Nom de domaine sans marques déposés [Résolu]

[damjal]

Bonjour,

J'ai le nom de domaine photographisme, mais la marque est déjà déposée.
Est-ce que le propriétaire de la marque peut se retourner contre moi le jour où mon site me rapportera des millions (milliards ?!) d'Euros ?

Merci pour vos réponses

[Marc Lussac]

Si c'est une marque déposée fr, et que c'est un domaine fr oui

Pour les reste il faut voir ou il à déposé, et quelles extensions tu as

[Death83]

Ca peut passez si vous opérez dans des secteurs différents. Ca arrive souvent ce genre de conflit et c'est souvent le propriétaire de la marque qui gagne.

[martialuk]

En théorie:

-les noms de domaines en .fr sont réservés en priorité aux marques déposées.
-les noms de domaines en .com .net .org .info sont affectés à la régle suivante: premier arrivé, premier servi.

Mais il existe des cas où cette règle a été contournée en justice. J'ai l'exemple du site www.sfr.com qui avait été acheté par quelqu'un d'autre et dont l'URL redirigait vers le site de Bouyges Télécom. La justice a donc décidé de rendre ce domaine à SFR.

Mais les choses peuvent varier d'un pays à l'autre, donc en fonction de ton registrar...

[cadoudal56]

Il y a eu également l'affaire Milka.

Une pauvre petite femme, qui se prenommait Milka, s'était vu offrir un site web sur mesure réalisé par son fils en relation avec son métier de couturiere.

Milka (les chocolats) lui ont sommés de rendre le nom de domaine milka.com
Les chocolats ont gagné....

@+
cadou

[ryan]

Yop!


Je déterre ce sujet car j'ai un petit problème plus ou moins analogue.

J'ai un nom de domaine en .be, ce n'est pas une marque déposée, juste un nom qui me plaisait et qui était libre.

Cela fait des semaines que je suis bombardé de mails par une société basée à Hong Kong , energy.xing (http://www.hknsc.hk).

Voici le message qu'ils m'envoient régulièrement:

A third party applied for your company's keyword , but later we found your company is their original owner, this may involve your company name or trade mark. Therefore we decided to inform you of this matter.Now, the aforementioned third party is applying the following domain names and internet keyword:
Those domain names can be used all around the world,There is no doubt that the fees include register fee,commision fee and service fee.If your company think those domain names and internet keyword are important for you, and to protect or preserve them by registering ahead, please contact us.

Je leur ai répondu que j'étais propriétaire du nom de domaine en .be et que je me foutais éperdument que quelqu'un enregistre le même nom en .com ou .cn

Dans la mesure où je n'ai pas enregistré le nom de domaine en .com, n'importe qui peut le faire sans aviser le propriétaire du nom de domaine en .be, non?

Ils sont assez insistants, et veulent évidemment me faire payer leur "service" Pour moi, tant d'insistance (12 mails en 16 jours) ressemble à une arnaque.
J'ai peine à croire qu'une société commerciale agisse par pure sollicitude...

Qu'en pensez vous?

[Marc Lussac]

C'est rien c'est du spam automatique de registar pour te faire acheter d'autres nom de domaine...