Discussion :

[Général03]

Bonjour,

je suis en train de réaliser mon premier site web et je souhaite le réaliser dans la légalité la plus totale. Aussi je dois afficher une image, et après avoir contacté le site où je l'ai extraite, le webmaster m'a autorisé à pouvoir modifier et diffuser son image.
J'aurai souhaité garder une preuve de cela sur un document. Mais quoi mettre dedans ?

Merci

[Vil'Coyote]

il t'as autoriser par mail? si c'est le cas cela suffit.

[Général03]

Oui il m'a confirmé par mail. Mais s'il ne souhaite plus me donner les droits par la suite ai je le droit de diffuser l'image quand même?
Je me disais qu'un document signé me protègerai s'il change d'avis !

[Vil'Coyote]

en principe à partir du moment ou il a donner sont accords pour toutes utilisation de l'image sans restriction aucune et sans limite de temps il ne peut revenir dessus un mail fait preuve. Dans mon cas, je gère des contrats en ligne les mails de validation font preuve aux yeux de notre service juridiques et de la loi comme élément suffisant pour prouver l'existence du contrat et ainsi en cas de litige avoir gain de cause.

Je pense donc que de ton côté il en va de même. par contre j'ai l'obligation d'archiver pour une période défini les mails en question.

[Général03]

en principe à partir du moment ou il a donner sont accords pour toutes utilisation de l'image sans restriction aucune et sans limite de temps il ne peut revenir dessus un mail fait preuve

Ben dans le mail il ne me définit pas exactement "sans restriction aucune" et "sans limite de temps" donc je dois lui demander de refaire le mail avec cela ?

Je pense donc que de ton côté il en va de même. par contre j'ai l'obligation d'archiver pour une période défini les mails en question.

C'est à dire que tu ne conserves pas à vie le mail ? Dans ce cas si tu n'as plus le mail tu n'as plus de preuve !!

J'avais trouvé ce document mais je sais pas s'il est utile ?

[Invité]

Bonjour,
ce que tu peux faire aussi, c'est un "échange amiable" :
Mettre un lien sur ton site vers le sien, et indiquer pour l'image en question :
"photo originale provenant de ... (modifiée avec l'accord de l'auteur)"
(comme ca se fait dans les bouquins : "crédit photo : ....")

Ca n'a pas de valeur "contractuelle", mais au moins c'est un procédé "honnête".

Tu peux aussi imprimer la page du mail, pour en garder une trace "papier".

[Vil'Coyote]

Ben dans le mail il ne me définit pas exactement "sans restriction aucune" et "sans limite de temps" donc je dois lui demander de refaire le mail avec cela ?


C'est à dire que tu ne conserves pas à vie le mail ? Dans ce cas si tu n'as plus le mail tu n'as plus de preuve !!

Mon cas est un peu différent du tien, je gère des contrat et la législation dans mon cadre professionnel oblige un archivage pour 2 ans au delà, je n'ai aucune obligation de garder les emails à vie par contre les contrat générer en pdf on une durée de vie de 5 ans.

Comme la dit jreaux62, un lien ça ne mange pas de pain et en générale pour qu'un auteur/propriétaire d'image te retire le droit qu'il t'a donné c'est que tu as vraiment fait un travail de sagouin avec elle.