Discussion :

[56442]

Bonjour.

Je rencontre un problème car le nom de mon site est le même que des pseudos d'autres personnes sur le web.

Sachant que certaines personnes sont plutôt grossières dans leurs propos sur d'autres sites j'ai un peu honte vis à vis de mes clients car je suis commerçant et bien évidemment je ne suis pas liés à ces comptes là.

Des insultes notamment entre adolescent boutonneux sur jeuxvideo.com qui sont positionnées à 2 résultats de mon site dans les recherches....

Alors comment faire ? Mettre un mot sur mon site pour mes clients ?

Merci.

[pcaboche]

Est-ce que ta société et/ou ton site existaient avant la création des pseudos en question ?

Dans tous les cas, ces individus te portent préjudice. La marche à suivre :

- tu contactes le site en question, en expliquant le préjudice subi (exemples de propos grossier à l'appui), en demandant que les pseudos en question soient modifiés. Tu leur expliques que tu recherches un arrangement à l'amiable, mais que si rien n'est fait tu te réserves le droit d'engager des procédures légales (car oui, ils sont légalement responsables des propos tenus sur leur site)

- si rien n'est fait, tu prends conseil auprès d'un avocat. Moyennant finances, celui-ci devrait pouvoir écrire une lettre au site en question (comme la précédente, mais avec plus de formules légales, lettre à entête, nom de ton avocat...)

- si rien ne bouge, c'est attaque en justice et demande de dommages et intérêts (car les deux tentatives de règlement à l'amiable ont échoué). Généralement, personne n'a envie d'aller jusqu'au tribunal (c'est une perte de temps et d'argent pour les deux parties), mais tu leur fais savoir, par le biais de ton avocat, que contre une certaine somme d'argent (une partie des dommages et intérêts) et la suppression des comptes en question et messages te portant préjudice, tu es prêt à retirer ta plainte

Généralement, il n'ont pas envie de se faire suer pour si peu (leur but, c'est de vendre de la pub aux ados, pas d'être tenu légalement responsable de leur connerie) et le problème devrait être résolu rapidement. Après tout, ça ne serait pas la première fois (ni la dernière) que des comptes utilisateurs disparaissent sans aucune explication de leur part.... ( :noel: ? )

[56442]

Aucun client ne m'a fait de remarque mais bon j'estime que c'est la honte quand meme.

Qui dit qu'une personne qui cherche ma societe ne pense pas que je suis la meme personne ?.

Je vais contacter le site.

[Zirak]

Est-ce que ta société et/ou ton site existaient avant la création des pseudos en question ?

Dans tous les cas, ces individus te portent préjudice. La marche à suivre :

- tu contactes le site en question, en expliquant le préjudice subi (exemples de propos grossier à l'appui), en demandant que les pseudos en question soient modifiés. Tu leur expliques que tu recherches un arrangement à l'amiable, mais que si rien n'est fait tu te réserves le droit d'engager des procédures légales (car oui, ils sont légalement responsables des propos tenus sur leur site)

- si rien n'est fait, tu prends conseil auprès d'un avocat. Moyennant finances, celui-ci devrait pouvoir écrire une lettre au site en question (comme la précédente, mais avec plus de formules légales, lettre à entête, nom de ton avocat...)

- si rien ne bouge, c'est attaque en justice et demande de dommages et intérêts (car les deux tentatives de règlement à l'amiable ont échoué). Généralement, personne n'a envie d'aller jusqu'au tribunal (c'est une perte de temps et d'argent pour les deux parties), mais tu leur fais savoir, par le biais de ton avocat, que contre une certaine somme d'argent (une partie des dommages et intérêts) et la suppression des comptes en question et messages te portant préjudice, tu es prêt à retirer ta plainte

Généralement, il n'ont pas envie de se faire suer pour si peu (leur but, c'est de vendre de la pub aux ados, pas d'être tenu légalement responsable de leur connerie) et le problème devrait être résolu rapidement. Après tout, ça ne serait pas la première fois (ni la dernière) que des comptes utilisateurs disparaissent sans aucune explication de leur part.... ( :noel: ? )

Mouais, tout ça, cela reste de la théorie...

Dans la pratique, si ces personnes ont été grossières, MAIS n'ont pas eu de propos punis par la loi, ils sont totalement libres de dire ce qu'ils veulent, et d'avoir le pseudo qu'ils veulent.

Surtout que si c'est juste à cause de leur pseudo mais que leurs propos ne concernaient pas ta société, tu ne peux même pas utiliser l'argument de la diffamation.


Bon après, je n'arrive pas à trouver un truc juridique précis à ce propos, disant si un nom d'utilisateur sur un forum, peut être considéré comme un pseudonyme ou pas (comme pour un auteur ou artiste quelconque) mais si c'est le cas, attention en faisant jouer la justice que cela ne se retourne pas contre toi :

Le même code interdit à quiconque de prendre une marque si elle porte atteinte à un droit antérieur et « au droit de la personnalité d’un tiers, notamment à son nom patronymique, à son pseudonyme » (Art. L711-4 du Code de la propriété intellectuelle). Ainsi, non seulement le pseudonyme dispose, à défaut d’un statut légal, d’une existence juridique, mais il dispose en tant que tel d’une protection. À supposer qu’il soit établi l’usage d’un pseudo, son titulaire pourrait faire annuler une marque postérieure qui serait déposée et reproduirait ou imiterait le pseudo.

Donc si jamais ils arrivent à prouver qu'ils utilisaient ce pseudo avant que ta marque existe, c'est eux qui pourraient te faire changer de nom de marque, ou te demander de l'argent...

[tchize_]

Si ca te dérange a ce point tu paie quelques centaines de roros une société spécialisée en blanchiment de e réputation, ils ont les outils pour reléguer ces propos dérangeants quelques pages plus loin sur Google.