Associé/Employé et/ou Gérant/Employé [Résolu]

[black-out]

Bonjour à tous,

Je suis salarié dans une agence web. Je suis employé en cdd à temps partiel pour une durée de 2 mois et demi. L'entreprise fait aussi bien de la publicité, de la création graphique, que des sites internet. J'ai donc été embauché en tant que webmaster.

J'ai 2 questions à vous poser :

Peut on forcer quelqu'un (moi en l'occurence) à aller faire des travaux qui n'ont rien à voir avec le webmastering dans une autre entreprise ?

Je souhaiterais avec 2 collègues monter une entreprise(quelle type de structure nous ne savons pas encore). Notre but serais en fait de créer plusieurs site internet et de gagner notre vie autour de ces sites. Je ne parle pas de création de site pour des prestation externe mais plutôt un groupement de site pour nous.
Etant donné que mes collègues seront toujours employé dans une autre entreprise est il possible d'être associé dans une structure et d'avoir un emploi à temps complet en CDI à côté ? Est il possible d'être le gérant de cette nouvelle structure et d'être employé toujours dans une autre entreprise ?

Merci d'avance.

[old_arnaud]

Salut,

Peut on forcer quelqu'un (moi en l'occurence) à aller faire des travaux qui n'ont rien à voir avec le webmastering dans une autre entreprise ?

En premier je répondrai "Non, on ne peut pas te forcer"!
Ensuite je te répond relis ton contrat de travail.
Que stipule la clause concernant ton activité au sein de l'entreprise?
Y a-t'il une autre clause stipulant que tu puisses te rendre à l'extérieur de la société pour y faire autre chose, et si oui quoi?

Concernant la seconde question :

Ton contrat de travail, stipule t'il que tu as le droit durant tes heures de travail, de réaliser avec les outils de l'entreprise, et le matériel mis à ta disposition, une activité rémunérée pour ton propre compte ???

A+

[black-out]

Ensuite je te répond relis ton contrat de travail.
Que stipule la clause concernant ton activité au sein de l'entreprise?
Y a-t'il une autre clause stipulant que tu puisses te rendre à l'extérieur de la société pour y faire autre chose, et si oui quoi?

Mon contrat stipule que je suis embauché pour réaliser un site internet. Les employés actuels n'ayant pas le temps. Je résume mais ça veut dire ça. Et aucune clause stipulant que je puisse me rendre à l'extérieur pour y faire autre chose.

Pour info j'ai refusé d'aller effectuer ce travail en dehors de l'entreprise. Le patron m'a menacé de me renvoyer si je refusai. Quels sont donc mes droits ?

Ton contrat de travail, stipule t'il que tu as le droit durant tes heures de travail, de réaliser avec les outils de l'entreprise, et le matériel mis à ta disposition, une activité rémunérée pour ton propre compte ???

Le développement de ce site se ferais le soir donc pas pendant les heures de travail. Le problème est simplement de savoir si on peut être associé dans une entreprise et employé dans une autre ? et si l'on peut être gérant d'une entreprise et employé dans une autre ?

Merci

[old_arnaud]

Salut,

Pour info j'ai refusé d'aller effectuer ce travail en dehors de l'entreprise. Le patron m'a menacé de me renvoyer si je refusai. Quels sont donc mes droits ?

Dans le cas précis, tu as le droit de te faire licencier pour refus d'obéissance. Mais avant cela je te conseille deux choses.

-1 : Prend prétexte que ce n'est pas stipulé sur ton contrat et que tu es d'accord pour y aller à condition que ce soit une demande écrite parce que tu as peur pour les assurances (ce qui est vrai car tu n'as pas à sortir de l'entreprise, donc la CPAM se demandera en cas d'accident, ce que tu fesait ailleurs qu'à ton poste de travail).

-2 : Si jamais ton employeur t'oblige à y aller sous la menace d'un licenciement, tu y vas ou pas comme tu veux, mais une fois ton choix fait, tu écris un courrier RAR immédiatement en décrivant ce qu'il s'est passé.

Je ne te cache pas que dans ta situation, si tu es licencié l'entreprise doit te payer ton CDD jusqu'à son terme, mais tu n'auras satisfaction que devant les prud'hommes. Alors essaie de composer si tu en as envie de finir ce contrat.

Sache en dernier lieu, que l'employeur peut être comdamné, si ce qu'il te demande n'est pas stipulé au contrat, et encore plus s'il faut aller en dehors de l'entreprise. Son attitude s'apparente à de la vente de prestation, ou de la délégation, et là il lui faut un statuts particulier, du type société d'intérim.

Le développement de ce site se ferais le soir donc pas pendant les heures de travail

Dans ce cas pas de problème.

Le problème est simplement de savoir si on peut être associé dans une entreprise et employé dans une autre ?

Oui.

et si l'on peut être gérant d'une entreprise et employé dans une autre ?

Et re oui à condition que le contrat de travail ne stipule pas d'exclusivité. Et je te conseille de te rapprochez de la maison des artistes http://www.lamaisondesartistes.fr/ qui peut vous procurez un status intermédiaire sans trop de frais, et bien te conseiller dans le domaine de la protection intellectuelle.

A+

[black-out]

Je te remerci pour toute ces réponses.
A+

[metfan]

Envoyé par black-out

Le problème est simplement de savoir si on peut être associé dans une entreprise et employé dans une autre ? et si l'on peut être gérant d'une entreprise et employé dans une autre ?
Merci

Comme déjà dit par Old_arnaud, il n'y a pas de problème pour être salarié et actionnaire. Actionnaire n'est pas un status salarié.

Poour le poste de gérant c'est un peu plus chaud, si tu comptes être gérant salarié, alors tu auras surmeent du mal à trouver un job dans une autre entreprise, même si tu travail le soir chez toi.
Par contre si tu es gérant non salarié (et du coup actionnaire minoritaire), alors dans ce cas tu ne touchera que les dividendes en fin d'année et ce sera peut être un peu plus simple pour trouver un taff ailleurs.
Euh tout ça dans une structure d'une SARL.