USA : quand les universités deviennent des trolls de brevets,
l'université de Boston deviendrait-elle une spécialiste en la matière ?

La guerre provoquée par les trolls de brevets qui a sévi aux États-Unis ces dernières années en a décidément inspiré plus d’un. La prestigieuse Université de Boston en tout cas semble avoir « ouvert les yeux » sur ce que pourrait lui rapporter un procès gagné et s’est empressée de poursuivre Samsung en avril, Amazon en juin et a ajouté le géant Apple à sa sauce ce mardi.

L’université de Boston voudrait faire interdire une grande variété de produits Apple parmi lesquels l’iPhone 5, l’iPad et le MacBook Air sur la base d’un brevet (brevet 738) établi en 1995 et accordé deux ans plus tard au Professeur Theodore Moustakas qui expire dans deux ans. Ledit brevet décrit un procédé de liaison d’une mince couche de nitrure de gallium sur un réseau cristallin.

La plainte a été déposée cette semaine à la cour fédérale du Massachussetts. L’Université réclame qu’Apple fasse état de tous les gains, profits et avantages dérivés de cette infraction (au brevet) et demande à la cour d’empêcher Apple de « produire, avoir produit, vendre, sous-traiter la vente, distribuer et/ou utiliser des produits en infraction avec le brevet 738 ». La situation est assez ironique puisque deux de ses professeurs, James Bessen et Michael J. Meurer, ont mené une étude qui a prouvé que les patent trolls coûtaient aux États-Unis 29 milliards de dollars chaque année. Où situeraient-ils donc aujourd’hui leur université ?

Source : LA Times, brevet 738

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