Propriété intellectuelle sur un site

[hugo69]

Bonjour,
Je ne sais pas si je suis sur le bon forum, mais je ne sais ou poster.

Je développe un site PHP/MySQL pour un client, je suis une société:

- Chartre graphique
- Structure du site sous forme logiciel (cynématique sous PHP avec pleins de fonctions...)
- Class Objet pour toutes les fonctionnalitées (intranet, annuaire, moteur de recherche, newsleter...)
- Interface d'administration (permet de saisir, modifier, supprimer des données, photos...)
- Structure de la BDD

Je vends le site au client, et une maintenance évolutive.
Après quelques temps, le client décide de mettre fin à la maintenance et fait reprendre son site par un nouveau prestataire.

3 cas de figure:
- Le nouveau prestataire conserve mon site tel quel et met à jour le contenu, les fonctionnalités, modifie très légèrement la chartre graphique pour l'adapter aux nouveaux besoins du client
- Le nouveau prestataire crée une nouvelle chartre graphique, mais conserve toute la partie logicielle (Class Objet, Structure, Admin...)
- Le nouveau prestataire crée une nouvelle chartre graphique, change le code de la partie logicielle en se basant sur la mienne

Je n'ai plus accès évidement au FTP, et je ne peux pas tout vérifier sur ce qui a changer.


Ou puis intervenir pour faire jouer mes droits?

Le plus compliqué étant le cas 3, car il est difficile de prouver que les Class (le gros du travail en général et la vrai plus value d'un projet), ont été adaptées.

Est ce que quelqu'un a des infos, un site clair et simple qui explique tout ca, parce que après quelques recherches, on trouve des textes de loi long et incompréhensible.

Dites moi si vous voulez plus de précisions, je pense que les questions que je me pose, sont présentes chez chacuns d'entre vous, et que même sans rentrer dans le détail, vous saurez m'aiguiller.

Merci.

[eclesia]

je dirais que ca depend du contrat que tu as fait.

si le client est propriétaire de ce que tu lui as vendu ... je ne vois pas comment tu pourrais reclamer quoi que se soit.

tu n'es pas l'auteur de php ni de mysql, donc il ne reste que du code et des graphismes. Donc a moins que tu n'es deja posé une license a ton nom(ou de ta société) sur le code ou les graphismes, je dirais que tu ne peux rien.

je ne suis pas un juriste j'ai juste potassé un peu du coté des licenses.