Discussion :

[Khyrnn]

Bonjour a tous,

Je ne suis surement pas le seul a me poser cette question mais je ne trouve pas de réponse :

Sur un grand déplacement (288km), forfait jour a 70€ (après longue négociation),
aucun voyage de détente prévu (cf art 52 conv coll) sur l'ODM, suis-je en droit de demander le forfait pour les week-end passer sur place puisque pas de voyage de détente prévu ?
Ou considère t'il que je suis rentrer chez moi tout les week-end et dans ce cas je peu demander les indemnité kilométrique ???

Merci pour vos lumière car ce sujet es très très sombre.

Khyrnn

[phili_b]

Les forfaits de frais de déplacements sont une arnaque surtout s'ils sont si faibles. Avec 70€ dans certaines régions, notamment région parisienne, ça suffit à peine à payer l'hôtel+diner+petit déj.

La seule prise en charge valable ce sont les frais de déplacements au réel(*). Et la seule gratification valable ce sont les primes de déplacement en plus des frais de déplacement. Je préfère avoir des frais au réel sans prime, qu'un forfait qui parait important mais qui peut ne pas suffire en fin de compte.

Le problème des forfaits est que si le coût est plus élevé que prévu c'est pour ta pomme, et si le coût est moins élevé c'est considéré comme un avantage fiscal.

De base, à moins que la mission soit très très loin, toutes les entreprises considèrent que tu rentres chaque week-end chez toi. Elle doit donc te payer tes frais de train ou de voiture (frais kilométrique). C'est difficilement négociable de se faire payer le week-end sur place, car tout simplement comptablement c'est plus compliqué et j'imagine d'avantage sujet à contrôle, et que de toute façon elle ne te doit pas cela si tu peux rentrer chez toi. Autant 288 km x 2 tout les soirs c'est trop fatiguant, autant que ça soit en voiture ou en train ça passe sans souci 2 fois par semaine.

En tout cas une fois cela dit, il faut faire sa petite estimation pour vérifier que cela ne nous coutera pas plus cher que si c'était près de chez toi (comme la loi l'impose de toute façon). Donc il faut que tu additionnes tout tes frais prévisibles (hôtel+ restaurant à midi et/ou soir si tu ne peux pas te faire à déjeuner/diner+ frais de déplacement (train ou indemnités kilométriques)). Et donc ce montant est un montant minimum non négociable.

Pour le repas de midi il faut soustraire les tickets restau si tu en as.

Il faut que tout cela soit précisé noir sur blanc sur l'ODM.

edit 21h47: frais réels plafonnés effectivement comme le rappelle Derek Corgan

[Invité]

La règle de base est qu'en déplacement, tu ne dois pas payer de ta poche (article 50). Donc si tu dois y rester le week-end, ça ne peut pas être à tes frais.
Concernant les voyages de détente, c'est au bout d'un mois de mission. Mais les modalités sont tellement floues ("un certain nombre", "les conditions seront précisées"...) qu'on ne peut pas en tirer grand chose.
A moins qu'il y ait une jurisprudence précisant cela, on comprend juste qu'à partir d'un mois de mission tu dois avoir au moins un voyage de détente, tout ça devant être spécifié dans l'ordre de mission. Donc s'il n'y rien qui va dans ce sens dans l'ordre de mission, tu ne peux pas supposer que tu peux rentrer tous les week-end.

S'ils sont pénibles, dis-leur que ça leur coûtera moins cher de te payer carburant et péage pour un trajet de 288 km que deux jours d'hôtel et de nourriture le week-end.

[Derek Corgan]

Bonjour.

2 questions :
- quelle est la durée de la mission ?
- quelle est la ville de la mission ? (parce si Paris c'est pas la même histoire).

Là où je suis, les frais sont par défaut en réel (avec des plafonds faut quand même pas déconner), soit forfait.
Perso j'ai toujours été en réel (en évitant d'abuser)

Le forfait est destiné aux personnes en mission de longue durée qui prennent un logement (meublé) sur le lieu de la mission.

Il perçoivent :
un montant forfaitaire par nuit
+ remboursement hebdo A/R en train ou IK si la ville de mission est difficilement accessible en train
+ ticket de péage si justif
+ 15 € (forfait repas du vendredi).

Le jeu d'une SSII radine est de faire accepter une formule avantageuse.

cdt

[Khyrnn]

Bonjour,

Pour repondre au deux questions.

1. Mission du 11/03 au 06/08 en gros deux mois
2. Petit bled au sud du Mans (env 40-45 bornes)

Merci pour l'ensemble des com je n'y vois pas beaucoup plus claire mais j'ai 2-3 piste de réflexions.

Édit : du 11/06 au 06/08 mission dsl

[Invité]

1. Mission du 11/03 au 06/08 en gros deux mois

[Derek Corgan]

Bonjour,

Pour repondre au deux questions.

1. Mission du 11/03 au 06/08 en gros deux mois
2. Petit bled au sud du Mans (env 40-45 bornes)

Merci pour l'ensemble des com je n'y vois pas beaucoup plus claire mais j'ai 2-3 piste de réflexions.

Édit : du 11/06 au 06/08 mission dsl

Mission de courte durée, frais réel point barre.