Discussion :

[cedricgirard]

Bonjour,

Je gère un forum sur le tir à l'arc depuis 2001 sur son propre nom de domaine. Aujourd'hui un avocat m'ordonne de donner mon nom de domaine à son client sous prétexte que celui ci a déposé une marque proche en 2008 pour vendre du matériel de sport (et rien pour le tir). D'après les documents de l'OMPI il n'a strictement aucun droit sur mon domaine, puisque je ne suis pas un cybersquatteur et qu'en plus nous ne sommes en rien concurrents (ce que l'avocat prétend dans sa lettre).

Mais je suis une quiche en juridique, et j'avoue que je stresse un peu pour bien gérer ça et ne pas céder à un chantage abject.

Merci
Cédric

[nektarfl]

Bonjour,

Même si je réponds un peu tard, il me semble que ton antériorité peut être prouvée surtout si tu détiens cette adresse depuis 2001 et que la partie adverse n'a enregistré qu'un nom similaire et que en 2008.
Ton site est actif, tu n'as pas acheté ce nom de domaine dans le but de le revendre plus tard pour faire une plus-value.
Si en plus, c'est un forum, on ne peut pas tricher sur les dates d'inscriptions des membres et c'est bien la preuve que tu as une antériorité.
Si cela m'arrivait, je répondrais à l'avocat d'aller se faire voir (mais en y mettant les formes bien sûr)

[Algo D.DN]

Bonjour,

Anéfé, je suis d'accord avec ce que dit @nektarfl, j'ajouterais même que c'est le job des avocats de claironner des prétentions, chercher à imposer les souhaits de leurs clients

Voici ce que disait le TGI dans un Jugement du 7 septembre 2001 à propos des "Marques - Nom de domaine - marque postérieure à l’enregistrement du nom de domaine - concurrence déloyale".

Et éventuellement ici concernant une Jurisprudence e-commerce ... ne sait-on jamais.

Ceci dit, s'il y a un réel intérêt, rien ne vous empêche d'entamer des tractations de bienséance (négocier) certaines conditions...