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Droit du travail Discussion :

Reprise de concept


Sujet :

Droit du travail

  1. #1
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    Par défaut Reprise de concept
    Bonjour a tous,

    j'aimerais avoir votre avis sur ma situation :

    je fais partie d'une SSII et travaille actuellement sur un programme que le client veut pour lui en interne (l'objectif n'est donc pas de le vendre).
    Le concept est assez sympa et innovant et je pense qu'il y a du potentiel.

    J'aimerais donc reprendre ce concept et developper une appli pour a terme le commercialiser.
    Sachant que mon contrat avec ma SSII ne m'interdit pas de coder chez moi, que le concept n'est pas déposé par la société, en ais-je le droit?

    Je dirais que oui...

    Ensuite dans le cas ou cette boite découvre mon logiciel et fasse du reverse engineering dessus, a partir de quand peut-on dire que le code est volé?

    en effet, je me pose cette question car dans l'appli je gère des utilisateurs , donc dans la couche DAL, j'ai une fonction getAllUsers() avec un code source des plus génériques possibles, je vois donc mal comment je pourrais bien changer ce code... Or je crains que ce soit considéré comme du vol...

    Qu'en pense vous?

    merci de vos précisions.

  2. #2
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    Dans le logiciel, un concept ou une simple idée ne se dépose pas. Donc oui tu en as le droit.

  3. #3
    Membre expérimenté Avatar de bizet
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    Salut

    comme le dit gastiflex, tu as le droit de reprendre le concept, là dessus, il n'y a pas de soucis.

    Concernant le code, je ne sais pa trop. Je pense que tu devrais te tourner vers un avocat spécialisé qui pourrait t'en dire un peu plus.
    Après comme tu dis une fonction qui récupère l'ensemble des utilisateurs dans une bdd est plutot commum, je pense donc que la réécriture du nom des variables et peut etre de l'ordre de certaines lignes devraient suffire ; mais ceci est a prendre avec des pincettes.

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