Le Parlement européen contredit Hadopi et vote l'amendement Bono

[BainE]

Nouveau Jeudi 7 mai

Le Parlement européen contredit Hadopi et vote l'amendement Bono
L'amendement Bono «dit que l'on ne peut pas couper un droit fondamental»

INTERNET - Au lendemain du vote de l’amendement Bono au Parlement européen, dont on dit qu'il sonne le glas d'Hadopi, plusieurs questions se posent.
Que dit exactement l’amendement Bono, voté au Parlement européen?
Il stipule qu’«aucune restriction ne peut être imposée aux droits et libertés fondamentaux des utilisateurs finaux sans décision préalable des autorités judiciaires». Traduction: «La suspension du Net, prévue par Hadopi, doit être déterminée par un tribunal doté d’un juge et non par une autorité administrative comme Hadopi», explique Guy Bono, eurodéputé français (socialiste) à l’origine de l’amendement. Ce à quoi le groupe UMP de l’Assemblée nationale rétorque que, puisque la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) est constituée de magistrats, l’instance pourra entrer dans l’étiquette «autorité judiciaire».

Autre mot important: le qualificatif «préalable». Là encore, c’est contradictoire avec ce que prévoit la loi Hadopi, qui veut qu’on «prouve son innocence après avoir été coupable de téléchargement», reprend Guy Bono. Lui voudrait au contraire que les internautes soupçonnés de téléchargement illégal soient jugés avant toute sanction.

L’amendement Bono, qui fait partie du paquet télécoms, concerne-t-il vraiment Hadopi?
Oui, assurent les eurodéputés. «C’est très clair, les députés savaient exactement que cela concernait la riposte graduée», assure-t-on dans l’entourage de Guy Bono, l’auteur de cet amendement 138, en rappelant que 635 députés étaient présents au moment du vote (407 pour, 171 abstentions, 57 contre, ndlr).

De quels «droits fondamentaux» parle-t-on?
Selon Emmanuel Pierrat, avocat spécialiste en droit de la culture, «l’amendement Bono dit que l’on ne peut pas couper un droit fondamental».
Ces droits sont fixés par la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Il s’agit par exemple de la liberté d’expression, la protection des données personnelles, le droit de se marier et de fonder une famille. Mais il n’est écrit nulle part — et c’est l’argument de Christine Albanel - que l’accès à Internet en fait partie.

Pour Emmanuel Pierrat, ce n’est pas un problème: «Pour savoir si l’amendement Bono considère bien, même sans l’écrire, que l’accès à Internet est un droit fondamental, n’importe quel juge regardera les discussions qui ont précédé le vote de l’amendement, notamment l’exposé des motifs. Il y verra qu’être connecté au Net est, au XXIe siècle, un droit fondamental, pour faire son travail, gérer ses comptes bancaires, etc.».

Qui gagne, entre le Parlement européen et le Parlement français?
Imaginons que le projet de loi Hadopi soit adopté par le Parlement français la semaine prochaine. Que l’amendement Bono reste dans le paquet télécoms, lors de la troisième lecture au Parlement européen en septembre prochain. Dans ce cas, s’il y a conflit entre deux normes, c’est l’Europe qui l’emporte. «Le juge européen s’impose au Conseil d’Etat français ou à la Cour de cassation», rappellent les eurodéputés. Même une directive européenne prime sur une loi française. Mais le ministère de la Culture et le groupe UMP de l’Assemblée veulent une exception: «Au nom du principe de subsidiarité, chaque Etat membre a le droit de prendre des mesures appropriées pour le piratage ou la sécurité nationale du pays».

Calmos. Avant tout cela, il est probable que les socialistes fassent un recours au Conseil Constitutionnel si le texte est adopté à l’Assemblée nationale. «Il y a de grandes chances qu’une partie du texte soit torpillée, conclut Emmanuel Pierrat. L’histoire ne fait que bégayer, le texte de la Davsdi avait essuyé un camouflet à cette étape.» Source

Bonjour,

je suis content ce matin, une bonne nouvelle est tombé concernant la loi Hadopi, bon par contre la France a l'air de passée pour une ... (choisissez votre mot ici )

Antipiratage : La doctrine française filtrée par l’Europe
par Astrid Girardeau

Lundi, Christine Albanel a exprimé son intention de riposte-graduer l’Europe. Convaincue que la démarche française est « solide et responsable », elle tient à en « faire un sujet central de la présidence ». Et espère obtenir le consensus des 27 pays de l’Union sur le principe de riposte graduée et de filtrage des contenus. Pourtant hier, la Commission des libertés civiles (LIBE) du Parlement européen a adopté un amendement qui interdit d’imposer des technologies de filtrage aux fournisseurs d’accès (FAI).

« Cela confirme une fois de plus l’opposition des eurodéputés au projet de Mme Albanel de "riposte graduer" l’Europe », fait savoir Guy Bono dans un communiqué. Il répond directement à la ministre de la Culture qui, à propos du vote des députés européens contre le concept de riposte graduée d’avril dernier, évoquait une « majorité très courte et hétéroclite » qui, selon elle, se serait aujourd’hui « évanouie. »

Dans le cadre du « paquet Télécom », la Commission LIBE a ainsi adopté aujourd’hui, à l’unanimité moins deux voix contre et deux abstentions, le rapport Alvaro. Parmi les textes adoptés, l’amendement 76 (du conservateur anglais Syad Kamall) interdit le fait d’imposer aux FAI des technologies de filtrage (détection et interception) à des « fins de la détection, de la poursuite et de la prévention de toute violation des droits de propriété intellectuelle par des utilisateurs ». Pour Guy Bono, l’adoption de cet avis rappelle (entre autres à Christine Albanel) que « les mesures de filtrage obligatoires sont considérées par le Parlement européen comme disproportionnées, inefficaces et en contradiction avec la protection de la vie privée ».

Par ailleurs, l’« attitude arrogante de la France et l’entêtement d’Albanel, ça passe très mal au niveau des parlementaires européens, notamment ceux des pays du Nord » nous confie t-on dans l’entourage de Guy Bono. Ils sont « conscients des problèmes d’argent des industries du cinéma et de la musique et travaillent sur de nouveaux business-models, ils ne sont pas, de manière générale, réceptifs à la répression », comme souhaitée par le gouvernement français. Ce dernier, nous explique t-on, ne chercherait pas tant à forcer tous les pays de l’Union à adopter son concept de riposte graduée, qu’à obtenir de l’Europe la liberté de faire comme il le souhaite (en France).

L’amendement voté n’est pas obligatoire, mais « sous réserve des paragraphes 2 et 3 », c’est-à-dire que si le gouvernement français veut l’appliquer en France, il devra demander une autorisation spéciale à la Commission Européenne. Par ailleurs, le Parlement a rejeté deux autres amendements, déposés par les députés français Jean-Claude Cavada et Patrick Gaubert, qui visaient à réintroduire le principe de riposte graduée.

Tout ceci va être remis à plat le 7 juillet prochain avec le vote sur le fond des Commissions IMCO et ITRE. Un vote qui risque de susciter des pressions de toutes parts, car il s’agit du dernier vote, avant le passage en séance plénière en septembre prochain. Source

On va pouvoir conserver un peu de vie privée sur le net.

[gmotw]

Je sens que ça va être rock'n roll, la présidence française de l'UE.

[BainE]

Bah,

de tout façon est déjà considéré comme le fin fond du ramassis des limbes de l'europe, alors un peu plus ou un peu moins...

[gmotw]

J'ai de plus en plus honte de mon gouvernement (et de plus en plus fière de ne pas avoir voté pour eux).
J'espère juste que le nain de jardin ne va pas contaminer tout le monde dans sa démarche mégalo et que l'Europe continuera à lui donner des claques de ce genre.

[helpmemorvan]

bah de toute façon" bling bling Ier" va faire comme d'hab il va écouter dire oui et puis se barrer et faire comme il veut de toute façon...

[Phelim]

Y'a pas de quoi avoir honte

Ca ne fait qu'un an ^^ Attendons de voir dans 4 ans ce que ça donnera. L'histoire est malheuresement souvent un éternel recommencement.

En tout cas, on est vraiment tombé bien bas pour que l'europe publie des lois qui arrangent la population et pas les politiques. Incroyage

[nicØB]

Je me demande ce que ça aurait donné s'il n'y avait pas eu le non Irlandais...
J'ose espérer qu'ils auraient quand même rejeté cette loi stupide.

gmotw> Ya pas de honte à avoir, même si tu avais voté pour eux. On élit des politiciens qui de toute façon n'appliqueront pas leur programme, ou juste la partie qui les arrangent, et qui nous sortent des projets qui nous sont inconnus (ou dont on entend vraiment peu parler).

[sovitec]

Envoyé par gmotw

...l'Europe continuera à lui donner des claques de ce genre.

A ce que j'en ai compris c'est déjà bien parti à propos de l'intention d'imposer une taxe sur les FAI et autres opérateurs télécom pour financer l'audiovisuel publique. L'Europe a déjà lancé un avertissement il y a quelque jour en rappelant son opposition à ce type de mesure (taxation des technologies innovantes) et la France pourrait bien se prendre de nouvelles amende si la loi annoncée hier par notre cher petit président était promulguée.

[Captain_JS]

De toute façon l'Europe n'aime pas la France, c'est pour ça qu'on gagne jamais l'Eurovision ...

[BainE]

doh, je viens de tomber sur un lien qui surprend on est pas habitué

merci m'dame

Je connais pas du tout la chanteuse, mais je l'aime bien

Ca nous change de ces 50 la :
Étienne Daho, Christophe Maé, Kery James, Sinik, Francis Cabrel, Patrick Bruel, Jean-Jacques Goldman, Jenifer, Stanislas, Raphaël, M Pokora, Keren Ann, Thomas Dutronc, Eddy Mitchell, Isabelle Boulay, Maxime Le Forestier, Martin Solveig, Marc Lavoine, Calogero, Gérard Darmon, Pascal Obispo, Jacob Devarrieux, Elie Seimoun, Alain Bashung, Bernard Lavilliers, Rachid Taha, Bob Sinclar, Psy4delarime, Abd Al Malik, Anis, André Manoukian, Charles Aznavour, Alain Souchon, Mademoiselle K, Soprano, Arthur H, BB Brunes, Liane Foly, Emmanuelle Seigner, Ridan, Renan Luce, Zita Swoon, Johnny Hallyday, Empyr, Kenza Farah, Shine, Camaro, Diam's, Renaud, Romane Cerda, Cali et la Grande Sophie.

(Ce sont les pro hadopi demandant l'adoption de la loi par signature d'une pétition ou je sais plus quoi)

On voit que la famille Renaud est bien représentée !
Que viens foutre elie semoun la dedans.
(Empyrn c'est Kyo mais en pire, dsl fallait que je la fasse)

Par contre c'est chiant comment on fait pour boycotter des gens qu'on connait pas/ecoute pas/aime pas ?
Si un peu embeter pour Ridan et Thomas Dutronc (il joue trop bien de la guitare)

[helpmemorvan]

Envoyé par BainE

doh, je viens de tomber sur un lien qui surprend on est pas habitué

merci m'dame

Je connais pas du tout la chanteuse, mais je l'aime bien

Ca nous change de ces 50 la :
Étienne Daho, Christophe Maé, Kery James, Sinik, Francis Cabrel, Patrick Bruel, Jean-Jacques Goldman, Jenifer, Stanislas, Raphaël, M Pokora, Keren Ann, Thomas Dutronc, Eddy Mitchell, Isabelle Boulay, Maxime Le Forestier, Martin Solveig, Marc Lavoine, Calogero, Gérard Darmon, Pascal Obispo, Jacob Devarrieux, Elie Seimoun, Alain Bashung, Bernard Lavilliers, Rachid Taha, Bob Sinclar, Psy4delarime, Abd Al Malik, Anis, André Manoukian, Charles Aznavour, Alain Souchon, Mademoiselle K, Soprano, Arthur H, BB Brunes, Liane Foly, Emmanuelle Seigner, Ridan, Renan Luce, Zita Swoon, Johnny Hallyday, Empyr, Kenza Farah, Shine, Camaro, Diam's, Renaud, Romane Cerda, Cali et la Grande Sophie.

(Ce sont les pro hadopi demandant l'adoption de la loi par signature d'une pétition ou je sais plus quoi)

On voit que la famille Renaud est bien représentée !
Que viens foutre elie semoun la dedans.
(Empyrn c'est Kyo mais en pire, dsl fallait que je la fasse)

Par contre c'est chiant comment on fait pour boycotter des gens qu'on connait pas/ecoute pas/aime pas ?
Si un peu embeter pour Ridan et Thomas Dutronc (il joue trop bien de la guitare)

c'est marrant que des nom connus, dont les cd engrangent de l'argent à foison. Alors intérêt personnelle, ou réel inquiétude pour le monde artistique ?


Et puis ça veut rien dire c'est juste une façon de retourner les gogos à sa cause comme pour les élections ou johny avait dit je vote sarko. Ce sont des artistes qu'ils sachent rester à leur place qu'ils fassent de la musique et laisse la politique aux hommes politiques. Et si les hommes politiques se mettaient à chanter vous vous rendez compte ?

quand un artiste se sert de son nom pour une cause noble comme la faim dans le monde ou autre je ne trouve rien à redire, mais quand c'est pour protéger ces intérêt...

sa démontre juste la médiocrité du monde dans lequel on vie si des personnes se disent que c'est bien la réforme hadopi parce que jennifer a dit que c'était bien perso je crois que la france est foutu. Chacun doit se faire sa propre idée et n'a en aucune façon a être influencé par de telles actes. Que les hommes politiques prennent leurs rôles à deux mains c'est leur rôle d'informé le français sur ce qu'il font pas les artistes, de plus cette pétition ne nous apprend rien de plus sur la loi. Pour quelqu'un qui n'aurait pas compris on sait juste qu'ils sont pour, effectivement ça fait avancer le schmilblik

Moi ce qui m'intéresserai c'est de savoir combien d'artiste on réellement signé ce machin, apparemment 52. C'est marrant qu'on est pas été chercher des artistes moins connu et là effectivement sa aurait eu du poid. Dans une pétition il y'a toujours des têtes de liste mais si il n'y a qu'eux évidemment sa pert son sens.

[BainE]

heu moi y'en a un certain nombre que je connais pas du tout et un paquet dont je ne connais que le nom.

Alors apres je sais pas si'ils sont connus

[helpmemorvan]

Envoyé par BainE

heu moi y'en a un certain nombre que je connais pas du tout et un paquet dont je ne connais que le nom.

Alors apres je sais pas si'ils sont connus

je connais un bon 3/4 et pourtant je suis pas un fana de musique

de toute façon ce sont des artistes pas des hommes politiques
je pensais que c'était plus le rôle de notre président de nous parler pour qu'on comprenne a mais oui c'est vrai 66% de mécontentement c'est plus facile de faire passer la pilule avec des artistes bref comme d'hab que de la communication et du marketing on fait un jolie paquet cadeau


pigeon OUe KK pigeon Oue KK (rapprochement a la pub kisscool sur les lapin)

[BainE]

d'accord sauf sur un point : c'est pas des artistes pour un certain nombre.

Et attention Cindy Sanders apporte son soutient la on peut plus lutter en tout cas ça m'a bien fait rire

[Captain_JS]

Mouais enfin Cindy elle a l'air de manger à sa faim quand même ...

[helpmemorvan]

Envoyé par Captain_JS

Mouais enfin Cindy elle a l'air de manger à sa faim quand même ...

euh elle pas pas un peu le QI d'une poule cela la ?

Envoyé par cindy

Parce que je me dis qu’avant que tout ça démarre, j’ai mis cette chanson en téléchargement illégal sur le Net.

Va falloir lui expliquer ce que veut dire illégal... A partir du moment ou l'artiste est d'accord et met son travail sur le net c'est pas illégal... bercée trop près du mur ? c'est encore un mystère pour tout le monde ?

Envoyé par cindy

l faut être réaliste : il y a eu plus de 200 000 téléchargements. Donc moi, je pars du principe que si le CD avait été fait tout de suite, j’en aurais vendu plus de 200 000.”

mais bien sur donc en partant de ce principe on peut donc dire que les 3/4 des gens qui téléchargent illégalement ne le font pas parce que c'est cher mais parce que bon se déplacerjusqu'au disquaire le plus proche c'est chiant.

moi je vous le dit elle a eu un accident de poucette.

[CheryBen]

Le problème c'est que beaucoup "d'artistes" d'aujourd'hui font de la chanson pour l'argent, plus ou moins entrainés par les maisons de disques. Donc forcément si une loi peut leur permettre de gagner plus, ils vont signer.

Envoyé par BainE

d'accord sauf sur un point : c'est pas des artistes pour un certain nombre.

Et attention Cindy Sanders apporte son soutient la on peut plus lutter en tout cas ça m'a bien fait rire

Quelle boulette celle-là.

Envoyé par Cindy

Parce que je me dis qu’avant que tout ça démarre, j’ai mis cette chanson en téléchargement illégal sur le Net.

Si tu l'as mis toi même sur le net, ça devient légal non???

Envoyé par Cindy

Il faut être réaliste : il y a eu plus de 200 000 téléchargements. Donc moi, je pars du principe que si le CD avait été fait tout de suite, j’en aurais vendu plus de 200 000.

C'est sûrement 200 000 personnes qui ne connaissaient pas ta musique et qui ont voulu écouter pour savoir à quoi cela ressemblait. Si ça avait été payant ils l'auraient jamais écouté.

[helpmemorvan]

pas assez rapide cherry ben ^^ mais on a eu les même reflexions ^^

[Rayek]

Envoyé par helpmemorvan

moi je vous le dit elle a eu un accident de poucette.

En fait un jour, c'est sa poussette qui a pris feu, et pour arrêter cela, son père a pris un pelle, mais il a oublié qu'elle était encore dedans

Bah, on aura toujours le même discours, ouinn .. bouhhh .. on vend moins de disque ... on gagne moins d'argent ... ouinn ... bouhhh .. sniffff !!

Dites, vous avez pas oublié dans vos calculs que vos chers majors, ne vous paient pas ce qu'ils gagnent avec le téléchargement légal car c'est pas indiqué dans vos contrats que vous auriez un % sur ces ventes.

Les artistes, feraient bien de dabord demander l'argent à la source du mal (les majors) plus tôt que de se mettre à dos les fans qui n'ont pas les moyens d'acheter tous leurs albums.
Puis bon, combien gagne un artiste tous les mois comparé à un pauvre SMICAR qui télécharge ?

[BainE]

Envoyé par Rayek

Puis bon, combien gagne un artiste tous les mois comparé à un pauvre SMICAR qui télécharge ?

Ca... depuis quelques années on dirait que de pousser la chansonnette c'est devenu le métier le plus fatiguant du monde, pour lequel il faut des capacités que le commun des mortels ne peut ne serait-ce qu'imaginer

Enfin bon faut pas pousser, c'est loin d'etre des mozart ou vivaldi les gars (heu je met pas le féminin, mais les femmes aussi bien sur).

De plus j'aimerai bien savoir le nombre de dl de johnny halliday (dsl pour l'ortho), parce que les gens qui écoutent ça sont d'un certain age, ils ne connaissent pas emule...

Et pis a coté de ca, renaud t'explique qu'il a composé un certain nombre de ces chansons en un quart d'heure (si'il avait pas été bourré ca en aurait pris 5), donc les mecs ils mettent plus de temps a dl que lui a créer...

bon je m'egare, la fatigue du vendredi surement