Discussion :

[Project938]

Bonjour

je travaille actuellement un domaine très différent de l'informatique et pour simplifier mon travail j'ai appris (surtout grâce à ce site !! ) à développer en VBA Access de petites applications en dehors de mes heures de travail. Par la suite, ces applis se sont développées et ont constitué une petite partie de mon temps de travail.

Souhaitant arrondir mes fins de mois, je réfléchis à l'opportunité de développer une nouvelle application similaire à celle développée pour ma société et à la vendre. Ce logiciel aurait des applications similaires et du code similaire vu que c'est moi qui ecrit les 2 codes ! Mais l'interface graphique, la forme du code, les tables, etc. seraient entièrement refaites (mais similaires vu que j'ai mes conventions de programmation...).
Ai-je le droit de faire ça ? sachant que les applications n'ont rien d'exceptionnel ( CRM, GMAO,...) et que ma société va bientôt arrêter l'utilisation de mon appli et qu'elle ne vend pas du tout de logiciels... Il n'y a donc pas de pb de concurrence.

Pour faire ça je compte prendre le statut d'auto entrepreneur et éventuellement passer par une société qui commercialiserait le logiciel. Dois-je conserver la propriété du logiciel ou la vendre à cette société (sachant que je ne compte pas la vendre moi meme..). Qu'en est il au niveau responsabilités en cas de problèmes sur le soft dans les 2 cas ?

Ca fait bcp de texte mais l'info n'étant pas mon domaine même après plrs lectures, j'ai encore des questions !! Merci d'avance pour vos réponses et d'être arrivé jusque ici !! J'espère que ce forum m'aidera autant pour ça que pour la prog

PS ce n'est pas mon premier message mais j'ai préfére changer de pseudo pour traiter de ce problème...

[Invité]

Ce logiciel aurait des applications similaires et du code similaire vu que c'est moi qui ecrit les 2 codes !

Si tu as développé ce code pour ton entreprise, tu n'es même pas censé le copier et le sortir de l'entreprise. Donc l'utiliser à ton compte, ça serait du vol.
En tout cas sans demander l'autorisation. Et même en demandant l'autorisation, tu as intérêt à mettre ça sur papier pour ne pas avoir de problèmes ensuite. Il faudrait que ta société te vende les sources, même si c'est pour un euro symbolique.

Pour savoir si cela relève de la concurrence, que faisait ta société de ton appli si elle ne la vendait pas ?

Pour faire ça je compte prendre le statut d'auto entrepreneur et éventuellement passer par une société qui commercialiserait le logiciel. Dois-je conserver la propriété du logiciel ou la vendre à cette société (sachant que je ne compte pas la vendre moi meme..). Qu'en est il au niveau responsabilités en cas de problèmes sur le soft dans les 2 cas ?

Si tu passes par un éditeur, tu gardes la propriété. De quelles responsabilités ou de quels problèmes parles-tu ?

[Project938]

Tout d'abord merci pour la reponse.
En fait, je suis en train de recreer des applis similaires type CRM par exemple. Je refais le tt. La seule chose c'est que je possede mon style et mes conventions de prog, dc meme en refaisant ce sera tres similaire. Je me suis aussi bcp base sur ce forum pour des bouts de code que je vais aussi reprendre comme des tuto pr faire des recherches multi-criteres par exemple. Pr l'ergonomie, ce sera aussi ressemblant, ca reste de l'Access! et la aussi j'ai mon style meme si ce sera different vu que je refais...

Apres pour le logiciel, ma societe n'en fera rien... Elle possede maintenant un gros erp commercial et n'est pas du tt interesse par access, ni meme par les fonctionnalites d. ailleurs....(ce qui est bien dommage). Donc ca finira aux oubliettes...

Concernant le statut, n'ayant pas vocation a changer de voie professionnelle, ce serait peut etre plus simple de faire puis vendre la propriete a une societe plutot que de gerer les droits etc. De mm, en cas de pb les clients verront avec la societe et plys avec moi. Non? cette vision est caricaturee, on est d'accord, mais ce serait peut etre plus simple. Je pourrais aussi arreter cette activite a tt moment. C'est comme une ssii. Y a t il un reel interet a garder la propriete?