[Normes comptables] Format et calcul du montant de la TVA

[Le_MaLaDe]

Bonjour,
ma question peut paraître simple, mais suite à un bug je me pose la question simple : comment gérer un produit soumis à TVA ?
Par exemple dans une base de données, faut-il mettre le prix du matériel vendu (et acheté) en HT ou TTC ?

S'il est HT doit-il être à 2 chiffres après la virgule ou doit-on laisser plusieurs chiffres afin d'éviter les erreurs d'arrondis ?
Exemple : 45 € TTC / 1.196 = 37.63 € HT, or 37.63 * 1.196 = 45.01 (et 37.62 * 1.196 = 44.99...) en arrondissant à 2 chiffres après la virgule.

Et si je laisse 10 chiffres après la virgule pour un montant HT dans la base mais n'en fait apparaître que 2, dans le cas d'une facture à 10 produits, quand on regarde le montant total (qui contient donc les erreurs d'arrondis vu qu'il se base à 10 chiffres après la virgule), et quand on fait à la main le calcul de toutes les lignes on obtient des fois une erreur à 0.01 près (et allez expliquer au client ça qui va réclamer son centime).

Donc je pencherai pour un format de base avec un montant en TTC dans la base, mais dans ce cas quid de la TVA pour les erreurs d'arrondis ? (dans le cas d'un report de TVA, vu qu'un pro ne paiera pas la TVA qui sera collectée).

Comment fonctionne dans ce principe simple pourtant de facturation les ERP ou tout simplement logiciels financiers (EBP...) ?

Et pour finir dois-je donc stocker pour chaque ligne de ma facture la TVA correspondante ? Donc mettre 5.5 ou 19.6 directement ou mettre 1 ou 2 et créer une table TVA ? Bien que je ne vois pas l'intérêt de créer une nouvelle table pour juste une valeur associée, mais je cherche confirmation.

J'espère mettre bien fait comprendre car c'est un problème pas évident.
Merci pour votre aide.

[Jannus]

Les prix, prix d'achat et prix de vente, stockés dans la BdD doivent toujours être hors TVA.
Ne serait-ce que pour ne pas devoir tout réencoder en cas de changement de taux
De toute façon les calculs de facturation doivent se faire sur les prix HTVA et la TVA calculée ensuite.
Les arrondis font également l'objet de dispositions légales.

[Le_MaLaDe]

Envoyé par Guardian

en cas de changement de taux

On m'a déjà soumis cette information, mais je ne saisis pas le rapport, car si le montant de la TVA change, pourquoi ma facture d'il y a 10 ans avec son ancien taux changerait ? Son TTC avec son ancien taux ne bougera jamais pourtant.

[Jannus]

La question portait sur le prix du matériel dans la BdD

Si tu encodes le 20/10/07 un article TTC à un taux de TVA de 20% tu devras modifier le pris si la TVA passe à 21% au 01/2008 par exemple.

Les factures ne sont évidemment soumises à aucune modification après édition. C'est même formellement interdit

Mais les montants comptables sont toujours HTVA.
Une facture est inscrite dans le facturier avec le montant HTVA, la TVA et le Total TTC. Mais le montant TTC n'est pas considéré comme valeur comptable contrairement aux montants HTVA & TVA

[Le_MaLaDe]

Envoyé par Guardian

Si tu encodes le 20/10/07 un article TTC à un taux de TVA de 20% tu devras modifier le pris si la TVA passe à 21% au 01/2008 par exemple.

Je comprends pas très bien, tu me parles d'un prix d'un matériel dans la base de produits, ou d'un matériel vendu ? Car un matériel vendu peut avoir un prix différent du prix indiqué (ce qui laisse un commercial une marge de manoeuvre sur la coefficient de bénéfice).
Si c'est effectivement sur un prix avant-vente je vois ce que tu veux dire.

[Jannus]

Je ne comprends pas le terme "avant-vente" ?
Un article à deux "sorte" prix : prix d'achat et prix de vente

[1] un prix d'achat (théoriquement inchangeable jusqu'à nouvelle acquisition)
Ce prix figure sur les factures d'achat et, s'il y en a un, dans le stock.
Ce sont des informations comptables.

[2] un (ou plusieurs) prix de vente.
Généralement, le prix figure sur des tarifs.
Il peut aussi figurer dans un fichier de stock mais n'a pas à ce moment de valeur comptable (la valorisation d'un stock s'effectue sur le prix d'achat uniquement)

Le prix définitif d'un article est fixé lors de la vente et figure sur la facture (ou le ticket de caisse) seul ce prix de vente a une valeur comptable.
Il ne peut être modifié après la vente.

[Le_MaLaDe]

Le prix que j'appelle "avant-vente" est un prix indicatif de vente, qui figure sur les tarifs comme tu dis.
Par exemple j'ai acheté un produit 100 € HT, de manière générale j'ai une marge de 1.4, je vais donc le revendre (100 * 1.4 * 1.196) 167.44 € TTC. Mais le client en face est une charmante cliente qui me fait un joli clin d'oeil et donc je lui facture 160 € TTC.
Donc le commercial a eu main sur le prix final qui sera facturé.
Bref ce montant sera fixé dans la table "facture" et ne pourra plus être modifié, avec pour ce produit dans la même table le montant TVA qui sera appliqué à ce produit (19.6 %, dans le cas où une facture peut contenir plusieurs produits ou services avec taux de TVA différents).

Donc je ne vois pas où il faudrait modifier le montant TVA si celui-ci change, c'est pour ça que je demande si tu parles de ça dans le cas d'un produit non encore vendu. En fait c'est le mot encode que je ne comprends pas dans ce contexte.

Si quelque part dans mon raisonnement je me trompe merci de me le dire car je suis encore en période d'analyse et j'aimerais une approche carrée qui se rapproche le plus possible des gros logiciels afin d'être évolutif.

Par contre si en effet je dois stocker dans ma BdD le montant HT dans ma table facture que se passe-t-il pour un produit final à 45 € TTC ? J'ai mon champ HT, TVA, mais quand je vais afficher la facture, il apparaitra donc 45.01 €, non ?

(désolé pour toutes ces questions d'un coup mais c'est un point que j'aimerais bien éclaircir car c'est très important pour moi de mettre ça au point)
Merci pour ton aide.

[Jannus]

Tout dépend en fait si tu vends à des particuliers ou à des professionnels, sur facture ou sans facture, si tu as une comptabilité simple, en partie double ou au forfait. Tout cela est relativement complexe et soumis à nombre d'obligations légales dans le cadre d'un logiciel comptable. Notamment, j'en parlais dans un précédent post, la structure d'un facturier qui est une obligation légale.

Par encode, j'entends saisir et stocker dans la BdD.
Par exemple :
Si tu as une BdD d'articles, tu saisis (au minimum) une description et un prix d'achat, si c'est un stock une quantité d'achat.
Tu peux aussi avoir des historiques de stock, etc.

En ce qui concerne les factures, comme je le disais ça dépend si tu vends ou pas à des assujettis. Normalement tu factures HTVA. Si le client est assujettit, aucun problème.
Sinon effectivement tu te retrouves avec des montants bizarres qui ne sont jamais utilisés (comme 45.01€). Dans ce cas, tu utilises le prix de vente TTC et tu calcules le montant HTVA.

[Le_MaLaDe]

Dans mon cas il s'agit de tout en fait.
Vente aux particuliers, mais aussi aux professionnels, et donc je ne sais pas comment faire avec ce fameux 45 € (qui est un montant qui revient souvent là où je suis, mais on a le même souci pour 25 € TTC aussi).
J'ai donc au final une facture avec un montant TTC et HT.

Tu parles de structure d'un facturier, où puis-je trouver ces infos ou cette structure ? Mes réponses sont peut-être dedans.

Tu me conseilles donc de passer par le prix TTC dans ma structure de base ? Ou bien d'avoir carrément les 2 dans la table finalement ?
Quelle complexité la TVA alors qu'il s'agit d'un petit nombre

[Jannus]

En ce qui me concerne, j'ai toujours travaillé avec les prix HTVA, mais rien ne t'empêches d'avoir les deux dans ton tarif et d'utiliser l'un ou l'autre suivant que le client est ou non assujetti.

Rien n'empêche non plus d'avoir une saisie de facture dans laquelle on entre au choix le montant HTVA ou TTC. Si le montant TTC est saisi, le montant HTVA est calculé et vice versa

En ce qui concerne la légalité des documents et ce qu'ils doivent contenir tu devrais trouver les informations sur ce site