Ancienneté et préavis ?

[mamiberkof]

Bonjour,

J'aimerai savoir est ce que l'ancienneté chez une SSII détermine le nombre de jour de préavis, exp. entre 6 mois et 1 ans d'ancienneté, est ce que c'est toujours 3 mois de préavis ou seulement 1 mois .

Merci
A+

[_vince_]

En France, l'anciennete ne compte pas. Une fois la periode d'essai effectuee, la periode de preavis est la meme pour tout le monde, i.e. 3 mois.

Pendant la periode d'essai, la periode de preavis depend du temps passe. Je ne me rappelle plus les details mais si tu les veux c'est marque dans ta convention collective.

[LooserBoy]

Envoyé par _vince_

En France, l'anciennete ne compte pas. Une fois la periode d'essai effectuee, la periode de preavis est la meme pour tout le monde, i.e. 3 mois.

Pendant la periode d'essai, la periode de preavis depend du temps passe. Je ne me rappelle plus les details mais si tu les veux c'est marque dans ta convention collective.

En effet, une fois la période d'essai passée, ton préavis dépend de ton statut (cadre/non cadre) et des modalités spécifiées sur ton contrat de travail, convention collective ou, à défaut, code du travail.
par exemple: 1 à 2 mois pour un non cadre, 3 mois pour un cadre et parfois plus pour des postes plus "spéciaux"... (déjà vu un commercial obligé de faire 6 mois de préavis )

[Benoit*]

Bonsoir,
la syntec précise cela sur l'Article 14 Préavis pendant la période d'essai
et
l'Article 15 : Préavis en dehors de la période d'essai :

E.T.A.M.

La durée du préavis, dite aussi « délai-congé », est de un mois, quelle que soit la partie qui dénonce le contrat, sauf accord entre les parties prévoyant une durée supérieure.
Après deux ans d'ancienneté, la durée du préavis ne doit pas être inférieure à deux mois.
Le préavis n'est pas dû en cas de faute grave ou lourde du salarié.
Pour les E.T.A.M. classés aux coefficients hiérarchiques conventionnels 400, 450 et 500, le préavis réciproque sera de deux mois quelle que soit leur ancienneté acquise.

I.C.
Sauf accord entre les parties prévoyant une durée supérieure, la durée du préavis, dite aussi « délai-congé », est de trois mois, quelle que soit la partie qui dénonce le contrat.
Le préavis n'est pas dû en cas de faute grave ou lourde du salarié.

A+

[BiM]

Bonjour,

Pour la partie ETAM, je pense que cela concerne le licenciement uniquement.