Discussion :

[Ecthelion2]

le non-respect de certains droits liés à la liberté d'expression prévalant sur les droits d'auteur (notamment le droit à la citation dans le cadre de la critique et le droit de parodie).

Juste la-dessus :

je ne sais pas ce qu'il en est pour le droit à la citation dans le cadre de la critique, mais concernant le droit à la parodie, il s'agit d'une exception aux droits d'auteurs, mais les droits d'auteurs s'appliquent avant le droit à la parodie, et le petit côté fourbe, c'est que le droit à la parodie indique que celle-ci, doit être fait dans le but de faire rire / sourire, ne doit pas nuire à l'oeuvre originale, tout en se démarquant suffisamment pour ne pas être confondue avec l'oeuvre originale.

Donc n'importe quel ayant-droit a juste à dire que ta parodie lui nuit (même si hélas ce n'est pas ton but, et pas forcément vrai), c'est donc ta parole contre la leur (et leur armée d'avocats), et cela peut être difficile de ne pas l'avoir dans l'os dans une court de justice (sans parler du temps et de l'argent nécessaire, un créateur ne peut pas se permettre d'aller au tribunal pour chaque vidéo qu'il sort sur Youtube).

Légalement, c'est très difficile de se baser la-dessus actuellement, et pleins de "parodies" n'ont pas été considérées comme telle dans des tribunaux.

[arond]

Je ne connais pas, mais à plus de 3 000 000 d'abonnées, ce n'est plus ce que je considère comme un petit créateur, et ses vidéos (malheureusement pour lui dans cette affaire) doivent lui rapporter de l'argent. .....

Effectivement après relecture de ta phrase c'est vrai que cela ne concernait que les petits créateurs my bad.

[CinePhil]

Vous semblez tous oublier qu'il ne s'agit là que d'une directive. La mise en œuvre juridique de cette directive se fera à la fantaisie de chacun des pays membres de l'Union européenne.

Il me semble justement qu'une directive européenne DOIT être transposée dans les droits nationaux.
La France étant souvent championne pour transposer encore plus sévèrement ce que lui impose l'UE, le pire est à craindre !
Ce pays est foutu !

[NaSa]

En gros pour que cela soit possible, il faudrait que chaque fichier ait une annotation décrivant les droits d'usages, ainsi que chaque paragraphe de texte sur un site Web

[Médinoc]

Il me semble justement qu'une directive européenne DOIT être transposée dans les droits nationaux.
La France étant souvent championne pour transposer encore plus sévèrement ce que lui impose l'UE, le pire est à craindre !
Ce pays est foutu !

Surtout que dans le cas présent, le gouvernement français est celui qui pousse le plus pour ces directives.

[Kapeutini]

les ponctionnaires de l'UE, ferait bien mieux de toucher leur paye et de nous foutre la paix.

[Sodium]

Surtout que dans le cas présent, le gouvernement français est celui qui pousse le plus pour ces directives.

Le gouvernement français est l'un des seuls gouvernements ayant son poids dans les négociations internationales à ne pas (trop) mener une politique ultra-libérale et on devrait s'en féliciter.

[disedorgue]

Bientôt, il vont bien réussir à nous pondre une directive qui fera que chaque mot se trouvant dans le Larousse ou le Robert seront sous le droit d'auteur et donc fini, nous, petits français, nous devront la fermer (ou alors parler dans une langue, mais bon là c'est pas gagné pour nous)

[Jimmy_]

A part une fois par an, les musées sont rarement gratuits, et sont mêmes assez chers...
Les concerts gratuits ? Heu ! C'est quand même pas ce qu'il y a de plus répandu...

Totalement faux, le Louvre par exemple est gratuit 1 fois par mois.

Mais bravo vous avez compris que la culture a un coût et qu'avec youtube le produit c'est vous.

[Jimmy_]

Les musées gratuits c'est cool, mais c'est une fois par ans et à ce moment là ils sont bondé. Les concerts gratuits, hormis pour les groupes inconnus (ce qui ne veut pas dire mauvais ) ça n'existe pas ou très rarement. Au delà de ça, y'a foule de truc que Youtube apporte, des tuto sur des jeux, des critiques de films / jeux, des parodies, ect... ect... Et ça tu ne le trouvera pas ailleurs que sur le net.

Totalement faux, Le Louvre est gratuit une fois par mois, et de très nombreux musées également, car les visiteurs payants sont assez nombreux pour le permettre.
Mais bravo, vous avez compris que la musique n'est pas gratuite et que les groupes ne se produisent pas gratuitement très souvent. Donc vous admettez implicitement que sur youtube le produit , c'est vous. Toutes mes félicitations.
Très bien je remarque que toute la propagande américaine sur cette loi européenne fonctionne parfaitement.

Comme le disent très souvent les patrons des GAFA, l'Europe en terme commerciale est juste une province américaine.

[Stéphane le calme]

L'UE annule les négociations « finales » sur la directive de l'Union européenne sur le droit d'auteur,
les États membres s’étant opposés à ce que les nouvelles règles soient trop restrictives pour les créateurs en ligne

Il y a quelques jours, nous vous rapportions la feuille de route de la réforme sur les droits d'auteur :

• 18 janvier 2019 : les gouvernements nationaux votent sur la position du Conseil avant la négociation finale. C’est le moment de vérité pour les gouvernements des États membres de l’UE: l’Italie tiendra-t-elle sa promesse de voter contre ? L'Allemagne fera-t-elle comme annoncé, sauf si les petites entreprises sont exclues ? La Pologne continuera-t-elle à soutenir le projet de loi, même si tous les eurodéputés polonais du parti au pouvoir ont voté contre ?
• 21 janvier 2019 : négociations en trilogue entre le Parlement et le Conseil: tentative de finalisation du texte
• Mars / avril 2019 : vote final au Conseil
• 25-28 mars, ou éventuellement 11-14 mars, 4 avril ou 15-18 avril (à déterminer) : vote final au Parlement européen

Hier, le Conseil a fermement rejeté le mandat de négociation qui était censé exposer la position des États membres avant ce qui devait être le dernier cycle de négociations avec le Parlement européen, a rapporté Politico. Un prochain sommet pour faire avancer la directive de l’UE sur le droit d’auteur a été annulé, les États membres s’étant opposés à ce que les nouvelles règles soient trop restrictives pour les créateurs en ligne.

Les prochaines règles de l'UE en matière de droit d'auteur avaient attiré l'attention des activistes sur deux mesures, notamment les articles 11 et 13, qui donneraient aux éditeurs des droits sur des extraits de contenu d'actualités partagés en ligne (l« taxe sur les liens ») et augmenteraient la responsabilité de la plateforme pour les contenus publiés par les utilisateurs. Les préoccupations concernant ces deux articles ont conduit au premier vote de la proposition initiale par le Parlement européen en juillet, mais une version avec de nouvelles garanties a été approuvée en septembre suivant. Jusqu'à récemment, les experts s'attendaient à ce que la proposition résultante soit approuvée par vote en plénière dans les mois à venir.

Après cette annulation, l’avenir de la directive est beaucoup moins certain. Les États membres étaient réunis pour approuver une nouvelle version de la directive rédigée par la Roumanie, mais onze pays se seraient opposés au texte, nombre d'entre eux citant des préoccupations bien connues au sujet des deux articles controversés. Le nouveau gouvernement populiste italien a une vision beaucoup plus sceptique des propositions strictes en matière de droit d’auteur. Les États membres ont jusqu’à la fin du mois de février pour approuver une nouvelle version du texte, même s’il n’est pas clair quel compromis pourrait être atteint.

Onze pays au total ont voté contre le texte de compromis proposé par la présidence roumaine plus tôt cette semaine: l'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, la Finlande et la Slovénie, qui s'opposaient déjà à une version précédente de la directive, ainsi que l'Italie, la Pologne et la Suède. Croatie, Luxembourg et Portugal. À l’exception du Portugal et de la Croatie, tous ces gouvernements sont connus pour penser que l’article 11 ou l’article 13, respectivement, ne protègent pas suffisamment les droits des utilisateurs. Dans le même temps, certains groupes de titulaires de droits censés bénéficier de la directive tournent également le dos à l'article 13.

Cette tournure surprenante des événements ne signifie pas la fin des machines Link Tax ou de la censure, mais rend moins probable l’adoption de la directive sur le droit d’auteur avant les élections européennes de mai. La présidence roumaine du Conseil aura l'occasion de proposer un nouveau texte visant à rechercher une majorité qualifiée, mais avec une opposition grandissante des deux côtés du débat, la tâche sera ardue.

Le résultat du vote du Conseil d’aujourd’hui montre également que l’attention du public sur la réforme du droit d’auteur a un effet. Maintenir la pression dans les semaines à venir sera plus important que jamais pour s'assurer que les éléments les plus dangereux de la nouvelle proposition sur le droit d'auteur seront rejetés.

Quelles que soient les règles adoptées par l'Union européenne, les entreprises qui exercent des activités en ligne auront de profondes répercussions. En particulier, l’article 13 pourrait considérablement accroître les risques juridiques liés à l’hébergement de contenu d’utilisateur, mettant ainsi les services tels que Facebook et YouTube dans une position difficile.

Plus généralement, l’article 13 augmenterait la responsabilité de la plateforme pour le contenu téléchargé par l’utilisateur. « Si vous êtes une plateforme, vous êtes responsable du matériel qui apparaît sur votre plateforme », a déclaré le professeur Martin Kretschmer, professeur de droit de la propriété intellectuelle à l'université de Glasgow. « C’est la position du conseil en mai et cela pose d’énormes problèmes.»

« Changer le régime du droit d'auteur sans vraiment comprendre où se situe le problème est stupide », a-t-il poursuivi.

Sources : Politico , Julia Reda

Voir aussi :

Le monde va-t-il s'arrimer au plan S, l'initiative européenne qui promeut le libre accès aux publications scientifiques ?
La bataille dans le domaine de l'IA fait de plus en plus rage entre l'Europe, la Chine et les USA d'après rapport annuel AI Index 2018
Les experts de l'Union européenne publient le premier draft sur les lignes directrices d'une IA éthique, la version finale est attendue en mars 2019
IA : l'Europe en tête en termes de publication de documents de recherche devant les États-Unis et la Chine, selon un récent rapport
UE : les États membres vont collaborer pour stimuler l'intelligence artificielle « fabriquée en Europe », pour combler le retard pris sur les USA

[michel.bosseaux]

YESSSSSS !!!
Bon, ça peut encore revenir plus tard comme dit dans l'article (ou sous une autre forme), c'est juste moins probable.
Mais que des législateurs aient pu envisager une seconde comme crédibles et bons les articles 11 et 13 est à désespérer. Heureusement qu'il y a autant d'opposition ... c'est rassurant.

[Ryu2000]

Les États membres ont jusqu’à la fin du mois de février pour approuver une nouvelle version du texte, même s’il n’est pas clair quel compromis pourrait être atteint.

Pourvu qu'ils arrivent à écrire le texte le moins néfaste possible, mais ça va être compliqué...

Onze pays au total ont voté contre le texte de compromis proposé par la présidence roumaine plus tôt cette semaine: l'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, la Finlande et la Slovénie, qui s'opposaient déjà à une version précédente de la directive, ainsi que l'Italie, la Pologne et la Suède. Croatie, Luxembourg et Portugal.

Attendez une seconde, ceux qui ont voté au nom de la France ont soutenu un projet qui contenait l'article 11 et 13 ? On a vraiment de super représentants (comme à chaque fois...).
Les auteurs sont suffisamment protégé comme ça...
Il faut qu'il existe un droit à la citation, des gens doivent être capable d'utiliser des extraits de musique et de vidéo pour créer leur vidéo monétisé.

C'est devenu n'importe quoi YouTube à cause de ces conneries, plein de vidéos se font démonétiser pour 3s de son.
Il y a des entreprises qui achètent des vieilles musiques qui étaient libre de droit et qui maintenant réclament de l'argent...
Il en parle vers 13 minutes :

Il faut au minimum combien de pays qui disent non pour que la directive ne passe pas ?
Parce que là il y en a seulement 11 (si j'ai bien compté), ça ne fait pas la moitié.

[Chrapati]

Bon, on a peut-être gagné une bataille. Mais j'ai bien peur qu'on n'est pas gagné la guerre. En tout cas, j'espère que l'UE comprend que ça peut foutre en l'air tout l'Internet si elle doit refaire un article de style.

[Sodium]

Il y a des entreprises qui achètent des vieilles musiques qui étaient libre de droit et qui maintenant réclament de l'argent...

Les droits ne se font pas sur l'oeuvre mais sur l'interprétation.

[Ryu2000]

En tout cas, j'espère que l'UE comprend que ça peut foutre en l'air tout l'Internet si elle doit refaire un article de style.

L'UE n'aime pas trop internet, parce que ça permet aux gens d'exprimer leur opinion.
Des spécialistes mal vu par le système peuvent être entendu par beaucoup de monde (Etienne Chouard par exemple, ou en encore moins subversif : Olivier Delamarche).

L'UE pense qu'internet est responsable de l'élection de Trump, du Brexit, de la coalition gauche/droite en Italie, du mouvement des gilets jaunes, de la monté de l’euroscepticisme, etc.
Les gens commencent doucement à aller s'informer en partie sur internet et non plus seulement dans les médias mainstream.
La multiplication des points de vues, font parfois que les gens finissent par avoir des idées qui différent de la doxa officielle.

Les pouvoirs en ont marre de Facebook, Twitter, YouTube, parce qu'ils n'ont pas le contrôle total dessus.
Alors ok il y a des algorithmes pour qu'un certains type de contenu soit moins bien référencé. (par exemple les publications anti Trump seront toujours beaucoup plus visible que les publications pro Trump)
Mais internet provoque toujours des choses qui met le système dans une position inconfortable.
Le mouvement des gilets jaunes ça commence par 2 types random sur Facebook.

Là dans les tendances Youtube il y avait un policier qui se plaignait de sa hiérarchie et un reportage de l'Acte IX qui donne la parole aux manifestants et qui n'est pas orienté dans le sens classique des médias "les gilets jaunes sont des méchants casseurs très violent".
C'est normal que ça inquiète le système... C'est pas le contenu qu'ils aimeraient que le peuple regarde.
Macron va peut-être devoir démissionner à un moment donné, si les CRS commencent à tuer des manifestants. (peut-être à l'acte XXIV ^^)
Vu que les CRS sont de plus en violent, ça pourrait finir par arriver, on sait jamais...
Acte 9 des «gilets jaunes»: Oui, des CRS avec des fusils d'assaut ont bien été déployés le 12 janvier

Sur internet tu choisies ce que tu regardes, à la TV, à la radio et dans les journaux ont de l'impose.

===
Je pense que les droits d'auteurs sont un prétexte pour avoir plus de contrôle sur internet, comme la loi anti fake news.
Ceux qui sont au pouvoir essaie de faire leur possible pour y rester. (les vieux partis politique veulent survivre, ils n'ont pas envie d'aller chercher un vrai job et de perde leur privilèges)
La liberté d'expression sur internet est l'ennemi du pouvoir en place.

[seikida]

Je ne comprend pas pourquoi ils s'obstinent comme ca.
Pourquoi ne votent ils tout simplement pas cette loi:

1) Obliger les personnes qui souhaite uploader des media (video, son, images) a valider leur profil par telephone par exemple

2) Si un media copyright est trouve: la plateforme est dans l'obligation de fournir au autorite les elements permettant de remonter/trouver celui qui a uploader ce media (dans mon exemple c'est le numero de telephone valide)

3) L'autorite donne alors une amende a celui qui a uploade le media sans avoir les droits

===> Est ce viable selon vous ?

[Ryu2000]

3) L'autorite donne alors une amende a celui qui a uploade le media sans avoir les droits

Si on upload une oeuvre complète (un morceau, un épisode, un film, etc) le robot va directement voir qu'il va y une violation de copyright et va bloquer la vidéo dans le monde entier instantanément. Il n'y a pas de problème là dessus.

Le problème c'est le "fair use", on devrait avoir le droit d'extraire 3s de cette chanson de 1962 par exemple :

Et utiliser l'échantillon dans une vidéo monétisé.
Mais maintenant il il y a un marché des "claims", des entreprises achètent des droits et récupèrent la monétisation.
Si tu fais une vidéo de 30 minutes et qu'il y a 3s de contenu copyrighté tu peux perdre l'intégralité du revenu, c'est dégueulasse.

On devrait pouvoir faire des vidéos en utilisant des tout petits extraits d'autres œuvres.

[Edrixal]

Totalement faux, Le Louvre est gratuit une fois par mois, et de très nombreux musées également, car les visiteurs payants sont assez nombreux pour le permettre.

Bha tient, j'vais me taper 500km pour aller au Louvre gratuitement !
Sinon, sur les dizaines de musées, près de chez moi, je vais pouvoir de septembre à juin, profiter de la journée gratuite par mois sur 5 d'entre eux.
Désoler, mais ce n'est pas ce que j'appelle de l'accès à la culture. Un véritable accès à la culture, serait de pouvoir visiter l'ensemble des musées.

Mais bravo, vous avez compris que la musique n'est pas gratuite et que les groupes ne se produisent pas gratuitement très souvent. Donc vous admettez implicitement que sur youtube le produit , c'est vous. Toutes mes félicitations.
Très bien je remarque que toute la propagande américaine sur cette loi européenne fonctionne parfaitement.

Comme le disent très souvent les patrons des GAFA, l'Europe en terme commerciale est juste une province américaine.

Mec, t'es un génie ! Sérieux, j'avais jamais réaliser ça avant... J'comprend mieux pourquoi les gens sont pas content quand j'me sert dans les magasins sans payer ! Heureusement que t'es là pour m'ouvrir les yeux, ça va m'éviter plein de problème !

T'es mignon. Mais j'ai pas attendu t'es lumières. Seulement entre le prix d'un billet de concert à 150€ et une vidéo du concert sur Youtube, mon salaire coupler avec mes frais ne me laisse pas vraiment le choix. Et puis même si je l'avais, il faudrait vraiment que je kiff l'artiste en question, parce que la marge sur le billet est énorme. Encore plus quand l'artiste est gérer mais une boite de prod (La boite de prod ce fait vraiment de gigantesque marge !).

Et je ne parle pas des contenues exclusif sur Youtube, entre les web-série, les critiques de films, les vulgarisations scientifique, les vulgarisations historique (si tenter qu'on puisse appeler ça de la vulgarisation ?!), les artistes qui offre à l'écoute leur musique gratuitement sur Youtube également, les tuto, ect...
Enfin je parle de Youtube, mais y'en à d'autre hein comme Dailymotion.

J'ai bien compris ta haine profonde de Youtube et des GAFA en général, mais faut bien comprendre que tu n'apprend rien à personne ici avec t'es grandes phrases pré-faite. Tout à un prix, il en à toujours été comme ça, et il en sera toujours ainsi (Oui, même dans du troc y'a toujours un prix.). Après soit tu accepte de jouer avec les règles, soit tu tente d'être hors système, mais rien qu'en postant ici, finalement tu intègre le système de grès ou de force.
(CF, pour rebondir sur de potentielles question, par Système, ici j’entends le système des GAFA et leur collecte de données.)

[Sodium]

Bha tient, j'vais me taper 500km pour aller au Louvre gratuitement !
Sinon, sur les dizaines de musées, près de chez moi, je vais pouvoir de septembre à juin, profiter de la journée gratuite par mois sur 5 d'entre eux.
Désoler, mais ce n'est pas ce que j'appelle de l'accès à la culture. Un véritable accès à la culture, serait de pouvoir visiter l'ensemble des musées.



Mec, t'es un génie ! Sérieux, j'avais jamais réaliser ça avant... J'comprend mieux pourquoi les gens sont pas content quand j'me sert dans les magasins sans payer ! Heureusement que t'es là pour m'ouvrir les yeux, ça va m'éviter plein de problème !

T'es mignon. Mais j'ai pas attendu t'es lumières. Seulement entre le prix d'un billet de concert à 150€ et une vidéo du concert sur Youtube, mon salaire coupler avec mes frais ne me laisse pas vraiment le choix. Et puis même si je l'avais, il faudrait vraiment que je kiff l'artiste en question, parce que la marge sur le billet est énorme. Encore plus quand l'artiste est gérer mais une boite de prod (La boite de prod ce fait vraiment de gigantesque marge !).

Et je ne parle pas des contenues exclusif sur Youtube, entre les web-série, les critiques de films, les vulgarisations scientifique, les vulgarisations historique (si tenter qu'on puisse appeler ça de la vulgarisation ?!), les artistes qui offre à l'écoute leur musique gratuitement sur Youtube également, les tuto, ect...
Enfin je parle de Youtube, mais y'en à d'autre hein comme Dailymotion.

J'ai bien compris ta haine profonde de Youtube et des GAFA en général, mais faut bien comprendre que tu n'apprend rien à personne ici avec t'es grandes phrases pré-faite. Tout à un prix, il en à toujours été comme ça, et il en sera toujours ainsi (Oui, même dans du troc y'a toujours un prix.). Après soit tu accepte de jouer avec les règles, soit tu tente d'être hors système, mais rien qu'en postant ici, finalement tu intègre le système de grès ou de force.
(CF, pour rebondir sur de potentielles question, par Système, ici j’entends le système des GAFA et leur collecte de données.)

Avec en moyenne cinq fautes par phrase, le meilleur accès pour toi à la culture serait probablement un Bescherelle.