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06/08/2007, 08h59
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#1 |
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Membre habitué
 
Étudiant Inscription : septembre 2004 Messages : 309    |
[Contrat] Possibilité d'annuler ?
Bonjour à tous !
Je suis étudiant, actuellement en stage dans une entreprise pour 6 mois, et j'ai accepté un projet au début de mon stage, en plus de celui-ci. J'ai signé un contrat avec une association de mon université, dans lequel je m'engageai à créer un site web, selon un cahier des charges donné. Plusieurs mois après, et après avoir repoussé l'échéance du projet, je veux tout arrêter. Vu que je dois le faire en plus de mon stage, ça me fait des semaines de plus de 60h de travail, et je n'y arrive plus. De plus, le cahier des charges était mal fait (très vague, fait à la va-vite) et sous-évalué : j'ai déjà fait plus d'heures que la somme de travail totale prévue pour ce projet, alors que je n'était sensé en faire qu'une partie ! Finalement, j'étais sensé avoir un soutien de la part de cette association, sous la forme de conseils et d'aide de la part de un ou plusieurs membres compétents dans le domaine du projet. Je n'ai jamais rien eu de tel, je dirais même que c'est moi qui ait dû les aider pour certaines choses (installation du serveur, etc...). Je voudrais donc savoir ce que je risque en abandonnant tout. J'ai signé un contrat, dans lequel il est spécifié que si l'étudiant se voit dans l'impossibilité de terminer le projet (pour des raisons physiques, morales ou matérielles), il doit immédiatement avertir l'association et expliquer ses raisons. Je pense être couvert pour cette partie, car j'ai déjà tiré la sonnette d'alarme à plusieurs reprises, et les ai averti que je n'arriverai pas à continuer à ce rythme plusieurs fois. Je leur ai aussi dit de chercher un remplaçant (après leur avoir demandé de l'aide, que je n'ai pas obtenue). Le contrat stipule aussi que je serai sanctionné selon le règlement de l'association, ce qui consiste, d'après ce qu'ils m'ont dit, à une "éjection" de l'association sans possibilité d'y revenir (ce qui ne me pose pas de problème). Sachant que l'association a de son côté un contrat avec le client final, est-ce que je risque quelque chose ? Peuvent-ils me demander des sortes de "dommages et intérêts" ? Je pense bien que le fait d'arrêter signifie de renoncer à tout salaire, mais est-ce possible que j'aie des ennuis pour ça ? Je ne peux vraiment pas continuer ce projet sans me ruiner la santé (je suis pas passé loin de la dépression ces dernières semaines...), j'aimerais donc être sûr qu'ils ne peuvent me forcer d'une manière ou d'une autre, en me menaçant, de continuer ! Merci d'avance, et désolé si je ne poste pas au bon endroit  !
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Wookai 
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06/08/2007, 09h49
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#2 |
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Membre éprouvé
   Consultant en Business Intelligence Inscription : mai 2003 Messages : 910 |
Faudrait voir en détails les modalités du contrat, mais à priori je dirais que tu ne risques rien de plus que :
Pour info : comment as-tu tiré la sonnette d'alarme (email, téléphone, ...) ? Gôm PS : Moi ça serait (et ça a été le cas) pas de salaire ... pas de code ! 
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Quand on n'a pas d'tête, on a ... 
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06/08/2007, 09h53
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#3 |
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Membre habitué
Étudiant Inscription : septembre 2004 Messages : 309 |
Merci pour la réponse
!J'ai eu le responsable au téléphone, mais la plupart des échanges se sont fait par email (j'ai donc plus ou moins des traces, je ne sais pas ce que ça vaut...). Je lui ai clairement dit que je n'allais pas réussir à tenir les délais, que j'avais besoin d'aide, et que je n'allais pas encore tenir longtemps à ce rythme... Il ma plus ou moins répondu : "je vais voir ce que je peux faire, tiens bon, ça va aller". Mais j'attends toujours... Pour le salaire c'est clair : si je ne suis pas payé, ils n'auront pas une ligne  !
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Wookai
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06/08/2007, 10h06
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#4 | |
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Membre éprouvé
Consultant en Business Intelligence Inscription : mai 2003 Messages : 910 |
Citation:
Quels sont les termes de ton contrat ?
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Quand on n'a pas d'tête, on a ...
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06/08/2007, 10h16
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#5 |
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Membre habitué
Étudiant Inscription : septembre 2004 Messages : 309 |
Qu'entends-tu par termes
 ?Le contrat dit que je m'engage à réaliser, pour l'association, un site web selon le cahier des charges donné, avec un certain délai de temps, le tout pour un salaire convenu. Il y a pas mal de blabla quant à la propriété intellectuelle, etc.. Il y a deux paragraphes sur la "défaillance de l'étudiant", qui dit, comme expliqué en dessus, que dans ce cas je dois prendre contact au plus vite avec l'association, et que je m'expose aux sanctions décrites dans le règlement de l'association (expulsion). C'est à peu près tout. Je l'ai encore relu hier soir. Bon, je ne suis pas très familier avec toute cette paperasse, y a-t-il un genre de clause piège auquel je devrais faire attention ? Ca m'avait l'air correct...
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Wookai
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06/08/2007, 10h42
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#6 | |
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Membre éprouvé
Consultant en Business Intelligence Inscription : mai 2003 Messages : 910 |
Citation:
Durée du contrat, horaires de travail, rémunération, etc. ?
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Quand on n'a pas d'tête, on a ...
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06/08/2007, 10h52
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#7 |
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Membre habitué
Étudiant Inscription : septembre 2004 Messages : 309 |
Euh, je pense que ça s'apparente à une sorte de CDD/freelance (je suis en Suisse, et pas très familier avec tout ça
...).Le contrant spécifie la date de rendu du projet, ainsi qu'un délai pour la correction des bugs. Ca faisait une durée d'environ 3 mois, plus 1 mois pour les modifications éventuelles. Les horaires sont libres (je travaille chez moi), et la rémunération déterminée de la manière suivante : forfait égal à salaire horaire * nombre d'heures de travail estimé. Vu que le but de l'association est de faire le lien entre entreprises et étudiants, et de permettre à des étudiants de bosser, c'est assez libre.
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Wookai
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06/08/2007, 10h57
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#8 | |
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Membre éprouvé
Consultant en Business Intelligence Inscription : mai 2003 Messages : 910 |
Citation:
Je ne peux malheureusement pas t'en dire plus, mais le mieux sera toujours de trouver un accord à l'amiable avec l'assoc. Pour plus de précisions concernant la règlementation suisse ... Gôm 
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Quand on n'a pas d'tête, on a ...
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06/08/2007, 11h00
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#9 | |
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Membre habitué
Étudiant Inscription : septembre 2004 Messages : 309 |
Citation:
?C'est clair que je vais tout faire pour m'arranger avec l'assoc', je suis prêt à leur fournir le code que j'ai déjà fait, l'expliquer à mon successeur, etc... Tout ce que je veux, c'est ne plus avoir à bosser sur ce projet. Mais bon, je vais attendre la réponse à mon email... Merci pour tes réponses en tous cas !
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Wookai
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06/08/2007, 11h26
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#10 |
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Membre éprouvé
Consultant en Business Intelligence Inscription : mai 2003 Messages : 910 |
De rien !
Tiens nous au courant de la suite. Gôm
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Quand on n'a pas d'tête, on a ...
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14/08/2007, 22h44
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#11 |
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Membre régulier
 Inscription : décembre 2002 Messages : 148 |
la prochaine fois arranges-toi pour avoir un vrai contrat de travail avec la possibilité de démissionner en cas de problèmes
car là vu la façon dont tu as presenté les choses ça donne l'impression que ton contrat t'oblige à faire le travail sans possibilité de démission  ( une sorte d'esclavage sans echappatoire )
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15/08/2007, 08h29
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#12 |
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Membre habitué
Étudiant Inscription : septembre 2004 Messages : 309 |
C'est clair que ça peut sembler un peu à l'arrache comme truc
!Mais c'est bon, je les ai contactés, et ils m'ont enfin répondu : ils comprennent ma situation et ne vont pas me forcer à continuer. Ils veulent juste que je les aide à trouver un ou plusieurs remplaçants, et que je leur explique où j'en suis, ce que j'ai fait et comment j'avais pensé la chose. Ils vont voir pour me payer ce que j'ai déjà fait. Donc tout est bien qui finit bien ! Merci pour vos réponses !
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Wookai
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15/08/2007, 09h45
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#13 |
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Membre éprouvé
Consultant en Business Intelligence Inscription : mai 2003 Messages : 910 |
Bonne nouvelle !
Tout est bien qui finit bien, effectivement ! 
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Quand on n'a pas d'tête, on a ...
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15/08/2007, 09h52
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#14 |
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Membre habitué
Étudiant Inscription : septembre 2004 Messages : 309 |
Je l'ai échappée belle en tous cas
!Mais bon, au final, c'était une bonne expérience : j'y réfléchirai à deux fois avant de signer un contrat désormais, et je m'informerai des clauses en détail ! Merci pour votre aide  !
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Wookai
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