Modification du délai d'un devis, par le client

**emmy99** · 19/02/2008, 21h47

Bonjour,

Voici mon problème : je dois effectuer un travail pour une société qui m'a renvoyé le devis signé la semaine passée et payé 20% d'acompte.
Sur le devis signé par les 2 parties, il était indiqué que le travail serait réalisé dans les 20 jours ouvrables à dater de la signature du bon de commande.
Entre-temps, ils ont décidé que ce travail devrait être réalisé dans les 7 jours, et que si je ne pouvais pas tenir les 7 jours, je devais l'annuler de moi-même et rendre l'acompte (je précise que j'ai plusieurs autres projets en cours, raison pour laquelle je mets des délais de 20 jours).
Ont-ils le droit de faire ce genre de chose ?
Que me conseillez-vous ?

**Philippe PONS** · 20/02/2008, 08h28

Bonjour,

A vérifier, mais pour moi un devis signé vaut bon de commande. Et un bon de commande c'est un contrat qui lie les parties.
Donc, ils peuvent tenir ces propos, mais il n'ont pas le droit de casser le contrat unilatéralement. Vous pourriez éventuellement demander des dommages-intérêt.
Maintenant, ça c'est la théorie! Si c'est un bon client, ou un client que vous voulez garder, il vaut mieux négocier avec lui
Philippe

**emmy99** · 20/02/2008, 09h36

ok, merci.
En attendant, je n'ai pas de nouvelles. Ils attendent que je fasse le premier pas pour que je casse le contrat et ainsi, à mon avis, ils pensent pouvoir me demander des dommages et intérêts.
Comme il s'agit d'un nouveau client et que tout cela n'a pas l'air sérieux, que me conseillez-vous de faire vu que je suis sensé travailler dessus maintenant ?

**la drogue c'est mal** · 20/02/2008, 10h52

Envoyé par emmy99

que me conseillez-vous de faire vu que je suis sensé travailler dessus maintenant ?

ce que je ferais si j'ai pas encore commencé : je leur rends l'accompte et je passe à autre chose. Pour toi, pas de péjudice particulier vue que t'as rien fait et tu gardes une bonne image envers un nouveau client.