Demission et primes

[mister3957]

Bonjour à tous,


Je viens de trouver un nouvel emploi, c'est pourquoi j'ai envoyé ma lettre de démission en fin de semaine dernière, ils l'ont reçu lundi, donc il y a 5 jours.

La réaction de mon patron fût à la hauteur de ce que j'espérai de lui, c'est à dire des insultes (je suis un pauvre petit con, ma demission représente le reflet d'une génération immature, je vais rencontrer que des difficultés dans ma carrière, c'est normal qu'on nous (moi et le reste des informaticiens) prend pour du bétail, on sera tous au chômage, on est des autistes, on détruit tout ce que les génération précédentes ont construit et pour terminer, seul un échec pourra m'être salutaire).

Par "chance", cette réponse a été faite par mail.

Maintenant, nous sommes à la période des primes. Tous mes collègues ont eu leur entretien annuel ainsi que leur prime, et moi, rien...


Tout de suite, je pense faire du chantage et le menacer d'envoyer son mail à l'inspection du travail. Est-ce que d'après vous c'est la seule solution ?


En plus je suis l'informaticien le plus productif de la boite... donc ne pas avoir de prime par rapport aux autres, ça me les fou là quand même.


Merci beaucoup


A bientôt

[coraziari_l]

Je ne suis pas sûr mais à moins que cela soit indiqué de façon claire dans ton contrat que tu reçois une prime à cette époque, ton patron n'est, à mon avis, pas tenu de te verser une prime.
De plus, le simple fait de faire ce genre de menace ressemble à du chantage, ce qui peut provoquer l'effet inverse, à savoir une plainte de lui (et là y'a une peine de prison à la clef).

[mister3957]

Non ce n'est pas précisé dans le contrat qu'à cette période il y a d'éventuelles primes.

C'est domage que je ne peux pas poster le mail qu'il m'a envoyé, mais ça terminait par "Pôvre petit con (et c'est encore bien trop affectueux pour que tu comprennes)".

C'est pas le premier que je reçois de ce genre, alors je me dit que s'il veut jouer aux cons avec moi, autant participer et commencer à collecter ses messages et ses insultes pour les balancer à l'inspection du travail, c'est répréhensible ça n'est-ce pas ?

[Graffito]

Bonjour,

Pour les primes, pas grand chose à espérer sauf à prouver que tu remplis d'éventuelles conditions d'attribution précises ou les primes sont réélement systématiques depuis un certain temps et que tu subis un traitement discriminatoire.

A cause de la formule de politesse "Pôvre petit con", ton patron risque ne condamnation de principe (pas grand chose, genre 1 € symbolique). Le reste de cque tu as cité n'est que l'expression de quelques stupidités. Dommage, si on mettait des amendes à tous les cons, on n'aurait plus à se préoccuper du déficit budgétaire ou du trou de la sécu.

En bref, pars sans prime ni regrets.

[mister3957]

Ok, merci pour vos conseils, je vais donc rester raisonnable.

[jkodio]

Je ne pense pas que l'employeur puisse s'en tirer comme çà. L'atteinte à l'honneur est un délit reprimée par le code pénal. Lire :
http://www.oboulo.com/atteinte-honneur-24679.html
Meilleures salutations

[mister3957]

Bah en fait, voilà ce qui s'est passé:

J'ai reçu un virement supérieur à mon salaire. J'étais donc content, j'avais eu ma prime, j'ai pu acheter quelques trucs qui me manquait
Une semaine après, j'avais toujours pas eu ma fiche de paye, et mon supérieur m'indique que comme je quitte la société, ils ne me donneront pas de prime. Par conséquent, il m'avais viré trop d'argent, la différence sera retenu sur le prochain salaire.

Après avoir réédité ma fiche de paye, dessus, il y a un acompte égal à la somme que j'ai reçu par virement, puis mon salaire normal, puis la différence sous forme de "trop perçu".

Bref, ils ont reçu ma démission le 28 janvier, j'ai été payé le 31 janvier. Visiblement ils n'avais pas assez de temps pour faire réviser ma paye par le cabinet comptable, ils ont donc modifié ma fiche de paye et créer un accompte de plus de 2200 euros. Le salaire entier de janvier en rembourse une partie, le reste le mois prochain...

[orafrance]

Envoyé par mister3957

Tout de suite, je pense faire du chantage et le menacer d'envoyer son mail à l'inspection du travail. Est-ce que d'après vous c'est la seule solution ?

c'est la nouvelle mode maintenant ? Menace, chantage, prud'homme, etc... ?

C'est pas plus simple de demander un entretien conformément aux règles en vigueur en l'entreprise ? Quand à la prime, a priori faut pas y compter

La prime n'a aucun caractère obligatoire et les insultes si elles restent formulées dans un cadre privé ne sont pas interdites me semble-t-il On ne peut parler d'atteinte à l'honneur dans ce cas.

[Graffito]

ils ont donc modifié ma fiche de paye

Pourrais-tu le prouver ?
L'employeur peut-il craindre que tu puisse le faire (témoignage de la comptabilité) ?
Si oui, il y a une ouverture pour une transaction.

[mister3957]

Je suis allé voir l'inspection du travail, et il m'ont dit de leur envoyer un courrier en les menaçant d'aller voir le conseil des prudhommes.

Prouver que ma fiche de paye a été modifiée, non je ne peux pas, mais par contre, je peux prouver qu'une prime m'a été "programmé" puis retiré étant donné que je n'ai pas besoin d'acompte (mes comptes le prouvent), qu'un accompte de 500, 1000, 1500 au 15 du mois pour un gros achat indispensable, ça peut se comprendre, mais 2232,64 euros le 31 du mois... Quand au témoignage du cabinet comptable, je sais pas si on peu retrouver des traces dans leurs données, mais en tout cas, je pense pas qu'on retrouvera une erreur.
Mes comptes prouvent également que lorsque j'étais à découvert, j'ai préféré ne demander qu'une petite somme à ma mère qu'un acompte à mon employeur. Les acomptes pouvant être demandé de manière orale, ça sera leur parole contre la mienne, or, j'ai de quoi prouver que je n'en ai pas demandé.

De plus, l'inspection du travail m'a dit que si tout le monde a eu la même prime et qu'on a toujours tous eu pareil en même temps, ils doivent se justifier sur le fait que je n'en ai pas eu.

Bref, on comprend bien que je devais avoir une prime et que mon employeur me l'a retiré via la fiche de paye car il n'avait pas le temps d'agir dès le virement. Son mail ne fait qu'indiquer que ce genre de bidouille n'est pas étonnant venant de lui. L'inspection du travail m'a dit que sans aucun doute, devant un juge ça passe comme une lettre à la poste.

Après y'a plein de trucs si on va plus loin. Car si tous les ans on a une prime et que sur la fiche de paye y'es marqué un truc du genre "prime de fin d'année", ça devient un avantage acquis et il a pas le droit de la retirer.
Y'a d'autres trucs stricts également à respecter, enfin avant de me pencher dessus j'attends de voir s'il se responsabilise ou s'il veut continuer à jouer

c'est la nouvelle mode maintenant ? Menace, chantage, prud'homme, etc... ?

Au boulot, les réunions, qu'elles soient technique, d'avancement, commerciales ou n'importe quoi d'autre, il part en monologue, gueule à tel point qu'on l'entend à 5 bureaux (véridic) les portes fermées...
Une fois il nous a fait l'analogie entre les commerciaux, les informaticiens et les producteurs avec respectivement la race arienne, les français et les bougn*****...
Je vous parle pas des filles qui ressortent souvent en pleur, des réunions pour nous calmer et nous dissuader de faire ce que je menace de faire et de son associé qui se tire les cheveux à devoir nous "consoler" et nous faire relativiser.
Avec ce genre de personne, un

un entretien conformément aux règles en vigueur en l'entreprise

semble plus anecdotique qu'autre chose.

[orafrance]

dans ce cas, c'est du harcélement moral qui t'as poussé à la démission -> prud'homme et grand soulagement pour tes collégues obligés de le supporter

[mister3957]

Non, n'allons pas ci loin, je quitte la société car j'ai vu une offre d'emploi alléchante.
J'veux juste garder ma prime c'est tout

[old_arnaud]

Bonjour,

Première question, cette prime est -elle régulière, et comment est elle inscrite sur le bulletin de salaire ? Est elle versée à tous les salariés, et en vertu de quoi ? Y a t'il un document d'entreprise, précisant les modalités de versement de la prime de fin d'année ?

Je suis pratiquement certain que cette prime t'es dûe !! Mais il faut que tu sois précis sur tes réponses.

L'inspecteur du travail, contrairement à ce que l'on croit n'a pas beaucoup de pouvoir dans ce cas. C'est vers le CPH qu'il faut te tourner, et rapidement.

Dans quelle région habites tu ou travailles tu ?

Pour info : L'employeur ne peut pas soumettre le paiement d'une prime à des conditions portant atteinte aux libertés et aux droits fondamentaux du salarié. ainsi il ne peut pas conditionner le paiement d'une prime de fin d'année à une présence dans l'entreprise dans les mois suivant son versement, sans entraver la liberté de démissionner du salarié. (Cass. Soc. 18/04/2000 n°97-44.235).

Il n'a pas le droit non plus de retenir une somme même "indûment" versée sur ton salaire, en totalité. Il doit échelonner ses retenues.

Je pense que tu as là un dossier en béton pour les prud'hommes, et de quoi le faire revenir à la raison, si en plus tu joins ses messages "gratifiants" à destination des employés, ça va être marrant au CPH, pour peu qu'il tombe sur un conseiller qui ne soit pas un "bon Arien".

A+

[Tankian]

Une petite question ?

Je suis le premier a condamner les propos que l'on t'a tenu et le fait de ne pas percevoir une prime pour des efforts que tu as fait.
Par contre à ta place, je me poserai la question , a savoir si un éventuel procès pourrait t'apporter plus que ce que tu risques de perdre.. Généralement les patrons de SSII se connaissent bien, il est possible que dans un avenir proche des gens qui souhaitent te recruter se renseignent sur toi. Si tu es dans une grande ville et que tu ne pense pas avoir de souci à te revendre alors tu peux toujours tenter un procès, sinon même si tu gagnes ce procès il est possible que tu perdes plus gros ...

Attention ...

Bon courage

[old_arnaud]

Bonjour,

Envoyé par Tankian

Par contre à ta place, je me poserai la question , a savoir si un éventuel procès pourrait t'apporter plus que ce que tu risques de perdre.. Généralement les patrons de SSII se connaissent bien, il est possible que dans un avenir proche des gens qui souhaitent te recruter se renseignent sur toi. Si tu es dans une grande ville et que tu ne pense pas avoir de souci à te revendre alors tu peux toujours tenter un procès, sinon même si tu gagnes ce procès il est possible que tu perdes plus gros ...

Une petite question : Quand on a affaire à un patron voyou, et que l'on est dans son droit, car en l'occurrence sa prime lui est due, on doit vraiment fermer sa gueule ?

Quand à la légende des patrons qui se connaissent et qui s'appellent, le marché du travail est suffisamment tendu, et la vois tu j'ai un gros doute.

A+

[orafrance]

Envoyé par Tankian

Je suis le premier a condamner les propos que l'on t'a tenu et le fait de ne pas percevoir une prime pour des efforts que tu as fait.

une prime est surtout faite pour encourager à poursuivre le travail effectué... si tu pars y'a rien n'a encourager. Je serais patron c'est clair que je ne donnerais pas de prime à un démissionnaire

[old_arnaud]

Bonjour,

Envoyé par orafrance

une prime est surtout faite pour encourager à poursuivre le travail effectué... si tu pars y'a rien n'a encourager. Je serais patron c'est clair que je ne donnerais pas de prime à un démissionnaire

Alors là Je ne suis pas d'accord, une prime est bien une récompense sur résultats obtenus. On te motive au départ en te promettant une prime, mais quand la période est terminée, la prime est due si le travail à été fait.

Je n'ai jamais vu un employeur versé une prime pour un travail à venir ou un effort à venir ! Même ton salaire ne t'es payé que sur le travail réalisé.

A+

[mister3957]

Non, y'a rien d'inscrit concernant cette prime dans le contrat de travail ni dans la convention collective. Sur le bulletin de salaire il est indiqué "prime exceptionnelle" ce qui exclu le fait que c'est un acquis.
En revanche, tous les développeurs ont tous la même prime en début de chaque année.

Moi je ne pense pas que cette prime me soit obligatoirement dû, je pense que mon boss a parfaitement le droit de ne pas la donner à qui il veut.
Par contre, je sais qu'il ne peux pas ne pas me donner de prime car je quitte la société. C'est pourtant bien ce qui s'est passé, mon supérieur me l'a dit oralement.
Il ne peux pas réviser mon virement à la baisse non plus, sauf en cas d'erreur de la facturation, or, officieusement, c'est bien le cas, mais je sais pas si je peux le prouver.

A l'inspection du travail ils m'ont dit de contester dans un premier temps, et ensuite d'aller aux prudhommes si jamais ils restent de mauvaise foie.

Mais j'ai peur que si ils disent "il a pas de prime car il a pas bien travaillé, et pour l'acompte, c'est pour rectifier une erreur" ça passe.

Maintenant je me pose une question. Admettons je suis payé 1500 euros net, ils me font un virement de 2000 euros suite à une erreur. Que doit faire l'employeur? Car dans mon cas, il m'a inscrit un accompte de 2000 euros, le bulletin de salaire indique un net à payer de 0 euros et un trop perçu de 500 euros.
Est-ce qu'il n'aurai pas dû plutôt me donner ma fiche de paye avec un net à payer de 1500 euros et ensuite m'envoyer un courrier indiquant qu'il y a eu une erreur avec une demande de régularisation? Car j'ai vu ce genre de document sur le net.

Oui Tankian, je suis d'accord avec toi, c'est pourquoi j'ai besoin d'être sûr que je ne vais pas perdre de plumes (temps et/ou argent). Pour tout vous dire cette prime, je n'en ai pas du tout besoin, mais c'est juste pour ne pas me laisser faire. Mon patron nous a déjà dit qu'il ne fallait pas s'étonner si le patronnat nous prenait pour du bétail... Je peux pas dire "bon, tampis pour la prime". Je veux lui montrer qu'un employé, aussi "pôvre petit con", "pauvre tâche" etc... qu'il soit, a des droits lui permettant de ne pas tout accepter sous prétexte qu'il est bien plus bas dans la hiérarchie.
Sinon je travail à côté de Toulouse, dans une PME qui n'est pas une SSII, c'est une boite de service pour les entreprises du bâtiment.

[mister3957]

Envoyé par orafrance

une prime est surtout faite pour encourager à poursuivre le travail effectué... si tu pars y'a rien n'a encourager. Je serais patron c'est clair que je ne donnerais pas de prime à un démissionnaire

Bon ben dans ce cas là, je peux réclamer ma prime de 2006 puisque je suis rentré dans l'entreprise en janvier et j'ai pas eu cet "encouragement"

[orafrance]

un encouragement à continuer les efforts... t'as rien à continuer pour le moment, juste à prouver