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  1. #1
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    Par défaut Rupture Contrat / Démission, comment ça marche ?

    Bonjour à vous ! 🙂

    J'aimerais que ce poste ne m'aide pas uniquement moi, mais que les personnes qui se posent ou se poseront ces questions puissent y trouver la réponse qu'ils cherchent.

    J'ouvre ce Sujet car je ne trouve pas de réponses ailleurs, j'aimerais parler de mon cas, de la rupture de contrat, comment cela se passe ?
    Si le client rompt ? Si le prestataire rompt ? Savoir se protéger et réagir, savoir prendre la décision de dire "Stop" et le faire de façon professionnelle. Savoir également réagir à une rupture de contrat de la part d'un client.

    Attention, c'est un peu long !

    Mon cas:
    Pour Résumer, je suis en mission depuis 2 semaines et j'ai eu de nombreux soucis, l'environnement n'est pas prêt, suite à cela je n'ai pas pu travailler pendant une semaine. Je viens de reprendre et il faut encore installer d'autres choses, je ne travaille donc pas encore sur le projet, ce n'est nullement ma faute mais on me met la pression. Mes relations avec l'équipe sont compliqués, ils étaient déjà un peu durs mais je prend de nombreuses remarques, picots déplacées. Je ne peux rien faire et je décide de prendre sur moi pour le moment, peut-être qu'ils ne sont pas très diplomates et stressés suite au retard généré par ce soucis d'environnement et que cela s'arrangera plus tard.

    Pour ce qui est de mon attitude je décide de rester souriant et de ne pas réagir face aux comportements déplacés car j'aimerai voir si cela perdure. Cependant, j'ai déjà eu, lors de mon stage de fin d'étude, une mission en SSII chez un client très dis-respectueux. Heureusement, j'ai eu la chance d'avoir un maître de stage qui a vite compris que je n'y étais pour rien et qui a su m'épauler.

    Pour ce qui est de ma dernière mission, elle s'est très bien passée, j'ai été renouvelé, et j'ai reçu de nombreux remerciements de la part des managers et de l'équipe avec laquelle je travaillais. J'ai en général de bonnes voir très bonnes relations avec mes collègues.

    Du coup j'aimerais savoir me protéger (si la situation perdure, ou même pour savoir quoi faire à l'avenir si une prochaine mission se passe mal), et j'aimerais que les personnes qui lisent/lirons ce poste en soient capables également.


    Voici ce qui est marqué dans la partie "résiliation" de mon contrat:

    "Chacune des parties peut résilier le Contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception, en cas de non-respect par l’autre partie de l’une de ses obligations essentielles mises à sa charge par les présentes, et après une mise en demeure restée infructueuse pendant un délai de quinze jours, nonobstant tous dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre du fait des manquements susmentionnés. "

    mes questions:
    1) Que se passe-t-il si mon client décide de me "virer" ? Il est normal d'être payé pour les jours/heures déjà travaillés (si l'on est facturé à la journée ou bien à l'heure). Mais je me dit que le client refusera surement de signer un CRA car, souhaitant nous virer, il risque de vouloir éventuellement "escroquer" le prestataire et ne pas payer les prestations déjà effectuées ?
    2) Que se passe-t-il si je juge la situation trop toxique pour continuer ? Que dire ? Comment procéder de manière professionnelle et FERME (j'ai tendance à être trop gentil)
    3) J'aimerais en savoir plus sur vos expériences, en avez vous vécu des similaires ? Comment avez vous réagis ? Quels sont vos conseils ? 🙂


    Je vous remercie grandement pour l'aide que vous apportez sur ce forum. J'espère aider à mon tour grâce à la discussion intéressante que nous auront autour de ce sujet qui peut paraître Tabou mais qui selon moi est très important !

  2. #2
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    Hello,

    Ton pseudo est "FreelanceCc", j'en déduis que tu es freelance ?
    Tu passes en direct avec le client ou alors t'as un tampon (SSII, société de portage...)
    - So.... what exactly is preventing us from doing this?
    - Geometry.
    - Just ignore it !!
    ****
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  3. #3
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    Salut,

    déjà, c'est pas clair, tu es quoi? Freelance en contrat direct avec le client? Salarié dans une SS2I en mission chez le client?

    Selon la réponse, cela change beaucoup de choses.

    Pour faire simple :

    Si tu es freelance, c'est TOI, en ton nom, qui t'es engagé contractuellement avec le client. Si l'un ou l'autre rompt le contrat, il aura des pénalités à payer, et des éventuels dommages et intérêts.

    Si tu es salariée en prestation chez le client, c'est ton employeur qui est contractuellement lié au client, et non toi. Toi, tu es "seulement" lié à ton employeur. Tu peux alors parler à ton manager/commercial de ce qui ne va pas. Si ils ne réagissent pas, tu peux demander à changer de mission, et si toujours pas de réponse (ou si on te donne un délais trop long) tu peux démissionner, et tu n'es redevable de rien envers le client.

  4. #4
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    Bonjour,
    Merci pour vos réponses.
    Je suis en Freelance et non pas salarié d'une SSII.
    Il me semble cependant que le freelance peut mettre fin au contrat si la mission se passe mal.
    J'aimerais savoir comment procéder si tel est le cas.
    Les pénalités sont envisageables lorsqu'on travaille au forfait et que le client paye le résultat. Je suis payé à la journée et n'ai pas d'engagement de résultat.
    Je pense que c'est déjà arrivé à des indépendants et qu'ils ont des solutions pour ne pas se faire marcher dessus ?

    Un grand merci à vous.

  5. #5
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    Citation Envoyé par FreelanceCc Voir le message
    Bonjour,
    Merci pour vos réponses.
    Je suis en Freelance et non pas salarié d'une SSII.
    Il me semble cependant que le freelance peut mettre fin au contrat si la mission se passe mal.
    J'aimerais savoir comment procéder si tel est le cas.
    Les pénalités sont envisageables lorsqu'on travaille au forfait et que le client paye le résultat. Je suis payé à la journée et n'ai pas d'engagement de résultat.
    Je pense que c'est déjà arrivé à des indépendants et qu'ils ont des solutions pour ne pas se faire marcher dessus ?

    Un grand merci à vous.
    en tant que freelance, chaque contrat est spécifique, selon les clients ça peut être un coup de fil, ou un contrat de 13 pages signé et contre signé (j'ai fait les deux)...le second cas est plus complexe, mais en même temps tous les cas de figure sont définis à l'avance et non ce n'est pas moi qui l'ai rédigé mais le service juridique du client (faut bien qu'il justifie son salaire).

    en l'absence de mention dans le contrat, le mieux est peut-être d'en discuter avec le décideur d'en face pour non pas mettre fin au contrat mais voir dans quelles conditions il peut se poursuivre (c'est plus ouvert comme position), ce qui amène a parler de ce qui ne va pas et d'y trouver des solutions ou au final voir ce qu'il convient de faire pour stopper la mission (qui paye quoi).
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  6. #6
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    Qu'est-il indiqué sur ton contrat vis-à-vis du client ?
    Est-ce que tu es au "forfait jour" ? Ou est-il indiqué très clairement quel résultat tu dois fournir ?
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