Licenciement à lamiable avec un patron par forcément de bonne foi.

[Olive123]

Bonjour,

j espere que des experts comme Graffito pourront m'aider dans ma démarche. Voici mon cas:

j ai été recruté en janvier 2007 dans un société de textile. apres 1 periode d essai de 6 mois mon patron et moi etions plus ou moins ok pour continuer; finalement on s est mis d'accord oralement pour faire un nouveau point 6 mois après, soit fin decembre. il m avait proposé de signer par avance une lettre de demission, ce que j avais refusé en lui expliquant que si je devais quitter la société ce serait sans grosses contraintes de ma part mais dans le cadre d'un licenciement pour percevoir les assedic.

Depuis nos relations se sont dégradées. le poste que j exerce n'est pas du tout celui qui 'il m'vait expliqué à l'oral lors de mon entretien d'embauche et la description de mon poste sur le contrat est suffisamment floue pour qu il puisse me "mettre au placard" et me donner n'importe quelle mission que je n'aime pas du tout.

Donc aujourd'hui je veux quitter ce poste; ce que j'aimerais c est:
-pouvoir partir après un preavis de 3 mois,
-avec un depart en licenciement et pas en demission pour pouvoir toucher le chomage et obtenir une formation pour 1 autre projet
-que l'employeur me paie les congés que j'ai cumulé et que je n'ai pas pris
-et dans l'idéal qu il me verse une indemnité

Je pense que lui aussi veut que je parte mais sous la forme d'une demission. il serait pret à patienter peut etre plusieurs mois pour que je parte de moi meme. Pour moi c est la premiere fois et lui est un habitué de ce genre de pratique et des licenciements negociés.

Je vais le rencontrer prochainement. pouvez m'aider dans cette future negociation svp?

Merci d'avance,

Olive

[Graffito]

Bonjour,

Je pense que tu analysé les conséquences financières et juridiques du licenciement et de la démission.
Apparament, c'est une partie de poker menteur qui est en train de se jouer, à savoir qui incitera l'autre à faire le premier la démarche de rupture.
Il faut donc affirmer que le poste ne correspond pas à tes attentes, que tu est totalement démotivé, mais que tu ne peux absolument pas te permettre de démisionner. Ensuite, attendre une proposition de l'employeur ...

pouvoir partir après un preavis de 3 mois,

La durée dépend de la qualification et de la convention collective.
3mois, c'est plûtot pour un cadre.

que l'employeur me paie les congés que j'ai cumulé et que je n'ai pas pris

Il doit le faire dans tous les cas (attention les congés acquis avant mai 2007 pouurront être perdus si non pris avant Mai 2008)

dans l'idéal qu il me verse une indemnité

C'est possible dans l'un de ces cas:
- Indemnité conventionnelle en cas de licenciement (sauf faute grave ou lourde),
- Indemnité négociée en cas de transaction après le licenciement,
- Indemnité négociée de rupture amiable (mais pas d'Assedic!!!)

[Olive123]

Bonjour et merci de m'avoir transmis des elements de reponse si rapidement.

concernant l'indeminisation je ne comprends pas tout:
- Indemnité conventionnelle en cas de licenciement (sauf faute grave ou lourde). je suppose que c est le minimum legal; j ai vu plein de méthode de calcul differente a ce sujet. quelle est la bonne?

- Indemnité négociée en cas de transaction après le licenciement;
après le licenciement ?! c est à dire qu'il me signerait un papier comme quoi il me donnera un montant négocié après la notification ou apres mon depart de la société?...

- Indemnité négociée de rupture amiable (mais pas d'Assedic!!!) ; l Assedic considère que c est 1 demission?

dans le cas où il n'accepte pas le licenciement; puis je l'obtenir par voie prudhommale puisque ma mission ne correspond pas dans les faites à ce qui était prévu? A quelles conditions?

Olive

[Graffito]

- Indemnité conventionnelle en cas de licenciement (sauf faute grave ou lourde).

normalement, c'est précisé dans la convention collective et fonction de l'ancienneté.

- Indemnité négociée en cas de transaction après le licenciement;
après le licenciement ?!

Si on signe un papier avant, c'est une rupture amiable. La transaction faite après garantit l'employeur qu'il ne sera pas attaqué aux pud'hommes.

dans le cas où il n'accepte pas le licenciement; puis je l'obtenir par voie prudhommale puisque ma mission ne correspond pas dans les faites à ce qui était prévu? A quelles conditions?

Il faudra plaider la rupture unilatérale du contrat de travail, mais d'après ce que j'ai compris il était suffisament vague pour que ce soit difficile.