Discussion :

[Laotzu]

Bonjour,

j'ai une petite question concernant les ordres de mission, mais avant cela je vais vous exposer le contexte.

Je travaille dans une SS2I, et jusqu'à présent j'ai toujours travaillé soit à l'agence soit dans ma région. çà fait 3 ans que je suis chez cette société. A la base, je suis un développeur .Net.

Le responsable d'agence m'a demandé de partir faire une mission d'une durée de 3 mois à 500Km de l'agence, le temps qu'il trouve de nouvelles missions dans la région. Avant de partir là-bas, il m'a garanti qu'en aucun cas cette mission ne se prolongerait au-delà des 3 mois. (malheureusement, il ne m'a rien mis par écrit)

Dans mon contrat de travail la clause de mobilité stipule que je peux être amené à me déplacer dans la région Nord/Pas-de-Calais, et peut également entraîner des déplacements sur le territoire nationale.

Durant ma mission, le responsable d'agence a été "remplacé", et lorsque je contacte le nouveau responsable deux semaines avant la fin de la mission, il me dit être au courant de rien, et qu'avec la situation actuelle il est hors de question que je rentre à l'agence. Bref je dois continuer cette mission.

Mon employeur m'a dit qu'il allait me licencier si je refusais d'y retourner. Et moi, j'ai refusé le renouvellement de cette mission dans la mesure où j'estime avoir tenu mes engagements et que c'est mon employeur qui ne respectent pas les siens sur la durée de la mission.

Sur l'ordre de mission, il est précisé concernant le motif de la mission : "Assistance technique : Analyse-Développement en Visual Studio .Net C#". Or, en réalité je fais du Delphi chez le client (langage de développement que je ne connaissais pas avant d'aller là-bas, pour lequel je n'ai pas eu de formation, et les développeurs n'ont pas le droit d'avoir d'accès à internet chez le client...). Je ne cache pas que le Delphi ne m'intéresse absolument pas.

Voilà ma question : dans la mesure où l'ordre de mission ne correspond pas à la réalité, est-ce un motif valable pour refuser la mission, et dans ce cas est-ce que mon employeur a effectivement le droit de me licencier ou est-ce abusif? Je n'ai jamais refusé de mission auparavant.

Merci pour vos réponses.

[Louis-Guillaume Morand]

y a marqué quoi sur ton contrat de travail? ingénieur d'études .Net?
dit lui qu'il te vire, ca se finira aux prud'hommes.

1- on peut pas virer pour refus de mission (apres plusieurs refus seulement)
2- le fait que t'aies fait trois mois montre ta bonne foi vis à vis de l'entreprise.


donc refuse, et s'ils ne sont pas content qu'ils te virent. tu trouveras ailleurs et t'auras un bonus aux prud'hommes