Heures sup. annualisé

[yann94]

Bonjour,
je voudrais savoir de quel manière calculé mes heures sup, je suis annualisé et je sais que le début d'heures sup. commence a partir de 1607h mais en faite
nous en faisons 1800h environ.
Comment doit on si prendre quand on a été en arrêt maladie car se sont des heures qui sont payé par la secu et non par l'employeur donc si il les remplace par des heures sup. est-ce légal ?

Merci

[la drogue c'est mal]

c'est la meilleur celle la, faire des heures sup en arret maladie...

[yann94]

Je n'est pas bien compris, je pense que j'ai mal exposé le probleme.
Je suis en horaire annualisé donc m'est heures sup. le sont aussi, mais mon patron me dit que comme j'ai été en maladie mes heures sup son en remplacement de mon arrêt, alors comment faire pour calculé car je compte lui en faire la demande car il m'en doit au moins 300.

Merci

[Graffito]

Bonjour,

Ce sont des heures (sup) qui sont payées par la secu et non par l'employeur.

Petite précision : la sécu prend en charge une partie (les indemnités journalières à partir du 4ème jour, dont la base de calcul est limitée au plafond de la sécu) et l'employeur le reste de l'indemnisation légale (fonction de l'ancienneté et de la durée de l'arret)
voir (ou conditions plus favrables dans la convvention collective):
http://www.travail-solidarite.gouv.f...-accident.html

donc si il les remplace par des heures sup. est-ce légal ?

Non, ce serait une mesure discriminatoire liée à létat de santé du salarié

Un petit texte sur le calcul des heures supplémentaires (donnant droit à exonération loi Fillon) ci-dessous:

Règle de base. En cas d'absence du salarié avec maintien partiel ou total de la rémunération mensuelle du salarié, le nombre d'heures rémunérées à prendre en compte au titre de ces périodes de suspension est égal au produit de la durée du travail que le salarié aurait effectuée, s'il avait continué à travailler, par le pourcentage de la rémunération soumise à cotisations resté à la charge de l'employeur.

Maintien partiel de salaire. En pratique, lorsque l'employeur maintient partiellement le salaire (ex. : maintien de salaire sous déduction d'IJSS maladie), le nombre d'heures à prendre en compte sur le mois s'obtient en multipliant le nombre d'heures que le salarié aurait effectué sur le mois s'il n'avait pas été absent, par le rapport entre, d'une part, la rémunération brute soumise à cotisations effectivement versée au salarié (période travaillée du mois incluse, absence déduite, mais hors IJSS), et d'autre part, la rémunération qui aurait été la sienne s'il n'avait pas été absent.

Pour les salariés sans horaire mensuel (forfaits en jours ou en heures sur l'année, VRP, etc.), le nombre d'heures que le salarié aurait effectué sur le mois correspond au nombre d'heures reconstitué et, le cas échéant, ajusté en cas de période d'emploi inférieure au mois (voir ci-avant).

Maintien total de salaire. Si l'employeur maintient 100 % du salaire brut sans déduction d'IJSS, l'employeur doit considérer que le salarié a travaillé selon son horaire habituel pour le calcul de la réduction Fillon.

Déduction différée des IJSS. En cas d'arrêt de travail pour cause de maladie, les IJSS peuvent être déduites de l'assiette des cotisations par l'employeur subrogé soit le mois d'arrêt, soit ultérieurement lorsque la CPAM les lui verse. Se pose alors le problème du calcul de la réduction Fillon le mois de l'absence et le mois du versement des IJSS.

Si l'employeur maintient la totalité de la rémunération brute du salarié le mois de l'absence, sans déduire les IJSS, le calcul de la réduction Fillon doit être opéré pour ce mois-là comme si le salarié avait travaillé à temps complet : l'employeur a en effet maintenu 100 % de la rémunération brute. C'est seulement le mois où les IJSS seront matérialisées en déduction sur le bulletin de paye qu'il faudra en tenir compte.

Maintien de salaire à 100 % cofinancé par le salarié et l'employeur. Lorsque le maintien de salaire est cofinancé par l'employeur (ex. : 70 %) et le salarié (ex. : 30 %) par le moyen d'indemnités complémentaires de prévoyance, la rémunération mensuelle prise en compte est le maintien de salaire soumis à cotisations au prorata du financement patronal (70 % dans l'exemple).

Heures supplémentaires le mois d'absence. Un salarié peut avoir effectué des heures supplémentaires un mois comportant une période de suspension de son contrat de travail. Il faut alors intégrer ces heures supplémentaires au nombre d'heures de travail que le salarié aurait effectué s'il avait travaillé sur le mois complet.

Cumul sur un mois d'absences avec et sans maintien de salaire. Au cours d'un même mois, un salarié peut cumuler une période non travaillée sans maintien de salaire et une période non travaillée avec maintien de rémunération (ex. : arrêt maladie). Le nombre d'heures rémunérées se détermine alors en appliquant la même méthode qu'en cas d'absence avec maintien partiel de salaire pour tout le mois.

Dispense d'activité et maintien partiel de la rémunération. Certains salariés sont dispensés d'activité tout en ayant une partie de leur salaire maintenue (ex. : 80 %), notamment en fin de carrière. S'ils ont ouvert droit à la réduction Fillon, il faut là aussi appliquer la même méthode qu'en cas d'absence avec maintien partiel de salaire (durée de travail qui aurait été effectuée si le contrat avait continué à être exécuté, multipliée par le pourcentage de la rémunération soumis à cotisations resté à la charge de l'employeur).

[Herman]

donc m'est heures sup. le sont aussi,

nc

[yann94]

Je vous remercie pour votre réponse.