Discussion :

[beness67]

bonjour , je suis nouveau et je vous salue tous et toutes.

Cependant, j'aurais une question : c'est au sujet d'un mât que j'ai derrière ma maison, sur mon terrain a moi, et ce mat qui n'est pas un comme on en voient les gros trucs ,non c'est pas plus gros qu'un manche a balai pour cour. Au bout j'ai un superbe drapeau Amérindien et en dessous un petit du Quebec, car j'y vais chaque année depuis trois ans chez des amis Amérindiens au nord de la ville de Québec chez les Hurons, c'est un super peuple pleins de sympathie et convivial et je suis comme chez moi et j'ai recu deux beau drapeaux et en honeur j'en ai un chez moi ! c'est super de le voir flotter au vent et cet hombre qui balaye l'intérieur des pieces par beau temps j'adore ! Bien que j' suis 4 maisons plus loin que la caserne des gendarmes avec qui je suis en bon voisin et qui le voient tres bien de chez eux et qui sait le sert de voir d'ou viens le vent et pour rire je dis parfois "j'ai presque l'impression que je suis plus haut que le leur "situé devant leur batiment !

Ce mat dois avoir 8 metres de haut ,bien sur il y a pas de drapeau francais ou autre mais ce drapeau la ,ca a fais bien jaser autour je supose bien qu'il est en retrait bien sur c'est un truc a moi et pas pour amuser pa gallerie devant chez moi comme on peut dire ,voila que quelqu'un m'a dis pas si longtemps qu'il y a une législation pour la hauteur d'un mat alors la j'ai jamais entendu cela et je me pose la question alors le drapeau aussi ? je pense qu'on m'aurait surement déja signalé ca surtout "eux" plus bas qui passent tout les jours devant chez moi mais j'aimerais savoir ce qu'il en est sur ce sujet ,bien sur je peut le descendre par grand vents car je veut pas l'abimer bien qu'on l'a recousu deux fois ,

Ben voila ma fameuse question qui m'intrigue et si quelqu'un a une réponse a ma question ca serais vraiment sympas ,merci d'avance pour vos réponses a tantot
Beness67

[bannik]

Salut,

Malheureusement, il n'y a pas que réponse toute faite, tout dépend de la règlementation, et en France, elle est à plusieurs niveaux.
En premier lieu, il faut te renseigner sur l’existence d'un PLU (Plan local d'urbanisme) dans ta commune.
Si il n'existe pas, il y en a surement un pour ton département, peut être aussi pour la région (je ne sait pas si yen a pour la communauté de commune)
Sinon, c'est la législation nationale qui prévaut (l'européenne peut être???).

Il est difficile de trouver des chiffres spécifique pour un mat simple. Je crois (et je n'en suit pas du tout sûr) que la limite est de 12m pour un mat simple, mais renseigne toi quand même, mairie, préfecture...

Après il y a aussi des histoires de position à l'intérieur de ton terrain, (sur les bord, la hauteur est plus limitée... Là aussi, ça dépend de la législation.

[beness67]

Salut,

Malheureusement, il n'y a pas que réponse toute faite, tout dépend de la règlementation, et en France, elle est à plusieurs niveaux.
En premier lieu, il faut te renseigner sur l’existence d'un PLU (Plan local d'urbanisme) dans ta commune.
Si il n'existe pas, il y en a surement un pour ton département, peut être aussi pour la région (je ne sait pas si yen a pour la communauté de commune)
Sinon, c'est la législation nationale qui prévaut (l'européenne peut être???).

Il est difficile de trouver des chiffres spécifique pour un mat simple. Je crois (et je n'en suit pas du tout sûr) que la limite est de 12m pour un mat simple, mais renseigne toi quand même, mairie, préfecture...

Après il y a aussi des histoires de position à l'intérieur de ton terrain, (sur les bord, la hauteur est plus limitée... Là aussi, ça dépend de la législation.

merci pour cette réponse et je vais voir ca c'est vraiment super de ta part encore merci !!!

[François M.]

Ce mat dois avoir 8 metres de haut ,bien sur il y a pas de drapeau francais ou autre mais ce drapeau la

Pourquoi "bien sur" ?

quelqu'un m'a dis pas si longtemps qu'il y a une législation pour la hauteur d'un mat

Dur de lire un message avec une ponctuation aussi pénible, mais passons.

cf. décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007 art. 8 et 9.

En substance, il s'applique entre autres aux éoliennes, pylônes porte-antennes, et donc doit pouvoir s'appliquer à un mat porte drapeau et dit que jusqu'à 12m tout compris il n'y pas de DP ou de PC sauf dans le périmètre de protection d'un monument historique.

Il y a des exceptions, notamment une si le mat ou le pylône est accolé à une maison auquel cas le régime appliqué est celui des modifications de façade.

Par ailleurs, un lotissement peut aussi avoir un règlement particulier.

[beness67]

Pourquoi "bien sur" ?


Dur de lire un message avec une ponctuation aussi pénible, mais passons.

cf. décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007 art. 8 et 9.

En substance, il s'applique entre autres aux éoliennes, pylônes porte-antennes, et donc doit pouvoir s'appliquer à un mat porte drapeau et dit que jusqu'à 12m tout compris il n'y pas de DP ou de PC sauf dans le périmètre de protection d'un monument historique.

Il y a des exceptions, notamment une si le mat ou le pylône est accolé à une maison auquel cas le régime appliqué est celui des modifications de façade.

Par ailleurs, un lotissement peut aussi avoir un règlement particulier.

..le "bien sur" veut dire que apparament comme ca devrait etre en tant que citoyen francais !,je n'ai pas mis un drapeau francais mais un autre et qui pour moi a toute une histoire et en le regardant flotter c'est en honneur a ce peuple la et a qui j'ai dis que je vais le mettre derriere sur mon terrain ou on pouraient dire dans ma cour a moi et c'est aussi pour changer un peu de la monotonie et la surprise des éventuels promeuneurs qui se pose des questions et que certains m'avais demandé ce que ca veut dire et d'ou ca viens et bien sur le plus petit en dessous le fameux drapeau Québecois de nos cousins ,je leur explique que c'est les Hurons ce peuple Amérindiens qui est au nord de la ville de Québec qui on leur propre police ,garrages,pompiers ext....,ne pas confondre Québec la belle province avec la ville Québec la ou il y a le chateau frontenac et les plaines d'Abraham ! et le tout me sert aussi a voir d'ou viens le vent !! merci de m'avoir pris le temps de répondre .

[AdmChiMay]

Actuellement concerné par des travaux que j'envisage d'effectuer, j'ai eu comme limites pour ne pas déposer de permis de contruire mais juste une déclaration préalable de travaux (de toutes façons, au fil du temps, c'est devenu quasi aussi ch---- dans les deux cas de constituer le dossier) : hauteur 12m, surface 40m², volume 20m³.
Si fixé à la maison, c'est une modification d'apparence de façade.
Après, tant que ce n'est pas une antenne de radio-amateur, tu ne rentres pas dans la législation qui va avec.

Donc, tant que ça ne se casse pas la figure chez les voisins, tu devrais rester tranquille.
Et bons séjours chez les Hurons !

[beness67]

Actuellement concerné par des travaux que j'envisage d'effectuer, j'ai eu comme limites pour ne pas déposer de permis de contruire mais juste une déclaration préalable de travaux (de toutes façons, au fil du temps, c'est devenu quasi aussi ch---- dans les deux cas de constituer le dossier) : hauteur 12m, surface 40m², volume 20m³.
Si fixé à la maison, c'est une modification d'apparence de façade.
Après, tant que ce n'est pas une antenne de radio-amateur, tu ne rentres pas dans la législation qui va avec.

Donc, tant que ça ne se casse pas la figure chez les voisins, tu devrais rester tranquille.
Et bons séjours chez les Hurons !

ok que c'est beau de te lire crois moi et ca me plait en lisant "tant que ca se casse pas la figure chez les voisins !!" et meme la j'ai prévu l'inatendue c'est a dire que si le drapeau se détacherais c'est certains qu'on me le redonnerais plus donc j'ai une fixation de secour dans le cas ou il partirait c'est a dire qu'il y a un fil de peche (5kgs) donc invisible qui le retiens s'il voudrais se barrer ha ha mais bon s'il y a beaucoup de vent le peut le mettre en berne !! et merci pour le séjour chez les Hurons ..c'est vrais et tu aura peut etre une pensée pour moi le jour ou tu sera passé par chez eux ,ca vaut le détour crois moi et rien a voir de ce qu'on lis dans certaines revues ,faut avoir eu la chance d'y etre allé ,su ca merci et bonne soirée avec toute mes amitiées bye........comme ils signent au Québec a la fin de chaque courriel c'est ca ...XXXX

[François M.]

Actuellement concerné par des travaux que j'envisage d'effectuer, j'ai eu comme limites pour ne pas déposer de permis de contruire mais juste une déclaration préalable de travaux (de toutes façons, au fil du temps, c'est devenu quasi aussi ch---- dans les deux cas de constituer le dossier) : hauteur 12m, surface 40m², volume 20m³.
Si fixé à la maison, c'est une modification d'apparence de façade.

Oui, c'est aussi ce que je disais au dessus. Par contre, pour une construction type antenne de 12m ou moins pour quelle raison as tu du déposer une DP ? A cause d'une emprise au sol > 5m^2 ?

Après, tant que ce n'est pas une antenne de radio-amateur, tu ne rentres pas dans la législation qui va avec.

Certes, mais il ne rentre pas non plus dans le cadre du "droit à l'antenne", et de la facilité associée régie par le décret 93-533 du 27/03/93 (si il est toujours en vigueur ..... )

[ManusDei]

Au pire tu peux toujours demander à la mairie (ou à la gendarmerie).

[François M.]

Au pire tu peux toujours demander à la mairie (ou à la gendarmerie).

A la mairie, oui, mais, en revanche, je ne vois rien ici qui rentre dans le champ de compétence de la gendarmerie.

[ManusDei]

Si il est dans un petit village la mairie est pas forcément très calée sur le sujet, et si il s'entend bien avec les gendarmes ça peut être plus efficace (mais oui ça ne fait pas du tout partie de leurs compétences normalement)

Il peut éventuellement en profiter ensuite pour dire "j'ai vu avec les gendarmes, ça leur pose aucun problème" en cas de soucis avec un chieur.

[François M.]

Il peut éventuellement en profiter ensuite pour dire "j'ai vu avec les gendarmes, ça leur pose aucun problème" en cas de soucis avec un chieur.

Sauf qu'en cas de problème légal, ça risque d'être un peu mince comme réponse; d'autant que les délais de forclusion pour action tendent à se rallonger.

Alors qu'avec une DP non contestée par la mairie dans les délais légaux, tu es tranquille.

[beness67]

en tout les cas je vous remerci tous c'est vraiment tres sympas de votre part je m'excuse mais j'aurais aimé répondre a tous mais je trouve pas comment faire , et comme dit la caserne des gendarmes se trouve a 300 metres plus bas et je pense que si ca aurait dérangé on me l'aurais déja fais savoir car depuis septembre 2011 que mon drapeau ou plutot mes mes drapeaux flottent au vents comme sur ma photo ,voila je vous remercie tous et vais me renseigner ,merci ..........( le village a a peu pres 4800 hab pour info)
beness67

[AdmChiMay]

…Par contre, pour une construction type antenne de 12m ou moins pour quelle raison as tu du déposer une DP ? A cause d'une emprise au sol > 5m^2 ?

Effectivement, le 5m² est la limite supérieure au-delà de laquelle il faut une déclaration préalable. Il s'ajoute un autre problème : si tu dépasses 1,80m (me semble-t-il), _et_ que cela se voit depuis le domaine public, il peut y avoir une déclaration dans le tuyau. C'est aussi à voir avec le service d'urbanisme… ou pas, si tu attends seulement qu'un voisin bienveillant s'intéresse à ton cas.

Par contre, même en zone de monument historique, rien ne t'empêche déclarer une œuvre d'art. Et là, tu as ton droit à 12m de haut : je me suis posé des questions sur l'édification d'un phare, par exemple .