Discussion :

[Lacenaire]

Bonjour,

J'ai lu quelque part que si on a été engagé comme developpeur, tout ce qui a pu être produit dans le cadre de ce poste sera la propriété de l'employeur.
Or, j'ai été engagé comme webmaster, et si j'ai bien developpé des sites web, j'ai passé 90% de mon temps à faire du developpement logiciel.
Question: qui est propriétaire des sources (logiciel) dans ce cas ?

Bonne journée

[Invité]

La nature de ton poste ou des écrits produits ne change rien. Cela appartient à l'entreprise.

[myz-rix]

Légalement pas évident

Tout ce que tu fais dans une boite appartient à la boite qui te paye.

Une secretaire qui trouve la formule chimique d'un medicament contre la connerie dans le cadre du travail et la donne à son patron (quelle conne !) n'aura aucun droit dessus meme si c'etait pas dans ses fonctions je pense.

Maintenant voila, peut il prouver qu'il ne te l'a pas volé ?
ce que tu as programmé , tu aurais pu le faire chez toi ? et il aurait pu te le piquer pretextant qu'il te l'avait demandé ?

Maintenant si il prouve qu'il te l'as demandé et que tu as bien travaillé dessus au travail... n'est il pas obligé de te dédommager financierement car il t'as payé en tant que webmaster alors que tu as travaillé en tant que programmeur...

Pas évident... il te faut estimer la valeur de ce que tu as fait et en fonction, aller voir un avocat...

la propriété intellectuelle est toujours un sujet difficile, car meme dans le cas ou tu es payé pour programmer que tu fais "le logiciel du siecle", bah ton patron touchera des millions et toi t'aura touché ton tout petit salaire... normal ?

[Lacenaire]

ok, beh tant pis alors

Merci à vous deux pour vos réponses

[souviron34]

car il t'as payé en tant que webmaster alors que tu as travaillé en tant que programmeur...

ah bon ??

Parce qu'un WebMaster ne fait pas de prog ??

[gangsoleil]

Bonjour,

ce que tu as programmé , tu aurais pu le faire chez toi ? et il aurait pu te le piquer pretextant qu'il te l'avait demandé ?

Maintenant si il prouve qu'il te l'as demandé et que tu as bien travaillé dessus au travail... n'est il pas obligé de te dédommager financierement car il t'as payé en tant que webmaster alors que tu as travaillé en tant que programmeur...

Pas évident... il te faut estimer la valeur de ce que tu as fait et en fonction, aller voir un avocat...

Je crains que tu ne confondes plusieurs choses.

Si une demande est faite dans le cadre legal de l'entreprise, et que le travail est effecue par un employe sur du materiel de l'entreprise, alors il n'y a pas discussion : l'entreprise est proprietaire.

Si l'entreprise demande a un employe s'il peut fournir le logiciel qu'il developpe chez lui, alors il convient de signer un contrat entre les deux parties : l'entreprise achete (par exemple) les droits d'utilisation, et l'employe reste proprietaire des sources. Le contrat precisera comment se fait la remuneration, qui ne peut etre inclue au salaire, etc.

la propriété intellectuelle est toujours un sujet difficile, car meme dans le cas ou tu es payé pour programmer que tu fais "le logiciel du siecle", bah ton patron touchera des millions et toi t'aura touché ton tout petit salaire... normal ?

A toi de demander un salaire correspondant a la tache. Si on te propose une tache que tu es seul a pouvoir realiser, cela se paye. Tu peux aussi demander a inclure dans ton contrat des clauses sur le depot de brevet, en precisant par exemple que tout brevet depose appartiendra uniquement a l'entreprise, qui touchera donc tous les benefices. En contrepartie, tout depot de brevet issu de ton travail sera remunere par une prime definit dans ton contrat.
Tu peux aussi demander a ce que les depots de brevet soient etablis conjointement sous ton nom et celui de l'entreprise, auquel cas les benefices sont touches par toutes les parties.