut discuter de cela le jour de la signature... par rapport à des simulations de fiche de paie que j'ai déjà eues (pour différents nombres de jours travaillés par mois) qui sont en gros:

(avant impôt sur le revenu)

• 15 jours travaillés / mois: 4,175 E
• 19 jours travaillés / mois: 5,376 E
• 21 jours travaillés / mois: 5,978 E

Ce que je trouve bizarre c'est que sur la simulation suivant le nombre de jours changent le taux et non la durée... (151.67 heures donc en gros toujours 21.67 jours)

Plus de détails sur les simulations c'est en bas de ce post.

Les deux seules choses qui sont claires pour le moment c'est que le tjm du client (600E / jour), les frais de la boite de portage (11% soit 534E pour ma pomme pour faire le salaire derrière).

Je cherche à savoir le range de values qui peuvent-être utilisés dans le prototype du contrat... pour ne pas faire avoir le jour où je vais les voir.

Une des choses qui a été dite oralement est que une base de 15 jours serait prise en compte et que les jours supplémentaires travaillés seraient remis sous forme de prime, est-ce qu'il y aurait des personnes qui ont déjà eu un contrat de chantier ou en portage ? Et comment le nombre de jours travaillés par mois sont gérés puisque le nombre de jours travaillés varient en fonction des mois, jours fériés, etc. ?

Les simulations dont je parlais au dessus:

15 jours


19 jours


21 jours