IdentifiantMot de passe
Mot de passe oublié ?Je m'inscris ! (gratuit)
Navigation

Inscrivez-vous gratuitement
pour pouvoir participer, suivre les réponses en temps réel, voter pour les messages, poser vos propres questions et recevoir la newsletter

Juridique

Forum Juridique

Forum d'entraide sur le Droit, les licences, les Normes, ...

Sous-forums Discussions / Messages  Dernier message

  1. Licences

    Forum d'entraide juridique sur les licences logicielles, et sur la propriété des codes sources.

    Actions:

    Statistiques du forum:

    • Discussions: 133
    • Messages: 714

    Dernier message:

    La licence GPL m'autorise à... Aller au dernier message

    par
    yoandm

    22/03/2024, 12h27

  1. proposition d'embauche non respectée

    Créée par saiba, 02/04/2015 15h32
    • Réponses: 0
    • Affichages: 832
    saiba
    02/04/2015, 15h32 Aller au dernier message

  2. contrat Forfait jour => contrat 35h

    Créée par secaviac2000, 16/03/2015 21h05
    • Réponses: 3
    • Affichages: 1 374
    Barsy
    18/03/2015, 14h50 Aller au dernier message

  3. Facturer comme freelance

    Créée par alastormagar, 05/02/2015 00h25
    • Réponses: 4
    • Affichages: 1 253
    Escapetiger
    09/02/2015, 21h07 Aller au dernier message

  4. Baisse de salaire. Est ce légal

    Créée par cjacquel, 26/01/2015 22h33
    • Réponses: 3
    • Affichages: 1 175
    gangsoleil
    27/01/2015, 09h36 Aller au dernier message

  5. Cession de droit contractuelle

    Créée par jiraya sama, 29/12/2014 09h20
    • Réponses: 4
    • Affichages: 905
    renoo
    31/12/2014, 16h25 Aller au dernier message

  6. Cadre en SSII et préavis

    Créée par exhortae, 11/12/2014 13h06
    • Réponses: 6
    • Affichages: 1 305
    exhortae
    11/12/2014, 16h47 Aller au dernier message

  7. Obligations legales pour la publication d'un appli mobile à but lucrative

    Créée par Aiekick, 04/12/2014 12h50
    • Réponses: 4
    • Affichages: 1 145
    Aiekick
    04/12/2014, 17h36 Aller au dernier message

  8. Puis-je facturer ?

    Créée par QNTAL, 12/11/2014 10h08
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 204
    gangsoleil
    12/11/2014, 11h05 Aller au dernier message

  9. Propriété intellectuelle et présomption de propriété

    Créée par DrSnake, 25/09/2014 16h37
    • Réponses: 6
    • Affichages: 3 299
    DrSnake
    26/09/2014, 10h13 Aller au dernier message

  10. [Cryptographie] Déclaration auprès de l'ANSSI ?

    Créée par alexlm13, 22/08/2014 14h10
    • Réponses: 0
    • Affichages: 1 231
    alexlm13
    22/08/2014, 14h10 Aller au dernier message

  11. Mission en télétravail pour un client aux USA

    Créée par Jarodd, 05/08/2014 21h17
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 627
    gangsoleil
    06/08/2014, 10h59 Aller au dernier message

  12. Lettre de pré embauche sans dates

    Créée par Mr_Exal, 10/06/2014 15h18
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 12
    • Affichages: 10 255
    Mr_Exal
    11/06/2014, 11h18 Aller au dernier message

  13. peut on obtenir une carte de sejour salarié avec cdi 30h?

    Créée par lealeo, 03/05/2014 12h27
    • Réponses: 0
    • Affichages: 1 375
    lealeo
    03/05/2014, 12h27 Aller au dernier message

  14. Toucher l'indemnité de la clause de non-concurrence ?

    Créée par jamdakh, 19/02/2014 17h21
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 18
    • Affichages: 7 715
    jamdakh
    24/02/2014, 15h01 Aller au dernier message

  15. Explications grille de salaire

    Créée par ManusDei, 30/11/2013 20h06
    • Réponses: 1
    • Affichages: 3 041
    bjl
    10/12/2013, 07h15 Aller au dernier message

  16. Doute sur les possibles droits après démission

    Créée par Cedric1988, 28/11/2013 12h41
    • Réponses: 8
    • Affichages: 2 925
    Carhiboux
    28/11/2013, 15h56 Aller au dernier message

  17. Soucis avec une société

    Créée par Invité, 04/10/2013 18h13
    • Réponses: 5
    • Affichages: 2 216
    mafia49
    18/11/2013, 16h36 Aller au dernier message

  18. Démission pendant la période d'essai

    Créée par mario75, 07/11/2013 07h53
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 861
    Carhiboux
    07/11/2013, 08h59 Aller au dernier message

  19. Convention Syntec : besoin d'aide

    Créée par Gold.strike, 23/10/2013 11h57
    • Réponses: 3
    • Affichages: 2 612
    syndicat-7s
    28/10/2013, 23h41 Aller au dernier message

  20. Convention SYNTEC et primes de vacances

    Créée par Gold.strike, 22/06/2011 15h52
    • Réponses: 7
    • Affichages: 8 817
    Gold.strike
    23/10/2013, 10h57 Aller au dernier message

  21. Travail a domicile (en France) pour une societe anglaise

    Créée par sviv51, 04/10/2013 11h39
    • Réponses: 6
    • Affichages: 6 186
    Carhiboux
    09/10/2013, 09h08 Aller au dernier message

  22. Prise d'acte, démission et préavis

    Créée par Plopeur, 02/10/2013 20h08
    • Réponses: 14
    • Affichages: 2 542
    Plopeur
    04/10/2013, 11h09 Aller au dernier message

  23. Démission et préavis

    Créée par Plopeur, 17/09/2013 16h56
    • Réponses: 10
    • Affichages: 2 383
    Plopeur
    18/09/2013, 14h28 Aller au dernier message

  24. Véhicule de fonction et contrat de travail (ou pas?)

    Créée par NextPlease, 14/09/2013 14h10
    • Réponses: 1
    • Affichages: 3 021
    gangsoleil
    16/09/2013, 13h47 Aller au dernier message

  25. Préavis cadre sans signature

    Créée par digofwall, 01/08/2013 14h58
    • Réponses: 2
    • Affichages: 1 941
    Invité
    01/08/2013, 16h28 Aller au dernier message

  26. conges en anticipes

    Créée par vedder, 23/07/2013 19h20
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 926
    Invité
    24/07/2013, 10h15 Aller au dernier message

  27. Démission et SSII

    Créée par Plopeur, 04/07/2013 10h09
    • Réponses: 7
    • Affichages: 2 295
    Plopeur
    04/07/2013, 12h02 Aller au dernier message

  28. si on envoie une lettre de démission, est ce c'est définitif

    Créée par zlatan_ibra, 01/07/2013 15h54
    • Réponses: 5
    • Affichages: 2 295
    garn
    01/07/2013, 16h54 Aller au dernier message

  29. Conseils pour démissionner sans risque de poursuites juriques

    Créée par kedmard, 26/06/2013 09h15
    • Réponses: 6
    • Affichages: 11 153
    Barsy
    27/06/2013, 11h47 Aller au dernier message

  30. chômage partiel-rtt congé forcé

    Créée par gainsbourg_, 24/06/2013 16h33
    • Réponses: 3
    • Affichages: 4 611
    Invité
    24/06/2013, 17h10 Aller au dernier message

  31. dire au client que je ne suis plus motivé = licenciement ?

    Créée par zlatan_ibra, 21/06/2013 13h09
    • Réponses: 4
    • Affichages: 3 281
    garn
    21/06/2013, 16h58 Aller au dernier message

  32. Ajouter une clause à la licence GPL 3

    Créée par matios, 03/06/2013 22h28
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 752
    gangsoleil
    04/06/2013, 13h08 Aller au dernier message

  33. Positionnement et coeff ETAM/Diplome

    Créée par bob75018, 23/05/2013 17h17
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 7
    • Affichages: 3 001
    bob75018
    23/05/2013, 19h26 Aller au dernier message

  34. Formations et rester "prisonnier" pendant X années

    Créée par ReptilPt, 12/10/2012 11h36
    • Réponses: 13
    • Affichages: 2 889
    garn
    22/05/2013, 11h37 Aller au dernier message

  35. Légalité d'une demande de mensonge

    Créée par GanYoshi, 28/09/2011 16h41
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 22
    • Affichages: 7 741
    Jérôme_C
    14/05/2013, 00h25 Aller au dernier message

  36. Employé en CDI - Job à côté légal?

    Créée par maitrekanter59, 25/02/2013 20h37
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 908
    gangsoleil
    26/02/2013, 08h32 Aller au dernier message

  37. Suis-je encore employable ?

    Créée par Henri-gp, 03/07/2011 15h57
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 11
    • Affichages: 4 155
    Henri-gp
    21/02/2013, 15h15 Aller au dernier message

  38. Fermeture client avec un contrat en CDIC

    Créée par neige972, 19/02/2013 12h26
    • Réponses: 5
    • Affichages: 2 220
    fregolo52
    19/02/2013, 14h45 Aller au dernier message

  39. Proposition contrat de travail : Modalité

    Créée par Bobichek, 14/02/2013 16h58
    • Réponses: 10
    • Affichages: 3 196
    fregolo52
    18/02/2013, 16h58 Aller au dernier message

  40. Travailler avec un client dans l'avenir

    Créée par elajjouri, 11/02/2013 18h40
    • Réponses: 8
    • Affichages: 2 112
    fregolo52
    12/02/2013, 16h40 Aller au dernier message
ActualitésCVEntretien d'embaucheSalairesSSIIDroit du travailAnnonces EmploisCarte ITStages
Page 3 sur 9 PremièrePremière 1234567 ... DernièreDernière

Informations et options du forum

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion