Discussion :

[Furia47]

Bonjour à tous,

Je rencontre un souci actuellement avec mon employeur Evil Corp (Comprendront les adeptes de Mr Robot ) sur un remboursement de frais kilometrique.

Les infos sont les suivantes :

Ma ville - agence : 93km
ma ville - client : 86km
agence - client : 15km

Selon lui, le remboursement se fait de la façon suivante avec un barème, différence positif sur les trajets ma ville/agence - ma ville/client, donc dans mon cas négatif, donc pas de remboursement, or c'est pour une mission de 7 jours ce qui me ferait un total de 140e a sortir de ma poche, sur un salaire à 1200, c'est pas glop

Ce qui m'intrigue le plus, c'est que certain collègue sont remboursé plein pot, d'autre entendre pour la première fois ce calcul savant ! J'ai le sentiment de me faire enfler et je n'aimes pas du tout ça, comme tout le monde j'imagines...

Est ce que cela vous paraît normal ? Je suis loin de mon agence car j'ai travailler 4 ans chez un client dans "ma ville" et que la on me propose cette mission suite a 4 mois d'intercontrat... j'hésite fortement a l'accepter, quitte a me faire liciencier ...

Merci pour votre aide !

Cdt,

Joe

[Robin56]

Bonjour,

Faire une différence me parait étrange. Par contre, cela ne me choque pas qu'il compare la distance maison/agence et maison/client. Si la distance avec le client est inférieure ou égale à la distance avec l'agence, il n'y a pas de remboursement. Car dans tout les cas, si tu ne prends pas cette mission tu as quand même ces 140 euros à sortir de ta poche puisqu'il te faudra faire 93km X 7 jours.

Pour appuyer mes propos je citerais ceci : http://www.developpez.net/forums/d41...e/#post2505369

Mais je ne suis pas expert dans ce domaine.

[Furia47]

OKi merci pour la réponse, je me fait avoir pour cette fois ci mais la prochaine fois ça sera demande de rupture conventionnelle et si ils veulent pas, licenciement pour refus de mission.

Pas vraiment envie de travailler a perte pour un si petit salaire !

Merci encore.

[yento]

Euh. Je comprend pas. Le client et l'agence sont à la même distance.

Ca revient au même peu importe où tu vas. Tu travailles a perte tout le temps en fait???

[Furia47]

Non au début de mon interco, on allait a l'agence avec mes collègues avec une voiture de service donc pas de frais sauf pour eux, et après on a négocier qu'on fassent l'interco chez nous donc depuis fin Juillet je suis chez moi.

[BiM]

Bonjour,

Ils sont dans leur bon droit, tu pouvais aussi négocier des frais kilométriques ou un forfait du moment que tu es hors agence à partir de la signature du contrat.

La voiture de service n'est pas gratuite pour la société, c'est souvent des locations longues durées, et les frais inhérents.

On ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre.

@+

[jlliagre]

Il faut savoir si le site de ce client est ton lieu habituel de travail ou non (mission de longue durée ou non).

Si c'est le cas, les trajets sont assimilés à des déplacements domicile/travail et l'indemnisation uniquement du surcoût me semble correcte. Ton assureur doit être informé de ce lieu de travail.

Si ce n'est pas ton lieu habituel de travail, tout déplacement vers celui ci est considéré comme un déplacement professionnel et requiers une assurance couvrant ce type de déplacements.

Il y a alors deux cas de figure, soit tu te rends d'abord sur ton lieu de travail habituel, puis ensuite vers ton client. Seule la deuxième partie est prise en charge par ton employeur mais ce deuxième déplacement est à déduire de tes horaires de travail. Pour le retour, soit tu repasses par ton lieu de travail et on te rembourse cette deuxième partie et tu déduit aussi le temps passé, soit tu rentres directement chez toi et dans ce cas, ton employeur doit te rembourser les frais pour le trajet jusqu'à ton domicile. Le temps passé n'est en revanche plus du temps de travail.

Si ton employeur t'impose d'aller directement chez ton client, les frais de l'aller comme du retour doivent être pris en charge en totalité.

L'employeur peut aussi t'imposer de passer par ton entreprise et dans ce cas, seul l'aller-retour entreprise-client est pris en charge mais le temps de travail sur site client est réduit.

Voilà, c'est comme ça que je comprends la législation, mais il ne s'agit que d'une interprétation personnelle, seul un juriste aura un avis qui pourra faire foi.

[Furia47]

Ok merci pour vos réponses, ça m'a éclairé pas mal, je vais tenter de négocier un remboursement malgré tout et si ça passe pas je vais laisser couler, c'est seulement pour 5 jours.

Maintenant j'ai plus d'info pour les prochaines fois !

[Carhiboux]

i ton employeur t'impose d'aller directement chez ton client, les frais de l'aller comme du retour doivent être pris en charge en totalité.

Salut,

Tu peux nous dire sur quoi tu te bases pour écrire cela? Ça m'intéresse grandement!

[jlliagre]

Beaucoup de paramètres entrent en compte dans ce que j'ai écrit. Ton lieu d'habitation, la possibilité d'utiliser des transports en commun, l'utilisation d'un véhicule de service, de fonction ou un véhicule personnel, les accords d'entreprise et/ou conventions collectives influent sur la possibilité d'un remboursement ou non.

Ce qui ne fait pas de doute et que le trajet domicile travail n'est normalement pas comptabilisé comme temps de travail ou comme déplacement professionnel car tu es libre de faire ce que tu veux, de passer par là où tu veux, de t'arrêter boire un café, de faire tes courses, etc.

Si en revanche, ton employeur t'impose un trajet précis, tu n'es plus libre de tes mouvements et tu es en situation de subordination. C'est donc un déplacement professionnel qui doit pouvoir te permettre de demander une indemnisation (repos compensateur, prime) et/ou un défraiement.

Mais comme je l'ai déjà écrit, si tu as besoin de conseils juridiques, c'est un avocat qui pourra t'aider, pas n'importe qui raconte peut-être n'importe quoi sur un forum, comme moi par exemple ;-)

[Furia47]

Bonsoir à tous,

J'ai de nouveau besoin de vôtre aide, j'ai bientôt finis mes 5 jours, me reste plus que Mardi et Jeudi qui vient, je pensais finir cette fichue mission tranquilou mais non !

J'ai un autre soucis maintenant, on me demande d'aller chez un client ce mercredi a 3h de route cette fois ci ! Puis chez ce même client 2 semaines à partir du 14/11. Cette fois j'ai demandé des précisions sur la mission, le remboursement, hotel ou non, un ordre de mission etc etc..., j'attends la réponse.

Je vais également adhérer au syndicat Alliance Sociale demain (j'aurais du le faire avant :/) mais voila le temps que la souscription prenne effet et bénéficier de leur conseil, je suis a court de temps ! et du coup je ne sais trop quoi faire, je n'ai pas vraiment envie d'aller la bas, mercredi je penses que c'est le RDV client. Faire 6h de route pour ça ....

Ils me mettent vraiment au pied du mur... Je penses qu'ils veulent vraiment se débarrasser de moi maintenant. :/

Je penses refuser la mission, que pensez vous de cette situation ?

Je vous remercie d'avance pour vos avis !

PS : je me renseigne aussi au près d'un collègue qui fait partis du syndicat de ma boîte, il voit ça demain et me rappel.

[yento]

Je penses qu'ils veulent vraiment se débarrasser de moi maintenant. :/

Ils ne gagnent pas d'argent si tu pars.

Je pense plutot qu'ils essayent de bien profiter de toi. ^^

[Furia47]

Ils n'en gagnent pas, mais n'en perdraient plus (étant en inter contrat depuis 4 mois pratiquement, ça doit leur coûté un peu)

[Captain_JS]

Mercredi matin tu vas chez ton médecin en lui disant que tu ne te sens pas bien du ventre, il t'arrête 3 jours et ta boite sera bien embêtée

[Furia47]

AHah j'y ai pensé mais ça ne fait que reporter le problème, si ils me proposent ça maintenant, ils me proposeront une mission similaire plus tard et encore une autre etc..etc..., je vais donc m’éviter des jours/semaines de frustration et refuser la mission et me faire licencier.

Tout le monde sera content, j'hésite par contre a faire passer tout cela devant les prud homme, je sais qu'il est un peu tôt pour envisagé déjà cela, mais qu'est ce que ça me coûtera de leur demander leur verdict et s'assurer que tout a été fait en bonne et due forme ?

[jlliagre]

Je penses refuser la mission, que pensez vous de cette situation ?

A moins que ton contrat ne précise que ton travail est exclusivement sédentaire ou que employeur ne te demande lui-même ton accord pour cette mission par écrit, refuser une mission sans motif légitime (ex: contraintes familiales fortes) est une faute professionnelle qui ouvre la voie à un licenciement pour faute grave avec perte d'indemnité de préavis et d'indemnité de licenciement, mais pas de congés payes.

Si tu veux aller aux prudhommes, il faudra leur fournir des documents démontrant le non respect du code du travail par ton employeur.

[Furia47]

Est ce que s'occuper d'un chat est une contrainte familiale forte ? Je plaisantes evidemment.

D'accord merci pour ces précisions, en effet je pense avoir une bonne clause de mobilité dans mon contrat (SSII) tant pi pour les indemnités, j'aurais le chômage c'est mieux que rien pour pouvoir rebondir !

[Carhiboux]

Salut,

Si tu dois partir, je te conseilles autant que possible de trouver un nouveau job avant de démissionner.

C'est complètement absurde, mais un dev qui est en poste est bien plus "sexy" pour les recruteurs qu'un dev qui n'est pas en poste. Donc autant en profiter quand on le peut.

Chercher ailleurs, mets ton en arrêt pour éviter cette mission chiante si besoin, et peut être que si tu trouves vite (c'est possible selon la région où tu es) tu vas pouvoir négocier un départ anticipé avec ta boite actuelle?

[Furia47]

Je ne souhaite pas démissionner, trop perdant, pas de chômage, risque de ne peut pas retrouver un boulot de suite, c'est ultra risqué et ca serait leur facilité la tâche.

[el_slapper]

Je ne souhaite pas démissionner, trop perdant, pas de chômage, risque de ne peut pas retrouver un boulot de suite, c'est ultra risqué et ca serait leur facilité la tâche.

Mais à quoi tu joues???

Si tu pars de toi-même au chômage, c'est d'autant plus compliqué pour toi de retrouver. Un employeur qui voit quelqu'un au chômage se dit "lui, il est louche"(ou elle). Si tu est encore en poste, l'employeur va se dire "il gardent ce profil chez eux, donc ils ne veulent pas le perdre, donc c'est un profil qui a de la valeur".

La bonne manière de faire(i.e. celle qui t'assure le maximum de sécurité), c'est :

1. je cherche du boulot tout en continuant à être salairé
2. je trouve un boulot, je signe un contrat pour dans 3 mois + congés
3. Je démissionne

Toutes les autres astuces sont idéales pour aller dans le fossé. Que de fausses bonnes idées. Spécialement la rupture conventionnelle, qui certes t'assure le chômage, mais qui surtout fait tâche sur ton CV. L'important, quand on veut se barrer, c'est le boulot d'après. Tout le reste, c'est de la mauvaise littérature.