Propriété intellectuelle d'un stagiaire & en dehors des horaires ? [Résolu]

[Keldrhyn]

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un stage en developpement informatique, j ai eu a faire le developpement complet d'une application liée à une base de données pour un client de cette entreprise (de l'élaboration du cahier des charges à la formation des utilisateurs). Or l'entreprise qui m'a accueilli démarre dans le devellopement, son activité principale étant la maintenance matérielle. Par conséquent, l'analyse préalable au codage ainsi que la normalisation de la base de données leur a sembler une perte de temps, et l'on m'a donc envoyé en dépannage tant que je ne me mettais pas à taper du code !
Donc, l'analyse et la normalisation ont été faites chez moi pendant mon temps libre. De plus, j'ai été regulierement obligé de changer de poste en plein codage, devant lacher dans l'instant le petit bug que j'etais sur le point d'élinimer ou remettre à plus tard la fonction que j'etais sur le point de finir. Par consequent, le codage s'est principalement effectué principalement chez moi pour plus de serreinité.
Tant de nuits blanches, et ce n'est pas finit. Entre les appels de SAV (qui dure toujours des heures), les PC a assembler d'urgence, etc ... le logiciel va sans doute etre fini chez moi une de ces nuits.
Tout cela pour vous demander, en terme légal à qui appartient la propriété intellctuelle de cette application ? Suis-je obligé de fournir l'analyse que j'ai effectué ? Et surtout, ai-je mon mots à dire sur d'éventuelle modifications ultérieures ?
Réponse avec citation

[Jannus]

La tâche a été effectuée à la demande d'un employeur pendant la durée d'un stage, elle appartient de facto à l'employeur.
Tu n'as, amha, aucun droit sur ce développement.

Cela dit, de nombreux cas similaires ont été évoqués sur ce forum, tu trouveras probablement plus d'informations avec une petite recherche.

[Keldrhyn]

J ai bien parcuru tout le forum et surtout le cas de Malotte.
Donc si j'ai bien compris, je ne dispose que du droit moral qui me permets de dire, "c'est moi qui l'ai fait". Mais la boite pour laquelle je develloppe demarre seulement dans cette branche et le prochaine stagiaire pourra le modifier en faisant a son tour jouer un droit moral.
Alors, autre question, etant donnée que j'ai egalement a faire la présentation auprés du C.A. du client (structure associative sous tutelle de l'état), puis-je lors de cette présentation, me proposer en tant que bénévole pour les évolutions et leur faire don de l'application (de toute facon je ne suis pas payé, et je tient absolument à en garder la paternité).
Est-ce possible selon vous ou commetrais-je une infraction ?

[*alexandre*]

bénévole ... faire don ... et en plus il te n'engage pas je parie ...bizzard qu'ils te demandent pas encore de l'argent pour le temps que tu as passé chez eux

[la drogue c'est mal]

bénévole ... faire don ... et en plus il te n'engage pas je parie ...bizzard qu'ils te demandent pas encore de l'argent pour le temps que tu as passé chez eux

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Envoyé par Keldrhyn

Donc si j'ai bien compris, je ne dispose que du droit moral qui me permets de dire, "c'est moi qui l'ai fait". Mais la boite pour laquelle je develloppe demarre seulement dans cette branche et le prochaine stagiaire pourra le modifier en faisant a son tour jouer un droit moral.

bah ouai, c'est ca l'informatique

Envoyé par Keldrhyn

puis-je lors de cette présentation, me proposer en tant que bénévole pour les évolutions et leur faire don de l'application (de toute facon je ne suis pas payé

non l'appli n'est pas à toi

Envoyé par Keldrhyn

et je tient absolument à en garder la paternité).

bah si tu veux garder la paternité dans le sens "créateur", pourquoi pas. Dans le sens "propriétaire" oublie.

Envoyé par Keldrhyn

Est-ce possible selon vous ou commetrais-je une infraction ?

bah est ce que offrir quelque chose qui ne t'appartient pas est une infraction ?

[Keldrhyn]

OK, j'ai compris. Je ferais plus attention la prochaine fois.
Le stagiaire avant moi s'est planté, esperons que le suivant se plante également.

Je suppose aussi que l'ajout d'un bout de code provoquant un plantage a une date donnée serait assimilé à un acte malveillant. (Ce qui objectivement est le cas).

Autre question (sans grand rapport), existe-t-il un contrat-type concernant le travail en free-lance ?

[la drogue c'est mal]

Envoyé par Keldrhyn

OK, j'ai compris. Je ferais plus attention la prochaine fois.
Le stagiaire avant moi s'est planté, esperons que le suivant se plante également.

si tu t'énerves pour si peu, tu vas t'énerver toute ta vie car tu ne seras jamais propriétaire du code que tu vas développer chez un client

Envoyé par Keldrhyn

Je suppose aussi que l'ajout d'un bout de code provoquant un plantage a une date donnée serait assimilé à un acte malveillant. (Ce qui objectivement est le cas).

bah si la victime decide de porter plainte, ca ira devant un tribubal qui demandera l'avi d'un expert. Ca sera à l'expert dire si d'apres lui il y a acte de malveillance et au tribunal de statué (générallement dans le meme sens que l'expert). Les conséquences sont liées aux "dégats"

Envoyé par Keldrhyn

Autre question (sans grand rapport), existe-t-il un contrat-type concernant le travail en free-lance ?

peut etre

[Keldrhyn]

Tu as raison , je vais essayer de rester Zen.
Merci pour toutes ces précisions que malheureusement, l'on enseigne pas avec la prog.

[Mat.M]

une question : tu n'as pas eu l'inpression de te faire exploiter ?
Parce que passer des nuits blanches pour developper un projet info...
Tu sais combien c'est un developpeur place par une SSII chez un client ?Dis un chiffre pour voir
A ta place je mettrais l'affaire devant les prudhommes
(desole pour les accents )

[la drogue c'est mal]

la question est : est ce qu'on lui a demandé explicitement de bosser chez lui le soir.

Si oui => exploitation
Si non => benevolat

[Keldrhyn]

Reponse NON -> exces de zèle.

Détail supplementaire : le client a demandé de nouvelles spécifications pendant la phase de test, je n'aurai pas le temps de le faire car je termine cette semaine (moins pas mal d'heure de recup officielle). Donc, le projet sera inachevé. D'ou ma question précedente sur un contrat freelance type

[la drogue c'est mal]

un contrat freelance pour quelques mois ne sera pas interressant pour toi. Tourne toi plutot vers de CDD

[Keldrhyn]

J en prends bonne note !
Et encore merci pour tout "la drogue c'est mal"

[Keldrhyn]

Me revoila qui ressort ce dossier :-(

Donc a la fin de mon stage, j ai laissé quelques bugs (par manque de temps).
J ai obtenu le titre professionnel en le presentant devant un jury de professionnel qui a surtout examiné l'analyse et les grandes lignes du code sans se soucier des bugs etant donnée le travail fourni sur le délai imparti.

Or, 1mois et demi plus tard, mon responsable de stage (et patron de sa boite),
me donne une semaine pour lui fournir une version finale sous peine de poursuites.

A la lecture du mail, j ai beaucoup ris, mais dans le doute je viens vous demander votre avis (voire vous divertir avec ce qui me parait etre un gag )

[toomsounet]

Tu avais une clause de résultat quelconque dans ton contrat?

[Keldrhyn]

c'est un stage en entreprise dans le cadre d'une formation professionnelle
aucune clause particuliere, juste une convention standard

[guigui5931]

Je pense que tu peux lui rire au nez. Un stage en entreprise est là pour que le stagiaire apprène. Un tuteur de stage doit vérfier ce qu'il fait pour être sur que tout va bien. Si le projet se passe mal la seule sanction qu'il peut y avoir c'est une mauvaise note pour ton stage.
A mon avis là tu es plutot en position de force et tu doit pourvoir négocier un CDD pour finir le projet.

[toomsounet]

T'as pas grand chose à craindre, t'imagine la jurisprudence si un stagiaire est condamné pour ne pas avoir rendu un projet impeccable !!
Comme dit plus haut, si tu bosses pour eux tu peux faire payer, j'ai un pote qui a fait ça gratuitement et gracieusement mais l'entreprise l'avait super bien traité !!

[la drogue c'est mal]

tu l'envoie petre. Un stagiaire n'a pas d'obligation de resultat

[Ricky81]

On aura tout vu. Au mieux tu avais une obligation de moyens (et encore, en tant que stagiaire ...) donc une fois ton intervention finie ils se démerdent. Mais alors là il y en a qui ne doutent de rien

Garde bien le mail. Même si ca n'a aucune valeur, s'ils perseverent ca risque de se retourner contre eux