Discussion :

[raimbow]

Bonjour à tous,

Je vous explique un peu ma situation : Je suis en apprentissage informatique et durant mes deux ans de formations j'ai développé pour la petite entreprise dans laquelle je travail (3personnes) un logiciel web de gestion (contact, prospect, webmail, fax, click2dial, facturation, devis, stock, emailing...).

Le logiciel est avancé à 70% à peu prés et ça commence à vraiment ressembler à quelque chose (on l'utilise au quotidien dans la boite, c'est stable et fonctionnel). Et en étudiant un peu le marché, je me suis aperçu que le produit pourrait être commercialisé, il ne ferait pas du tout tâche par rapport à ses concurrents. Mon idée c'est de monter une boite, rendre le logiciel paramétrable pour que la plupart des TPE puisse l'utiliser facilement et créer une sorte de service en ligne : Les gens paient tous les mois pour utiliser le logiciel ou quelque chose du genre. Le patron de la boite où je suis aime bien l'idée.

Bon le soucis c'est que je peux pas monter une boite qui se base uniquement sur du code source qui ne m'appartient pas, et puis au fur et à mesure la proportion de code que j'ai développé en entreprise sera de plus en plus faible. (Pour infos y'a à peu prés 50 000 Lignes de codes)

Alors comment faire ?

Dans l'idéal j'aimerais posséder le code source, ça m'éviterais bien des soucis, mais je sens que ça risque de me coûter bien trop chère.

Est-ce que tout refaire en 6mois (maintenant que l'analyse est faite et que je sais exactement à quoi doit ressemblé le résultat et quel sont les problèmes) et donc avoir un code source (un peu) différent est bien légal ?

Si je propose à mon patron un partenariat, qu'est-ce qui peut être fait ? Et comment définir une limite puisqu'au bout d'un certain temps le code source que j'aurais développé pour lui ne sera plus tellement présent dans le logiciel final ?

J'ai cherché mais je n'ai pas vraiment trouvé d'informations intéressantes, bon c'est vrai que c'est quand même un cas certainement pas très courant, mais si vous avez des idées, des pistes, des expériences, je suis preneur.

Merci d'avance !

[gangsoleil]

Bonjour,

Tu etais en apprentissage : tout ce que tu as developpe sur ton temps de travail appartient a l'entreprise (en gros, pour faire simple). Y compris les sources du code.

Cas 1 : l'entreprise t'embauche pour developper le logiciel, ajouter des fonctionnalites, le maintenir, ... Pour la remuneration, a voir. Tu peux essayer de negocier un fixe raisonnable (absolument necessaire) plus une participation sur les recettes de vente (ou des abonnements en ligne, ou autre).

Cas 2 : tu pars de l'entreprise. Dans ce cas, tu n'as plus le code. Sans clause de non concurrence, rien ne te lie a l'entreprise, donc tu as le droit de redevelopper un logiciel concurrent. Attention toutefois : s'il y a des parties "secretes" ou vraiment issues de l'entreprise, c'est attaquable (par exemple s'ils t'ont fourni un super algorithme de tri de la mort qui tue tout, tu ne peux pas le reutiliser sous pretexte que tu l'as vu une fois). Enfin ca c'est la theorie, apres c'est de l'interpretation de la loi, c'est complique.

Cas 3 : tu montes un partenariat avec l'entreprise : elle te fournit le code source actuel, plus d'autres choses ou non (materiel, hebergement de serveurs, machine a cafe, ...), en echange d'une participation dans l'entreprise que vous montez, ou mieux en echange d'une remuneration fixee (sans participation au capital, ce qui te permet de prendre toutes les decisions). Par exemple, pour X% des benefices realises lors des Y premiers mois de vente.

[raimbow]

Merci pour la réponse !

Effectivement, je suis totalement conscient que tous le code source appartient à l'entreprise.

Cas 1 : l'entreprise t'embauche pour developper le logiciel, ajouter des fonctionnalites, le maintenir, ... Pour la remuneration, a voir. Tu peux essayer de negocier un fixe raisonnable (absolument necessaire) plus une participation sur les recettes de vente (ou des abonnements en ligne, ou autre).

C'est effectivement ce qui intéresserait le plus mon patron pour le moment, mais moi absolument pas (pour faire simple le patron n'y connait rien à l'informatique mais veut quand même prendre les décisions informatique sans vraiment prendre en compte mon avis... et je souhaite être mon propre patron)

Cas 2 : tu pars de l'entreprise. Dans ce cas, tu n'as plus le code. Sans clause de non concurrence, rien ne te lie a l'entreprise, donc tu as le droit de redevelopper un logiciel concurrent. Attention toutefois : s'il y a des parties "secretes" ou vraiment issues de l'entreprise, c'est attaquable (par exemple s'ils t'ont fourni un super algorithme de tri de la mort qui tue tout, tu ne peux pas le reutiliser sous pretexte que tu l'as vu une fois). Enfin ca c'est la theorie, apres c'est de l'interpretation de la loi, c'est complique.

ça, c'est qui m'intéresse le plus (notamment parce que je coupe les ponts avec mon patron actuel) mais ça me semble être aussi la plus "compliqué" La clause de non-concurrence doit absolument être présente dans le contrat dés le départ ? A la base c'était vraiment juste une application pour la boite que je développais et ce n'est pas une boite d'informatique mais qui propose des formations, donc vendre un logiciel de gestion de TPE je pense pas que ça soit de la concurrence. Seulement maintenant que l'idée a germé dans la tête de mon patron, l'idée de vendre le produit l'emballe et ce n'est pas impossible que si je parte il prenne une autre personne et essaye de le finir et de le vendre, donc là il y aura concurrence.

L'autre problème c'est que même si 100% des lignes de code viennent de mes petits mains, beaucoup d'idée sont quand même de patron, c'est lui qui me dis ce qu'il veut et comment il veut, donc même si j'apporte mon "expertise" et que finalement ça reste la plupart du temps des idées "classique" pour ce genre de logiciel, j'ai peur qu'il pense qu'il à apporté une grosse parti de la valeur ajouté du logiciel et que même si aucune ligne du code source est identique, il m'attaque sur la parti "fonctionnel" et les idées.

Cas 3 : tu montes un partenariat avec l'entreprise : elle te fournit le code source actuel, plus d'autres choses ou non (materiel, hebergement de serveurs, machine a cafe, ...), en echange d'une participation dans l'entreprise que vous montez, ou mieux en echange d'une remuneration fixee (sans participation au capital, ce qui te permet de prendre toutes les decisions). Par exemple, pour X% des benefices realises lors des Y premiers mois de vente.

Cette solution me plait pas mal aussi. Elle me semble la plus honnête vis à vis de l'entreprise où je suis actuellement puisqu'elle touchera des bénéfices pendant un certain temps (Ce qui me semble normal vu que sans ses deux années je n'aurais pas acquis l'expériences et la vision nécessaire pour ce projet) et qu'au bout d'une durée définis je ne serais plus lié à l'entreprise. Après il faut que ça soit vraiment bien ficelé niveau juridique pour pas avoir de soucis.

[gangsoleil]

ça, c'est qui m'intéresse le plus (notamment parce que je coupe les ponts avec mon patron actuel) mais ça me semble être aussi la plus "compliqué" La clause de non-concurrence doit absolument être présente dans le contrat dés le départ ? A la base c'était vraiment juste une application pour la boite que je développais et ce n'est pas une boite d'informatique mais qui propose des formations, donc vendre un logiciel de gestion de TPE je pense pas que ça soit de la concurrence. Seulement maintenant que l'idée a germé dans la tête de mon patron, l'idée de vendre le produit l'emballe et ce n'est pas impossible que si je parte il prenne une autre personne et essaye de le finir et de le vendre, donc là il y aura concurrence.

L'autre problème c'est que même si 100% des lignes de code viennent de mes petits mains, beaucoup d'idée sont quand même de patron, c'est lui qui me dis ce qu'il veut et comment il veut, donc même si j'apporte mon "expertise" et que finalement ça reste la plupart du temps des idées "classique" pour ce genre de logiciel, j'ai peur qu'il pense qu'il à apporté une grosse parti de la valeur ajouté du logiciel et que même si aucune ligne du code source est identique, il m'attaque sur la parti "fonctionnel" et les idées.

Prenons un exemple : il t'a embauche pour ecrire un logiciel de gestion de TPE. Bien. En meme temps, c'est une information publique : tout le monde peut savoir que la boite a ce genre de logiciels, ou il en existe deja sur le marche.
Comme c'est ton boss, regulierement, vous faites le point. Et comme il connait bien les TPE et pas toi, il te dit que la, il vaudrait mieux faire comme ca. Et toi, tu le fais. Rien a dire.
Et comme il a une base de donnees avec pleins d'informations de TPE dedans, ton programme tape allegrement dedans, et quand tu debug, tu lis ces informations. Tout va bien.
Tu fais donc ce boulot, et au bout d'un moment, tu veux faire ta vie de ton cote. OK. Tu demissionnes, et tu pars faire ta vie.
[Comme tu montes ta boite, si tu as cotise assez longtemps, tu as le droit au chomage pendant quelques mois, mais ca c'est pas le point].
Maintenant, tu montes ta boite pour vendre un logiciel de gestion de TPE. Tu as le droit, a condition de tout re-ecrire, ce que tu fais. Tu as le droit.
Par contre, tu n'as pas le droit de te servir de ce que tu as lu dans la base de donnees : ce sont des informations confidentielles qui appartiennent a l'entreprise que tu as quittee.

Est-ce que ca te semble plus clair ?

Ce que tu peux faire, a faire confirmer par un juriste si possible : avant ton depart, tu graves le code source sur un CD/DVD, et tu l'envoies a un notaire/avocat/organisme de sauvegarde certifie. Ainsi, en cas de conflit avec ton ancien patron, tu pourras montrer le code tel qu'il etait lorsque tu es parti, et que oui, tu as bien tout re-ecrit.

[deathness]

Attention faire le logiciel c'est bien, mais il y a une énorme part commerciale à faire derrière! Et réussir à vendre est souvent bien plus dur que faire.

Ton patron n'y connait peut être rien à l'info, mais en revanche il a peut-être bien déjà de solide compétence en commerce, le savoir faire de la gestion d'une boite et surtout un carnet d'adresse.

N'oublie pas que c'est très difficile de vendre son propre produit en tant que dev... Savoir comment, à quel prix, les clauses juridiques, assurer le suivi, de donner confiance aux acheteurs et bien d'autre chose.

Partir en concurrence avec lui me parait donc une mauvaise idée, il a déjà trop d'avance sur toi, qui devra partir de rien avec aucun carnet d'adresse et donc aucun capital confiance pour tes clients. Le mieux est qu'il t'engage (négocie ton autonomie) ou une collaboration.

[raimbow]

Est-ce que ca te semble plus clair ?

Parfait, merci

Bonne idée de laisser une trace légal de l’état du code source lors de mon départ, ça peut m'éviter des ennuis, je vais me renseigner sur la valeur légal que ça a.

Attention faire le logiciel c'est bien, mais il y a une énorme part commerciale à faire derrière! Et réussir à vendre est souvent bien plus dur que faire.

C'est ce qui me fait un peu peur si je me sépare totalement de lui, j'aurais tout le logiciel à re-développer et en plus gérer la parti commercial. Je ne pourrais pas le faire seul.

Finalement, l'idéal serait peut être de trouver un partenariat où il s'occupe d'une partie de la commercialisation et où on se réparti l'argent de chaque vente. Je vais continuer d'y réfléchir et tâter un peu le terrain avec lui.

Merci de m'avoir donner votre avis et vos conseils