Discussion :

[MohEllayali]

c'est plutt un renseignemet qu'un debat, mais si vous voulez vous pouvez en faire un debat .
la question est relative aux sites de partage notamemt rapidshare ou on peut trouver des livres gratos. est ce licite ou pas point de vue loi?
du moment que c'est du partage quel est la difference enbtre un site comme rapidshare par exmple et le pret de bouquins entre amis , ou meme a la bibliotheque du coin

merci

[davcha]

Logiquement, t'as pas le droit de prêter un livre, un cd de musique, un dvd, etc. à tes amis, hein.
L'utilisation légale, c'est le cadre familial.
C'est con, hein ?

Rapidshare pour télécharger des oeuvres commerciales, c'est illégal.

[MohEllayali]

Merci pour la reponse
je trouve que c'est con aussi, pourquoi mettre des lois si on peut pas les faire respecter, ou exiger des gens qu'ils les respectent pratiquement ?

[Eayoub]

Salut, j'ai un point de vue un peu opposé de vous
je pense que Rapidshear n'est pas un site illégal parce que sa fonction principale et de stocker les données par les utilisateurs, alors le problème c'est en internaute et pas sur le site lui même, alors pour les choses qu'on trouve dedans qui son illicite je crois que la responsabilité est dû à l'utilisateur sinon le site ne peut pas supprimer ou bien contrôler toutes les mal-usées des gens

[Emmanuel Deloget]

Salut, j'ai un point de vue un peu opposé de vous
je pense que Rapidshear n'est pas un site illégal parce que sa fonction principale et de stocker les données par les utilisateurs, alors le problème c'est en internaute et pas sur le site lui même, alors pour les choses qu'on trouve dedans qui son illicite je crois que la responsabilité est dû à l'utilisateur sinon le site ne peut pas supprimer ou bien contrôler toutes les mal-usées des gens

Selon les droit français, à partir du moment ou les oeuvres protégées par un copyright à télécharger sont stockées sur les serveurs de rapidshare (ou d'autres), alors le site est coupable de contrefaçon au même titre que la personne qui a uploadé l'oeuvre en question. C'est en outre à rapidshare de faire le ménage si nécessaire, sur demande des ayant droits. L'argument du "on ne peut pas tout surveiller" ne prend pas, puisqu'il s'agit d'agir à postériori dans ce cas. Notons que rapidshare ne cherche pas à s'exemptre de ses responsabilités, puisqu'il est courant de voir des fichiers disparaître pour cette raison (bien que le site ne communique que très peu sur ce sujet ; voir cependant http://rapidshare.com/abuse.html).

Une action à priori est aussi possible, en calculant par exemple le md5 d'un fichier incriminé et en vérifiant au moment de l'upload d'un autre fichier que le md5 n'est pas égal à celui d'un fichier interdit. Cette technique n'est pas, à ma connaissance, mise en oeuvre sur rapidshare, alors qu'elle pourrait l'être relativement simplement (quitte à faire en sorte que le calcul du md5 d'un fichier uploadé soit fait par un ou plusieurs serveurs dédiés de manière asynchrone au téléchargement, afin de ne pas ralentir inutilement les serveurs d'upload et de download).

Si la personne qui a uploadé l'oeuvre a contourné pour ce faire une ou plusieurs MTP (pour un pdf, ça peut être le watermarking ou une protection du contenu par mot de passe), il est outre coupable d'un délit supplémentaire dont hélas, je ne me souviens plus du nom. Dingue ça.

Et en téléchargeant ces livres, l'utilisateur téléchargeur est coupable de recel.