Démission, préavis: besoin de vos conseil

[root76]

Bonsoir,

je vous explique ma situation, je viens de démissioner dfe chez ma ssii actuelle, j'éatis en mission jusqu'à fin juin et là j'ai rejoins le siége ou je suis sur un forfait qui se terminera mi-aout, j'ai essayé d'écourter maon préavis en discutant avec mon responsable mais, apparement il veut queje fasse tous les 3 mois sous prétexte qu'il aura besoin de toute la force productivd de la boite dans les mois qui viennent, cette semaine je vais essayer d lui faire comprendre qu'il vaut mieux me laiser partir mi-aout et je m'appliquerai à fond dans ce forfait, sinon je ne serais pas productif tout au long des 3 mois, mes questions sont les suivantes:

-Que risquerais-je si je lui fais sous entendre une telle menace?
-puis je prendre mes rtt pendant la période de préavis sans pour autant qyue celle-ci soit prolongée?
-je vais essyer de jouer sur les 2 h/par jours de recherche de travail en essayant de les regrouper à la fin de mon périodede préavis, est-il obligé de me les accorder ?

Merci beaucoup

[BiM]

Envoyé par root76

Bonsoir,

je vous explique ma situation, je viens de démissioner dfe chez ma ssii actuelle, j'éatis en mission jusqu'à fin juin et là j'ai rejoins le siége ou je suis sur un forfait qui se terminera mi-aout, j'ai essayé d'écourter maon préavis en discutant avec mon responsable mais, apparement il veut queje fasse tous les 3 mois sous prétexte qu'il aura besoin de toute la force productivd de la boite dans les mois qui viennent, cette semaine je vais essayer d lui faire comprendre qu'il vaut mieux me laiser partir mi-aout et je m'appliquerai à fond dans ce forfait, sinon je ne serais pas productif tout au long des 3 mois, mes questions sont les suivantes:

-Que risquerais-je si je lui fais sous entendre une telle menace?
-puis je prendre mes rtt pendant la période de préavis sans pour autant qyue celle-ci soit prolongée?
-je vais essyer de jouer sur les 2 h/par jours de recherche de travail en essayant de les regrouper à la fin de mon périodede préavis, est-il obligé de me les accorder ?

Merci beaucoup

Bonjour,

1. D'être licencié pour faute grave ou lourde puisque tu refuses de faire ton travail.
2. Les RTT ne prolongent pas la période de préavis, tout comme les congés maladie (car ils sont imprévus) mais tous les autres types de congés rallongent ta période de préavis.
3. Ca m'étonnerait, et de toute façon, cette période est faite pour rechercher du travail et non pour aller dans une autre société pour y travailler ni pour prendre des vacances.

[root76]

Envoyé par BiM

Bonjour,

1. D'être licencié pour faute grave ou lourde puisque tu refuses de faire ton travail.
   

AH bon!!! bien que je sois démissionnaire?

[ge-lt]

tu bosses dans le 76?

[BiM]

Envoyé par root76

AH bon!!! bien que je sois démissionnaire?

Ce n'est pas parce que tu es démissionnaire que tu as le droit de ne plus respecter ton contrat de travail.

[root76]

Non je veux dire qu'il peut me virer bien que je sois démissionaire? d'un autre coté moi j'ai pas l'intention de ne pas respecter mon contrat de travail

[BiM]

Envoyé par root76

Non je veux dire qu'il peut me virer bien que je sois démissionaire? d'un autre coté moi j'ai pas l'intention de ne pas respecter mon contrat de travail

Oui dans le cas d'une faute grave ou lourde (enfin j'en suis quasiment persuadée, si quelqu'un convaincu du contraire passe par là... ). De toute façon ça ne change rien à ta date de sortie dans ce cas là.

[old_arnaud]

Salut,

Alors là on nage en plein paradoxe !!!

Je passai par là et je vais juste apporter une précision.

Oui tu peux être licencié pour une faute grave ou lourde tant que ton contrat de travail n'est pas terminé. On appel ça requalification du motif de licenciement en général.

Dans le cas d'une démission que se passe t"il si je suis vilain avec mon boss durant le préavis ?

IL TE LICENCIE POUR FAUTE GRAVE OU LOURDE !!!

Conséquence ?

Pas d'indemnité de licenciement, pas de préavis, licenciement immédiat !!!

Et en cas de démission à part le préavis je touche quoi ?? (les CP on en parle pas c'est obligatoire et indiscutable)

RIEN !!!

Donc licenciement pour faute grave en cours de préavis de démission equivaut à l'arrêt immédiat du préavis !!! CQFD

Autre solution plus cool si tu as un boulot en perspective, tu précises dans un courrier (soit la lettre de démission soit un autre plus tard durant le préavis) "Monsieur le Boss, j'ai trouvé un boulot, je dois commencer après demain, donc je m'en vais demain. Bye Bye avec tous mes remerciements"


A+

[gl]

Envoyé par old_arnaud

Dans le cas d'une démission que se passe t"il si je suis vilain avec mon boss durant le préavis ?

IL TE LICENCIE POUR FAUTE GRAVE OU LOURDE !!!

Il existe d'autres sanctions a la disposition d'un employeur : avertissement, mise a pied disciplinaire, etc.

Envoyé par old_arnaud

Autre solution plus cool si tu as un boulot en perspective, tu précises dans un courrier (soit la lettre de démission soit un autre plus tard durant le préavis) "Monsieur le Boss, j'ai trouvé un boulot, je dois commencer après demain, donc je m'en vais demain. Bye Bye avec tous mes remerciements"

Le fait que tu ais trouve un boulot ne te donne pas le droit (sauf disposition conventionnelle plus favorable, mais dans le cas d'une demission, je n'en connais pas) de raccourcir unilateralement le preavis.

En outre en cas de non-respect du preavis, ton employeur pourrait tout a fait te poursuivre devant les prud'hommes en vu d'obtenir la reparation du prejudice cause par le non-respect du contrat (de memoire sous Syntec, cette compensation est limite aux sommes qui auraient du etre paye au salarie pour la periode non effectuee).
Si en outre tu as declare a ton nouvel employeur etre libre de tout engagement alors que tu es encore sous contrat avec ton ancien employeur, tu es egalement en tort vis a vis de celui-ci.

[old_arnaud]

Salut,

Le fait que tu ais trouve un boulot ne te donne pas le droit (sauf disposition conventionnelle plus favorable, mais dans le cas d'une demission, je n'en connais pas) de raccourcir unilateralement le preavis.

Je n'ai jamais dit que ça lui donnait le droit, j'ai juste dit "Autre solution plus cool". Ce n'est pas un droit que je lui indique, c'est une méthode.
De plus il existe bien une disposition plus favorable permettant de raccourcir unilatéralemnt le préavis, et ce n'est pas conventionnel, c'est juste inscrit dans le Code du Travail :

La résiliation du contrat de travail à l'initiative du salarié ouvre droit à des dommages-intérêts correspondant au préjudice subi.
Les dispositions de l'alinéa précédent ne sont pas applicables lorsque le contrat est rompu par le salarié qui justifie d'une embauche pour une durée indéterminée.

Cet article à donné lieu à l'évolution de la jurisprudence, même s'il n"avait pas à l'origine de rapport directe avec le CDI.
Par rapport à ce que tu dis ensuite

En outre en cas de non-respect du preavis, ton employeur pourrait tout a fait te poursuivre devant les prud'hommes en vu d'obtenir la reparation du prejudice cause par le non-respect du contrat (de memoire sous Syntec, cette compensation est limite aux sommes qui auraient du etre paye au salarie pour la periode non effectuee).

Là tu as parfaitement raison, mais cite moi un employeur qui ira poursuivre un employé pour récupérer au maximum 3 mois de salaires, sachant que si au moins une clause de son contrat de travail est amélioré dans son nouvel emploi, il risque fortement de se faire retoquer.
Les conditions sont :
- 1 Amélioration du salaire.
- 2 Proximité du domicile.
- 3 Promotion

Dernier point :

Si en outre tu as declare a ton nouvel employeur etre libre de tout engagement alors que tu es encore sous contrat avec ton ancien employeur, tu es egalement en tort vis a vis de celui-ci.

Une fois que tu as démissionné en fixant toi même la date de fin de préavis, tu te désengages. Il faut oublier la notion de "mon employeur doit-il accepter ma démission?". Tu démissionnes demain, ton contrat s'arrète demain, même si ton employeur n'est pas d'accord, et donc tu as le droit de reprendre un autre emploi. Dans le cas contraire il y a double emploi et là c'est pas légal.

A+

[Mamilie]

Tu vas beaucoup trop vite dans tes conclusions. Si on pouvait partir du jour au lendemain, on aurait pas inventé le préavis. Ca compte dans les 2 sens: licenciement ou démission. Il faut respecter les préavis. Le seul moyen pour écourter un préavis c'est d'avoir une bonne raison légale ou une conciliation avec son précédent employeur.

Et les requalifications en licenciement pour abandon de poste, c'est pas vraiment sans conséquences.

Je rejoins tout à fait gl: on reste engagé envers son ancien employeur jusqu'au bout du préavis. Un employeur ne refuse jamais une démission mais il est tout à fait en droit d'exiger un travail rigoureux jusqu'à la fin.

[old_arnaud]

Salut,

Je reprécise ici que la question qu'à posée Root76 concerne la démission !!!

Donc

Le seul moyen pour écourter un préavis c'est d'avoir une bonne raison légale ou une conciliation avec son précédent employeur

Je n'ai rien dit d'autre, et même si cela semble brutal, un salarié peut démissionner et partir du jour au lendemain, sans que cela n'entraine des conséquences graves pour lui, s'il a une amélioration probante de ses conditions d'emploi, de transport, ou de rémunération. Vous en pensez ce que vous voulez, mais cela fait parti de l'arsenal à la disposition d'un salarié. Je ne juge pas du bien fondé de l'action, j'éssaie de répondre à la question.

La seule chose que l'employé doit controler, c'est que son départ ne mette pas l'entreprise en danger par la non transmission de savoir-faire, de procédé ou d'exploitation industrielle spécifique. Par ce que si tel était le cas, là il risquerai gros.

Ensuite

Et les requalifications en licenciement pour abandon de poste, c'est pas vraiment sans conséquences

Je ne vois pas ce que cela vient faire dans le post, je n'ai pas parlé d'abandon de poste, mais juste de faire requalifier sa démission en licenciement pour faute grave afin d'obtenir un licenciement immédiat.
Si tu es présent pendant ton préavis tu ne peux certainement pas être licencié pour abandon de poste. Et si tu as envoyé ta lettre de démission avec les bon motifs pour partir avant, je vois mal l'employeur requalifier en abandon de poste, sachant que cette procédure ne se fait pas du jour au lendemain, ça me semble difficile à mettre en oeuvre dans ce cas précis.

on reste engagé envers son ancien employeur jusqu'au bout du préavis

Là tu as parfaitement raison, mais tu limites la portée de l'engagement, car il y a des secteurs d'activité ou tu restes engagé bien après la fin de ton contrat de travail, et de façon très sérieuse, mais cela dépent de ce que contient le contrat !!!
Mais par contre je le redit, si tu rompt ton préavis, tu es libre à partir de cet instant. (Je ne préjuge pas, là encore, des conséquences juridique qui pourrait en découler.)

Un employeur ne refuse jamais une démission mais il est tout à fait en droit d'exiger un travail rigoureux jusqu'à la fin

Là aussi la formulation est bien fondé mais limité, car un employeur peut engager ta responsabilité bien au delà de ton départ si ton travail présente un manque de rigueur préjudiciable à l'entreprise.

Je tient enfin à préciser au cas ou certains aurait des doutes, que le contrat de travail qui lie l'employé à la société, intègre dans beaucoup de profession : respect du secret de fabrication, engagement de confidentialité, loyauté vis à vis des clients et fournisseurs, discrétion, etc, etc. Et cela bien au delà de la fin dûdit contrat. Les formules du genre "j'ai démissionné ou je suis viré, maintenant je vais pouvoir "balancer"" sont à proscrire.
La rupture d'un contrat ne permet et n'autorise pas tout, loin de là.

Voilà une précision supplémentaire, en espérant n'avoir froissé personne.

A+

[gl]

Envoyé par old_arnaud

Par rapport à ce que tu dis ensuiteLà tu as parfaitement raison, mais cite moi un employeur qui ira poursuivre un employé pour récupérer au maximum 3 mois de salaires

sauf disposition plus favorable (comme c'est par exemple le cas de Syntec), ce n'est pas limite a 3 mois de salaires.
C'est l'exact reparation du prejudice subit par le non respect du preavis et donc du contrat de travail. Et ca peut s'elever a plus de 3 mois.

Envoyé par old_arnaud

sachant que si au moins une clause de son contrat de travail est amélioré dans son nouvel emploi, il risque fortement de se faire retoquer.
Les conditions sont :
- 1 Amélioration du salaire.
- 2 Proximité du domicile.
- 3 Promotion

Peux-tu citer tes sources. Parce que je n'ai jamais vu aucune disposition allant dans ce sens ni aucune jurisprudence confirmant tes dire.

Envoyé par old_arnaud

Dernier point :Une fois que tu as démissionné en fixant toi même la date de fin de préavis, tu te désengages.

Ce n'est pas toi qui fixe la fin du preavis. La fin du preavis est fixe par la duree de celui-ci que tu as accepte en signant ton contrat.
L'augmentation du preavis est theoriquement possible, mais tu ne peux pas le raccourcir de toi meme.

Envoyé par old_arnaud

Il faut oublier la notion de "mon employeur doit-il accepter ma démission?".

Effectivement l'employeur n'a pas a accepter ou refuser une demission. L'employeur est le seul a decider si il demissionne ou non.
Une petite nuance tout de meme, une lettre de demission ne doit pas etre equivoque, sinon la demission ne sera pas effective

Envoyé par old_arnaud

Tu démissionnes demain, ton contrat s'arrète demain, même si ton employeur n'est pas d'accord

Non, le contrat s'arrete le dernier jour du preavis, pas avant.

Envoyé par old_arnaud

et donc tu as le droit de reprendre un autre emploi.

Lorsque tu es libere de ton contrat precedent, c'est a dire lorsque le preavis est termine.

Envoyé par old_arnaud

Dans le cas contraire il y a double emploi et là c'est pas légal.

Il est legal de cumuler deux emplois a condition de respecter certaines regles.

[gl]

Envoyé par old_arnaud

Et si tu as envoyé ta lettre de démission avec les bon motifs pour partir avant, je vois mal l'employeur requalifier en abandon de poste

Sources ?
Quels textes de loi/jurisprudences permettent de ne pas effectuer le preavis en fonction des motifs de demissions ?
Je n'en vois aucun.

En outre, il convient de faire attention, une formulation maladroite d'une motivation de la demission ou de la volonte de reduire le pravis dans une lettre de demission pourrait rendre equivoque la volonte de demissioner. Cest pourquoi il est generalement recommande de ne pas parler de la reduction du preavis dans la lettre de demission, mais de faire un autre courrier

[root76]

Oh la, on en est encore beaucoup loin de toutes ces considérations judiciaires, moi je compte finalier les choses à l'amiable.
Je reprendrai les négciations avec lui cette semaine, pour mettre le point sur mes 2 heures / jour de recherche d'emploi, mais au cas ou il m'accorde les 18 jours de recherches de travail et accepte de me les remettre à la fin de ma période de préavis, dois-je lui demander de me confirmer ça par écrit? ou bien dois-je lui faire une demande écrite pour qu'il me réponde à son tour? sachant qu'il m'a pas encore répondu sur mon souhait de n'effectuer que la moitié des 3 mois, stipulé dans ma lettre de démission

[Mamilie]

Envoyé par root76

Oh la, on en est encore beaucoup loin de toutes ces considérations judiciaires, moi je compte finalier les choses à l'amiable.
Je reprendrai les négciations avec lui cette semaine, pour mettre le point sur mes 2 heures / jour de recherche d'emploi, mais au cas ou il m'accorde les 18 jours de recherches de travail et accepte de me les remettre à la fin de ma période de préavis, dois-je lui demander de me confirmer ça par écrit? ou bien dois-je lui faire une demande écrite pour qu'il me réponde à son tour? sachant qu'il m'a pas encore répondu sur mon souhait de n'effectuer que la moitié des 3 mois, stipulé dans ma lettre de démission

D'abord tu lui demandes si il a considéré ta requête et si il peut te donner sa réponse. Ensuite tu peux voir pour la suite. Et oui tous les accords de ce type doivent être confirmé par écrit.