Discussion :

[coolphp5]

bonjour je travaille pour une société et je voudrais savoir si j'ai le droit de conserver une copie de mon travail une fois que je ne serai plus dans la société, sans pour autant le revendre ni le distribuer ni même même le modifier.

merci

[Invité]

Normalement non. Cela appartient à la société, et elle seule à le droit de reproduction.

Après si c'est juste pour l'utiliser chez, toi, je ne vois pas comment tu pourrais te faire prendre.

[LooserBoy]

Théoriquement, tout le travail que tu as pu produire pour l'entreprise dans le cadre de ton temps de travail appartient à l'entreprise.
Cela est valable même s'il s'agit de travail personnel car produit avec les moyens fournis par l'entreprise.

Néanmoins, si personne ne sait que tu en a une copie parce que tu ne t'en sert pas pour une autre entreprise, ne le publie pas, etc...
Comme on dit: "Pas vu, pas pris..."

Je comprends que ça peut être intéressant de se garder une copie ne serait-ce que pour se souvenir des erreurs de programmation ou, au contraire, des astuces bien pratiques/efficaces pour sa propre progression.

[coolphp5]

...ça peut être intéressant de se garder une copie ne serait-ce que pour se souvenir des erreurs de programmation ou, au contraire, des astuces bien pratiques/efficaces pour sa propre progression.

C'est exactement le cas c'est juste à ce titre.

Ou peut-on trouver les références juridiques (articles de droits) qui en parlent ?

[j.peg]

comme le travail produit appartient juridiquement à l'entreprise , tu ne peux le conserver qu'avec son autorisation!

Sinon garder un bien appartenant à autrui, c'est du vol, et si c'est une copie, ça s'appelle copie illicite (piratage en termes courants).

[capotuti]

Salut tout le monde,


Petite Histoire personnelle,
Je travaillais dans un sté pour laquelle j'ai développé un programme pour un groupe de téléphonie (...) ,après mon départ j'ai conservé une copie sans en avoir en informé mon employeur, pensant que j'en avais le droit.
Malheureusement ce dernier s'en ai rendu compte.
J'ai fait l'objet d'une procédure pénale très lourde pour plusieurs motifs notamment: piratage industriel et préjudice intellectuel et industriel aggravé passible d'une amende de catégorie 5 et d'une peine de prison ferme en cas de divulgation de ces données sous quelque forme que ce soit à un tiers.

Pour ma part, outre cela, j'ai été interdit juridiquement d'exercer en france dans une profession en rapport avec la programmation pendant 5 ans.

A bon entendeur...
Tuti

[la drogue c'est mal]

en france, une stagiaire s'est meme retrouver en taule parce qu'elle avait ramené du boulot à faire à la maison (et donc des informations confidentielles de l'entreprise) sans autorisations

[LooserBoy]

Malheureusement ce dernier s'en ai rendu compte.

Parce que le fait que tu ais une copie, a été divulgué d'une manière ou d'une autre, certainement...

Comme il a été dit, deux possibilités:
- demande d'autorisation de garder une copie
- tenter de garder une copie "pirate" et rester le plus discret possible à ce sujet

Après, on est majeurs et vaccinés, on assume ses choix.

[gangsoleil]

Bonjour,

Le réponse est clairement non, tu n'as légalement pas le droit, sauf accord écrit avec ton employeur (attention, avec l'employeur ne veut pas dire avec l'accord écrit de ton supérieur direct, ou du stagiaire, mais bien de quelqu'un ayant autorité pour ce faire).

[Angath]

effectivement tu n'as pas le droit, surtout que tu dois surement avoir une clause de propriété intellectuelle ou truc de la sorte dans ton contrat.

Maintenant pratiquement rien ne t'empeche de sortir tes sources discretement, par contre stocke bien ça de manière crypté et facilement destructible au cas où

[rakakabe]

et ton travail coolphp5 c'est developpeur ?
dans ce cas, pas du tout, mais comme c'est ton cerveau qui l'a fait, pourquoi ne pas le reecrire chez toi ? (un peu comme les codes BSD lorsque on les a attaque en justice il y a fort longtemps)