Discussion :

[ralf091]

Bonjour,
ma question était déjà poser sur ce forum mais jais pas encore trouver la bonne réponse.
voila ma situation
-Jais finie mes études fin septembre 2007 et jais signé un contrat CDI avec une boite SSII début octobre 2007.
-jais travailler avec cette boite jusqu'à fin février 2008 (5mois).apres ils mon arreter parsque ils ont pas réussie a trouver une mission.et pendant cette periode jais eu ma premiere carte de séjour salarié.
-Directement apres (1mars 2008)jais signé un autre contrat avec une autre boite pour une poste fixe (ya pas tros de difference de salaire entre les 2 boites).
-je eu un rdv pour renouveler ma carte le 19 fevrier 2009.la nana de la prefecture(paris 75) ma dit que mon dossier doit repasser par la DDTEP pour une validation car il a changé d'employeur l'année d'avant.

ma question est :esque la DDTEP peuve refuser la renouvellement de ma carte?

Merci.

[la drogue c'est mal]

théoriquement, oui
réellement, pourquoi le ferait il ?

[ralf091]

merci pour la reponse.
je voudrait savoir s'il ya quelqu'un qui a eu cette cas.
et si théoriquement oui, donc un empoyer na pas le droit de changer d'employeur ou trouver un autre employeur meme si celui la(ensien employeur ) il lui a arreter?
Merci

[la drogue c'est mal]

toujours théoriquement, ta carte t'es délivré selon des critères tres précis. Un changement dans ces critères peut remettre en cause le visa.

Par exemple, tu entres en France pour faire de l'ingénierie. Tu te fais virer au bout d'un jour puis tu bosses au mc do.

Ton visa était pour faire de l'ingénierie et non pour bosser au mc do donc il peut ne pas être renouveler.

Apres, j'imagine que tu ne bosses pas au Mc do...

[ralf091]

dans mon cas y avait pas de changement des critères c'est exactement la meme profession dans les 2 boite.
et théoriquement je me demande sil ya une loi qui te force a rester avec le meme employeur (meme si celui la te vire) juste pour avoir un renouvellement de titre de sejour?

[coraziari]

Le changement est le changement d'employeur. Maintenant tu n'es pas lié à un employeur quand tu as un titre de séjour. Il faut juste régulariser ta situation par rapport à ton nouveau patron.
Comme la drogue c'est mal je ne vois pas pourquoi ils refuseraient.

[Macmillenium]

Le changement est le changement d'employeur. Maintenant tu n'es pas lié à un employeur quand tu as un titre de séjour. Il faut juste régulariser ta situation par rapport à ton nouveau patron.

toujours théoriquement, ta carte t'es délivré selon des critères tres précis. Un changement dans ces critères peut remettre en cause le visa.

+1, pratiquement c'est le cas aussi.

Et les critères c'est que tu travail pour l'employeur qui t'as fait venir en France, tu reste lié à cet employeur pendant 3 ans après tu es libre.

A savoir que l'état français a fixé les mêmes délais pour toutes les cartes de séjours temporaires : Etudiant, Salarié, vie privée etc ... Afin de lutter contre les fraudes ...
Tout changement de statut avant 3 ans annule automatiquement la carte de séjour ...

[TOUNSI21]

Macmillenium, ton message est vraiment absurde, je n’ai pas trop compris tes propos bizarres :
"Et les critères c'est que tu travail pour l'employeur qui t'as fait venir en France, tu reste lié à cet employeur pendant 3 ans après tu es libre"
Si on connait pas le sujet c'est pas la peine de stresser les gens !
D'où est ce que t’a sorti cette loi?
En plus celui qui a une carte de séjour étudiant ou VPF n'est lié à aucun employeur!!!!!!! (À moins que ta fac t'a fait un changement de statut pour avoir un titre de séjour étudiant!!!)
Je reviens au sujet principal et j'apporte mon témoignage pour éclaircir les choses :
J'ai fait mon changement de statut à la sous-préfecture d’Antony en janvier 2008 (le poste est consultant en informatique) et puis en mai 2008 j'ai trouvé un poste dans une autre boîte avec 8 KE en plus et donc j'ai parlé avec mon employeur qui a accepté de me laisser partir surtout qu'il travaille en sous traîtance avec ma boîte actuelle.
Je suis parti avec la mention « arrêt de la période d’essai à l’initiative de l’employeur » sur le papier des Assedic ».
J'ai envoyé le dossier de renouvellement mi-novembre et après 2 semaines j'ai eu un courrier de la DDTE qui me demande la visite médicale, les bulletins de paie de mon premier travail et le contrat visé par l’OMI .J'ai tout envoyé le lendemain et après 3 jours j'ai appelé la dame qui s'occupe de mon dossier qui m'a dit qu'on doit normalement rester 1 an avec la boîte qui a fait le changement de statut (et pas 3 ans) mais si on se fait virer on a le droit a un renouvellement pour chercher un autre employeur ...
L'important dans tous ça c'est de ne jamais démissionner la première année!
En fin le dossier a été revérifié (salaire, poste...) et finalement j'ai été renouvelé début février, c'est un peu prise tête mais ça vaut le coup pour 600 euros de plus par mois...
Conclusion : tant que t'a un employeur (et pas demandeur d'emploi et allocataire) et un bon poste il vont te prendre un peu la tête mais finalement il vont te renouveler!!!

[Macmillenium]

"Et les critères c'est que tu travail pour l'employeur qui t'as fait venir en France, tu reste lié à cet employeur pendant 3 ans après tu es libre"
Si on connait pas le sujet c'est pas la peine de stresser les gens !

D'où est ce que t’a sorti cette loi?

Si j'ai répondu c'est que je connais bien le sujet, si tu as eu un cas différent ce n'est pas la peine de généraliser
Sources pour les 3 ans : Janvier 2009 consulat général de France à Tunis et confirmé par un auditeur social lors d'une visite médical à l'anaem de Nantes.

En plus celui qui a une carte de séjour étudiant ou VPF n'est lié à aucun employeur!!!!!!! (À moins que ta fac t'a fait un changement de statut pour avoir un titre de séjour étudiant!!!)

Sa c'est autre chose, mais dès que tu passe à un statut salarié les choses changent

Enfin, ce n'est pas pour stressé les gens mais juste des informations et des conseils, le changement de statut et des fois même renouvèlement est très risqué en France, tout dépend des situations et des préfectures.

[TOUNSI21]

Macmillenium expliques moi s’il te plait cette phrase:

"Tout changement de statut avant 3 ans annule automatiquement la carte de séjour"??????!!!!

Sinon la loi est claire et ce n’est pas la peine de partir la chercher au consulat de France à Tunis!!!
Voilà ce que dit la Loi Sarkozy II (Nouveaux décrets d’application concernant les autorisations de travail et les commerçants étrangers).

"5. Renouvellement de la carte de séjour en cas de perte d’emploi :
(Art. R 341-5 du Code du travail)
Si, au moment de renouveler sa carte de séjour, un ressortissant étranger se trouve involontairement privé de son emploi (licencié), il en obtient le renouvellement pour un an. Si au terme de cette année, il n’a toujours pas retrouvé de travail, son autorisation de travail ne sera renouvelée que pour la durée restante de ses droits aux indemnités chômage. Par contre, si le travailleur étranger quitte volontairement son emploi (démissionne), sa carte de séjour ne sera PAS renouvelée".

[zoulji]

Bonjour,

Mon cas est similaire au votre.

J'ai fait mon 1er changement de statut dans un cabinet comptable en début octobre.
Ce cabinet a mis fin au contrat à la fin de la période d'essai en fin décembre.

Ma carte de séjour arrive à expiration en novembre 2009.

Entre temps j'ai effectué la visite médicale à l'anaem, j'ai fait un stage de trois mois et j'ai recemment trouvé un poste en cdi dans un cabinet comptable. Par contre le salaire de ce dernier poste est inférieur de 6KEUR à celui de l'ancien poste.

Est-ce que quelqu'un est déjà tombé dans la même situation que moi?

PS : je releve de la sous-prefecture d'antony

merci pour vos réponse,,

[myflower]

Bonjour,

Mon cas est similaire au votre.

J'ai fait mon 1er changement de statut dans un cabinet comptable en début octobre.
Ce cabinet a mis fin au contrat à la fin de la période d'essai en fin décembre.

Ma carte de séjour arrive à expiration en novembre 2009.

Entre temps j'ai effectué la visite médicale à l'anaem, j'ai fait un stage de trois mois et j'ai recemment trouvé un poste en cdi dans un cabinet comptable. Par contre le salaire de ce dernier poste est inférieur de 6KEUR à celui de l'ancien poste.

Est-ce que quelqu'un est déjà tombé dans la même situation que moi?

PS : je releve de la sous-prefecture d'antony

merci pour vos réponse,,

Bonjour,

LA réponse t'as été donnée plus haut.
Tout ceci depend de la préfecture dont tu dépends car pour certains nul besoin de repasser par la DDTE.
Le plus important est d'être muni d'un contrat ou d'une promesse d'embauche au moment du renouvellement

bon courage

[shintok]

Bonjour,
ma situation est telle:
mon 1er employeur (pour lequel j'ai reçu un visa valant titre de séjour d'un an)a mis fin a ma période d'essai pour raison économique.et voulant trouver tres rapidement un autre employeur j'ai signé un autre cdi avec un 2ème employeur pour un même poste que le 1er(Cadre Consultant en informatique) mais avec un salaire supérieur.jusque là tout est bien mais mon 2eme employeur,vu que c'est un petit cabinet n'arrive toujours pas a me trouver une mission et meme temps je recois d'un troisieme employeur qui est une tres grosse boite une proposition pour un meme poste mais encore une fois avec un salaire bcp plus que mes 2 anciens employeurs.

Sachant que je suis toujours a mon premier titre de séjour et donc j'aurais mon premier renouvellement pour bientôt,alors ma question est:

Est ce que lors du renouvellement le fait que c'est moi qui ai quitté mon 2ème employeur ça peut poser un problème je precise que c'est le 2eme et pas le premier(le premier qui m'a fait venir c'est lui qui a mis fin a ma periode d'essais donc c'est involontaire)?
Est ce que je risque qu'on me refuse mon renouvellement si lors du renouvellement je leur ramene des bulletin de salaire du 2eme et 3eme employeur et du coup ils sauront que j'ai eu un 2eme employeur que j'ai quitté volontairement?

Je suis vraiment très très très inquiet,alors si qlq1 était dans le même cas que moi ou a des informations correctes,j'en serais reconnaissant.

merci d'avance.

[shintok]

Bonjour,
ma situation est telle:
mon 1er employeur (pour lequel j'ai reçu un visa valant titre de séjour d'un an)a mis fin a ma période d'essai pour raison économique.et voulant trouver tres rapidement un autre employeur j'ai signé un autre cdi avec un 2ème employeur pour un même poste que le 1er(Cadre Consultant en informatique) mais avec un salaire supérieur.jusque là tout est bien mais mon 2eme employeur,vu que c'est un petit cabinet n'arrive toujours pas a me trouver une mission et meme temps je recois d'un troisieme employeur qui est une tres grosse boite une proposition pour un meme poste mais encore une fois avec un salaire bcp plus que mes 2 anciens employeurs.

Sachant que je suis toujours a mon premier titre de séjour et donc j'aurais mon premier renouvellement pour bientôt,alors ma question est:

Est ce que lors du renouvellement le fait que c'est moi qui ai quitté mon 2ème employeur ça peut poser un problème je precise que c'est le 2eme et pas le premier(le premier qui m'a fait venir c'est lui qui a mis fin a ma periode d'essais donc c'est involontaire)?
Est ce que je risque qu'on me refuse mon renouvellement si lors du renouvellement je leur ramene des bulletin de salaire du 2eme et 3eme employeur et du coup ils sauront que j'ai eu un 2eme employeur que j'ai quitté volontairement?

Je suis vraiment très très très inquiet,alors si qlq1 était dans le même cas que moi ou a des informations correctes,j'en serais reconnaissant.

merci d'avance.

[ami_8210]

Bonjour
peus tu nous donner des nouvelles de ton renouvellement par rapport a ta situation ?

Cordialement

[ahmed03]

Bonjour,

ingénieur diplômé d'une école d'ingénieurs française en 2010 et voici ma situation:
J'ai été embauché par une entreprise le 21/11/2010 en CDD de 12 mois, ce qui lui a permis de me faire un changement de statut en salarié (prefecture de nanterre 92) . J'ai eu ma carte temporaire salarié d'un an en mars 2011. Mon contrat de travail devait arriver à son terme le 21 novembre 2011.

En juin 2011, après un entretien avec mon responsable, il m'a fait savoir que les embauches en CDI étaient toujours gelés (situation economique difficile), sachant que la situation n'allait pas en s'améliorant, et il m'a bien dit (oralement) que si je trouvais un CDI ailleurs je pouvais partir.
Dans le mois Aout, j'ai trouvé un CDI dans une autre entreprise (SSII) et donc j'ai rompu mon CDD après 10 mois. Aujourd'hui je suis toujours en CDI (en periode d'esssai).

Ma question est la suivante:
Est-ce qu'il y a un risque que mon titre de séjour ne soit pas renouveler parce que j'ai changé d'entreprise au cours de la première année?

ma carte de sejours sera expire le mois de mars
Merci pour votre réponse.


Cordialement