concept d'un site, a qui ca appartient ?

[italiasky]

Bonjour,

Alors voila le contexte, il y a des personnes qui créent des sites web en se basant sur des sites américains par exemple.
En d'autre terme, ils reprennent un concept, une idée de site d'un site américain en général et l'adapte pour la france...
Est-ce que c'est illégal ?

A partir de quand commence la copie ?
Le design du site ?
Ou met-on le concept dans la loi ?

Parce que il y a de nombreux sites qui ont par exemple le même concept, qui font la même chose, etc... donc ce n'est pas illégal de faire un site qui fait tell e ou telle chose, c'est juste si on recopie techniquement comment ca a été fait que ca devient illégal ?

Enfin bref, c'est une question que je me pose.
Si quelqu'un si connait un peu en droit du web...

Parce que d'un coté, même en france, il y a plusieurs sites français qui ont le même concept, qui font la même chose, donc est-ce illégal ?

Merci
Bonne soirée
++

[Marc Lussac]

Il y à pas de réponse simple, si c'est juste une idée genre "site d'enchère", et que quelqu'un fait un site qui fait la même chose, mais différemment, dans ce cas ça n'est pas protégé.

Par contre si le site est exactement similaire, sauf traduction des textes, ça peu être une adaptation autorisée, ou la filiale.

Tu peu aussi avoir été induis en erreur à cause des scripts répandus...
Deux sites peuvent se ressembler beaucoup car ils utilisent le même script (forum, CMS, etc), et le même thème visuel pour le script. Dans ce cas il n'y à aucun plagiat c'est juste qu'ils utilisent le même script c'est tout...