PB Gestion infraction
bjr a ts
je suis sur un projet de modélisation des infractions
1/les infractions sont enregistrées a partir de
a/visite d'inspecteur et (pricisé par une date)
b/de étude de dossier(recevabilité,paiement....) ,
2/l'inspecteur propose aprés une selection des infractions importantes avec une proposition de sanction
3/le CA(conseil admin)examine la liste préselectionné des infractions et la sanction proposée ,il decide sur le cas en préséervant que les infraction jugée importante(une autre selection)
3-1/le CA enregistre ses seances de travail (réunion)
4/les sanction sont relative a une loi et limité dans le temps
5/la decision est enregistré et envoyée par courrier
6/aprés expiration du délais l'inspecteur refait une visite pour verification
a/ si les infraction disparaise ,une levée de reserve est envoyér par courrier
b/ si non il proposera une sanction d'un degreé plus important
ben je crois avoir toute expliquée ,
besoin d'aide et merci d'avance
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