cumuler deux mi-temps [Résolu]

[akito]

Bonjour!

Je suis actuellement à mi-tps en cdi (16 heures par semaine).

Ai-je le droit d'avoir un deuxieme mi-temps, sans en parler à mon employeur principal?
As-t'il un moyen de le decouvrir par hasard (par l'ursaf ou autre) ?

Etant donné que pour mon premier emloi, je travail à ditance, je pense que ca ne devrait pas poser probleme, mais on sait jamais...

Merci par avance:!

[Graffito]

Bonjour,

Pas de problème de cumul d'emploi, si il n'y a pas de clause d'exclusivité et si les 2 emplois sont dans le privé.
http://www.juritravail.com/archives-...yeurs/389.html

Sinon la licéité de la clause est plus délicate à déterminer.
voir :http://www.murielle-cahen.com/p_cumul_emploi.asp

Avertir les employeurs n'est pas une obligation.

[akito]

Bonjour et merci pour votre réponse!

Non il n'y aucune clause d'exclusivité dans mon contrat.

Donc je peux accepter un deuxieme emploi sans prevenir mon employeur?
Mais a t-il un moyen de s'en apercevoir?

Merci

[Graffito]

Bonjour,

Donc je peux accepter un deuxieme emploi sans prevenir mon employeur?

Sauf cas spéciaux (concurence déloyale, public/privé, conflit d'intérets) OUI

Mais a t-il un moyen de s'en apercevoir?

Quelques élément de réponses, mais pas de certitudes à 100%:

Il me semble que les organismes sociaux n'adressent plus que les données concernant l'entreprise. Ce n'était pas vrai il y a quelques années: on aurait pu s'apercevoir qu'il y avait un autre employeur en vérifiant que les points de retraite acquis étaient supérieurs à ceux qui aurait du être obtenu avec un seul salaire (maintenant ces info sont envoyées nominativement aux salarié à leur adresse personelle).

Je ne sais pas si il y a une demande d'info de la sécu quand le cumul des 2 temps partiel dépasse le plafond de la tranche A de la sécu (soit un salaire net total d'environ 2000€ par mois),
A envisager aussi les cas d'indemnisation Maladie et Accident du Travail.

[akito]

Ok, c'est maintenant plus clair pour moi.

Merci beaucoup pour ton aide!!

A+