Discussion :

[Nidel]

Bonjour,

depuis quelques jours je cherche désespérément à publier un projet en C# sous licence logiciel libre, plus précisément sous AGPL v3.
Je compte utiliser Origo pour héberger mon projet

Seulement voilà, dans mon projet j'utilise 2 librairies externes (en .dll référencés dans mon projet)

• XML-RPC.NET sous licence MIT X11
• Et Krypton Toolkit, un composant gratuit. Je ne connais pas exactement sa licence, j'ai juste la Krypton Toolkit Licence Agreement for End-Users

J'utilise également des images sous licence GPL ou Creative Common qui proviennent du site: http://icones.pro (avec vérification sur le site de l'auteur si la licence est bien celle indiquée)
Par exemple: http://icones.pro/en/remote-desktop-2-png-image.html ou http://icones.pro/calculatrice-mathe...image-png.html

Je ne sais donc pas comment m'y prendre pour publier mon logiciel et ses sources sous licence AGPL v3.
Est-ce que cela est possible avec la présence des composant et des images sous licences différentes? Et comment procéder.

J'ai lu quelques article sur le wiki Veni, Vedi, Libri mais j'avoue ne pas m'en sortir.

Merci d'avance.

J'espère être sur le bon forum

[l.bruninx]

Je connais très bien ce genre de difficultés. je l'ai rencontré moi-même.

Il y a plusieurs points à considérer et il faut dire qu'ils sont plus d'ordre légal que technique. C'est là une difficulté supplémentaire lorsqu'on aborde la question en tant que technicien.

Il faut bien se renseigner et ne pas aller trop vite.

Pour commencer, il faut bien cerner ton projet. Ton logiciel (ou ta bibliothèque) fait quoi et comment?...

Tu peux alors présélectionner toutes les licences qui conviennent.

Attention, cependant, certaines sont très fortes. Par exemple, les GPL3 sont allergiques à tout ce qui peut être une utilisation différente que sous GPL3 (ou presque).

Bref, si tu proposes ton projet en GPL3 (et dérivées), il n'y a que d'autres projets aussi en GPL3 qui pourront l'utiliser. Bref, c'est très restrictif (surtout, si tu cherches à populariser ton projet - il faut qu'il soit utilisable dans un maximum d'autres projets qui ne sont pas nécessairement sous GPL3).

Aussi, la notion d'interopérabilité est extrêmement étroite sous GPL. Un programme ne peut appeler un autre programme que par ligne de commande ou via une socket.

Je ne discrédite pas ici la GPL, je fais simplement un état très souvent ignoré (on fonce tête baissée vers la GPL parce que c'est la plus connue).

Parce que, par exemple, si ton projet implique l'interopérabilité par mémoire partagée, exit la GPL... Si tu le publie sous cette licence, tu rends ton projet inutilisable (quasiment). A moins de passer chez ton avocat et lui demander de produire des clauses d'exception en anglais. Ce ne sera pas gratuit...

Dans le cas du projet que je gère, on a préféré la licence EUPL (licence public de l'Union européenne). Elle est compatible GPL2, Cecill, Common public licence, Eclipse public licence et Open software licence.

Elle se caractérise par sa souplesse dans le cadre de l'interopérabilité (un programme peut partager des données avec un autre qui n'est pas sous la même licence à condition que les codes sources ne soient pas fusionnés ou modifiés). Bref, cette licence permet à un programme d'utiliser un programme en version exécutable non modifié comme un utilisateur humain le ferait (ce que ne permet pas la GPL3 de base prise au sens strict).

De plus, il faut savoir que la GPL n'est pas reconnue par tous les pays de la même manière (certains la considère, mais pour d'autres elle ne rempli pas les conditions des lois du pays pour être totalement valide, notamment d'être disponible dans la langue du pays). La EUPL est défendue dans les 21 pays européens de la même manière (c'est leur licence à eux, donc pour le reste la couverture juridique est forte).

Enfin, pour ce qui est de la question du mélange des licences, tu dois savoir que tu ne peux pas accepter des composants dont la licence est plus forte que la tienne.

Exemple: Tu ne peux pas proposer un produit dérivé d'une licence GPL ou EUPL sous licence public MIT.

Si tu le faisais tu le sous-licencierais dans une licence plus permissive. C'est illégal. Ta licence doit couvrir les points de la licence d'origine. Note même qu'il est parfois même interdit de changer la licence.

Enfin, tu fonces dans le mur si tu utilises un composant dont tu ignores la licence. Excuse-moi pour l'expression, mais tu bâtis ton projet sur quelque chose dont il est possible que la licence soit totalement incompatible avec ce que tu veux faire. Ton projet serait alors caduque.

Je sais, c'est un casse tête. C'est plus un truc d'avocats que d'informaticiens. Mais, voilà, il faut faire avec. En espérant que cela t'aidera ou aidera d'autres à l'avenir.