Discussion :

[NightLunya]

Désolé à l'avance si ca a été posté au mauvais endroit, je dis pas non si un modérateur le déplace au bon endroit. Je n'ai pas trouvé une section plus adéquate.

Bonjour à tous!

Je suis actuellement à la recherche d'une licence pour un logiciel client/serveur. Je me renseigne depuis des semaines mais sans résultat.
Il y a trop de licences dont je ne sais pas considérer correctement les inconvénients ou avantages, et libertés ou privations.

Ce que je cherche en gros, c'est une licence dont:

> Le code source sera libre
> Le logiciel peut être copié, partagé, modifié, distribué
> Le droit d'auteur et la propriété intellectuelle est respecté (c'est à dire que peu importe les modifications, il doit y avoir mention des contributeurs originaux)
> Chaque distribution modifiée doit nous être envoyé/notifié
> La licence doit être le même à la distribution
> Utilisation commerciale interdite
Tout en profitant de certaines protections que fournit par exemple le GPL contre les brevets ou la tivoisation
Et dont ces "interdictions" peuvent être levées si y'a un accord des contributeurs.

Nous aimerions utiliser une licence suffisament libre pour sa prochaine version, mais pas trop laxiste afin d'éviter des abus de brevets ou de "vol" de logiciel, le logiciel étant actuellement en licence WTFPL.

Le logiciel utilise pour le moment des librairies dont les licences sont sous
- MIT
- Libpng
- Licence zlib

La licence que j'ai trouvé la plus adéquate est la Creative Commons BY-NC-SA, cependant on m'a fortement recommandé de ne pas l'utiliser dans le cadre d'un logiciel. J'ai aussi entendu parler de CeCILL et EUPL, mais je ne pense pas avoir trouvé toutes ces clauses, et est il valable dans un pays autre que la France?
Sinon, est-il possible de récupérer plusieurs morceaux de licences et d'en composer une soi-même? Sinon, je refuse pas d'aide à la composition d'une licence.

J'ai donc plusieurs questions:

> Est-il valable de construire sa propre licence et que celui-ci soit aussi "valide" qu'une licence comme BSD, GPL, CC et etc?
> Est-ce possible de prendre une licence existante et juste rajouter, dans les mentions "auteur" par exemple, les noms des auteurs?
> Sinon, quelle licence se rapprocherait le plus de ce que j'aimerais avoir? ^^"
> Est-ce possible d'utiliser une licence "privateur" alors que certains composants de ce logiciel utilise des licences libre?

Voilà, merci beaucoup pour votre aide...
Mes salutations distinguées

PS: désolé aux puristes du libre, mais on a décidé de ce choix en commun entre contributeurs afin d'assurer une certaine pérennité du logiciel (les seules conditions de base étant le code source disponible au public et l'interdiction de vente)

[gangsoleil]

Bonjour,

Bien sûr, tu peux créer ta propre licence. Le seul problème, c'est que tu n'es pas juriste, et que tu risques donc d'avoir des incohérences ou des failles dans ta licence.

La licence CeCILL est bien évidemment valable partout : http://www.cecill.info/faq.fr.html#enfrance

> Est-ce possible d'utiliser une licence "privateur" alors que certains composants de ce logiciel utilise des licences libre?

Tant que tu respectes les licences des logiciels, oui. Donc, si tu intègres du code sous licence MIT, oui. Mais si tu intègres du code sous licence GPL, non. Mais si tu utilises une lib sous licence LGPL, oui.
Et il faut bien sûr faire attention au fait que certaines licences ne sont pas compatibles entre elles, comme les licences Apache et GPL, qui ont des clauses contraires.

En espérant que cela t'aide un peu

[NightLunya]

Merci pour ta réponse gangsoleil!

Je pense du coup que je vais tenter de créer une licence, en me basant sur des licences existantes.
Est-ce possible par contre, une fois que j'ai une ébauche, de le faire réviser ici? (voir si y'aurait de grosses incohérences ou contradictions)

A propos des autres licences, que dois-je faire avec? Dois-je joindre les licences respectives des librairies ou sont-ils sous couvert de la nouvelle licence qu'on va appliquer?

Merci, bonne journée!