Discussion :

[Logan Mauzaize]

Au boulot, en étant en prestation, je ne choisis jamais la licence. Néanmoins, 99% du code que je produis concerne des applications Web (SaaS) ou des produits internes.

Le code que je publie ne sont que des exemples, je les publie donc sans licences ou MIT. Ayant en revanche quelques projets pour le futur, je pense partir dans un premier temps sur quelque chose de restrictif et voir ensuite à l'usage.

Concernant la contamination, je me demande vraiment où en sont les limites :

• "Copie" dans le code source
• Création statique des liens (ex : transformation o -> exe en C/C++)
• Appel dynamique (ex : dll)
• Création dynamique des liens (ex : Java, langage de scripts)
• Invocation système (appel de l'exécutable)
• Invocation indirecte (ex : OSGi, systèmes modulaires)
• Invocation mémoire (ex : communication à travers de la mémoire partagée)
• etc.

Quelqu'un aurait une explication clair et non équivoque des mécanismes de contamination ? Y compris au niveau des règles de diffusions : interne à la société, interne au groupe, interne à une franchise, etc.
Sans tenir compte des problèmes de licences, les dépendances logicielles ou sociétales sont de vrai casse-tête.

En résumé, comme le dit _skip, on empêchera jamais les voleurs de voler et tous les systèmes de dissuasions ne feront que nuire à ceux qui vous veulent du bien. C'est exactement le même problème qu'avec le piratage. Le meilleur moyen de préserver son travail c'est le secret (et encore ...).

[gizmoeti]

Pour les limites que tu cites, c'est impossible de faire une réponse générale car chaque licence est plus ou moins précise.

Par exemple, la EPL parle explicitement du linkage dynamique (Java, introspection Java, modèles composants ou plug-ins type OSGi) alors que la LGPL est floue.
En général, si ton code utilise explicitement le linkage dynamique dans le but clair de contourner la clause de linkage static de la licence, ca ne tiendra pas devant un juge et ça sera même un motif aggravant de volonté de tricher. Si tu utilises le linkage dynamique proprement dans un vrai but d'indépendance vis à vis de la librairie tiers, et ce sans aucune dépendance en dur, alors je pense que la contamination ne s'applique pas.

Pour la définition des structures pour la "redistribution", ce que j'ai vu est généralement le critère suivant : si les deux organismes ont le même SIREN ou non. Ca résoud tous les cas que tu mentionnes.