Propriété d'une application

nammor · 04/01/2007, 12h04

Voilà je me présente, j'ai un 26 ans et je travaille dans une SSII depuis 5 ans.
Je travaille dans une trés trés grosse entreprise au niveau de l'assistance informatique.

Pendant mes pauses, pationner par la programmation, j'ai au fil des années développé un script qui automatise de trés nombreuses actions.Ce script est totalement oppérationnel et fait gagner un temps fou pour de nombreux niveaux de l'assistance.

En effet, j'ai débuté ce script lorsque j'étais au niveau 0 de l'assistance, et rapidement ce script a permis de gagner plus de 75% de temps sur le traitement des dossiers à ce niveaux.

Ensuite je suis passé dans le groupe des habilitations ( internet, compte Nt ....) et là encore mon script permet de gagner 50% de temps.

Enfin je suis passé au niveau 1 et la mon script est trés pratique même si il ne permet pas de gagner énormément de temps, mais évite toutes les actions répétite et pénible.

De plus comme dans toute assistance, tous est traiter par dossier, et mon script permet de faire des choses trés propre

Bref je suis trés fier de mon script qui est utilisé par les 72 personnes de l'assistance et qui est un outil devenu obligatoire.

La ou ça se complique, c'est que je viens d'annoncer mon départ de cette société, et que la sociéte veut récupérer mon script ( du moin les codes sources que je suis le seul a avoir).Mais, je ne veux pas car c mon bébé aprés tout et que je l'ai fait seul, passant de longue heure chez moi a fabriquer celui-ci.

J'ai donc plusieurs question, Est-ce que ne pas leur donner les codes sources est légale ?

Et ensuite, puis-je leur vendre mes codes sources et si oui quel est la méthode a suivre?

En esperant que une personne sera me répondre.

Cordialement,

Aitone · 04/01/2007, 12h16

Bonjour,

Si tu as créé toi même entièrement ton script, rien ne t'oblige à le donner. C'est la propriété intelletuelle...

Pour la vente, je ne sais pas vraiment comment cela peut se passer. Comme c'est une création intellectuelle, elle est couverte par les droits d'auteur.

Mais je ne saurais pas en dire plus...

Jannus · 04/01/2007, 13h16

Citation:

Envoyé par Aitone le chien

Si tu as créé toi même entièrement ton script, rien ne t'oblige à le donner. C'est la propriété intelletuelle...

Faux !
Dans le cadre d'une application développée pour le travail et pendant les heures de travail, l'employé n'a aucun droit sur l'application à quelque niveau que ce soit. L'application appartient de plein droit à l'entreprise qui le rénumère et qui a déjà payé l'application par le salaire perçu par l'employé.

Seule solution pour obtenir une "compensation", espérer que le boss n'est pas au courant et négocier une "prime" en échange du code source.
Mais je ne te conseille pas de tenter une action en justice tu perdrais.

LaChips · 04/01/2007, 13h43

Citation:

Envoyé par Guardian

Faux !
Dans le cadre d'une application développée pour le travail et pendant les heures de travail, l'employé n'a aucun droit sur l'application à quelque niveau que ce soit. L'application appartient de plein droit à l'entreprise qui le rénumère et qui a déjà payé l'application par le salaire perçu par l'employé.

Seule solution pour obtenir une "compensation", espérer que le boss n'est pas au courant et négocier une "prime" en échange du code source.
Mais je ne te conseille pas de tenter une action en justice tu perdrais.

Oui mais il l'a aparament réalisé pendant ses pauses donc normalement il a tout les droits dessus

Jannus · 04/01/2007, 13h47

Non. Même réalisé pendant les pauses.

Il a été réalisé au travail pour le travail, il appartient à l'employeur.

Et, si même le fait de l'avoir développer pendant les pauses modifiait ce droit de propriété de l'employeur, ce qui n'est pas le cas, il faudrait pouvoir prouver que l'entièreté de travail a été effectué pendant ces pauses. Or, ce n'est certainement pas le cas, puisque le logiciel a évolué sur une longue période, le développement a donc bénéficié de "tests" effectués pendant le travail.

Comme de plus le logiciel a été développé et testé sur le matériel de l'entreprise, il n'a aucune chance de faire valoir un droit de propriété légal.

Et il ne faut surtout pas essayer de faire "disparaître" ce logiciel, ce qui pourrait être tentant dans un moment d'énervement

Scyrius · 04/01/2007, 13h50

Hello,
Comme indiqué auparavant, tout ce qu'un employé develloppe ( meme pendant les pauses ) pour son entreprise appartient a l'entreprise.
D'ailleurs, ca doit etre ecrit qque part dans ton contrat de travail ( surtout en SSII).
Le mieux a faire est de negocier une compensation pour les codes sources.

Aitone · 04/01/2007, 14h09

Citation:

Envoyé par nammor

Mais, je ne veux pas car c mon bébé aprés tout et que je l'ai fait seul, passant de longue heure chez moi a fabriquer celui-ci.

Que penser de cela ausi ?

lakitrid · 04/01/2007, 14h59

Citation:

Envoyé par Aitone le chien

Que penser de cela ausi ?

Qu'il aurait fallut y penser dés le début malheureusement...
Verifie ton contrat de travail mais à mon avis tu n'aura pas raison, après pour les comensation à toi de négocier mais bon en étant sur le départ c'est peut être déjà trop tard.

Jannus · 04/01/2007, 15h17

Il y a également ceci qui ôterait tout doute s'il y en avait un :

Citation:

Envoyé par nammor

Bref je suis trés fier de mon script qui est utilisé par les 72 personnes de l'assistance et qui est un outil devenu obligatoire.

Donc l'outil est de facto propriété de l'entreprise.

Aitone · 04/01/2007, 15h46

Citation:

Envoyé par Guardian

Donc l'outil est de facto propriété de l'entreprise.

C'est clair... Il faut maintenant de la "tchatche" pour obtenir une compensation...

Question : Peut-il utiliser son script dans une autre entreprise maintenant ?

Zipyz · 04/01/2007, 15h53

Citation:

Envoyé par Aitone le chien

Question : Peut-il utiliser son script dans une autre entreprise maintenant ?

Non, à moins d'acheter un droit d'utilisation à son entreprise ...

Aitone · 04/01/2007, 16h07

C'est quand même dommage pour lui. Il se galère à faire un programme, le met gracieusement à la disposition des collègues, et non seulement il est obligé de le laisser dans son ancienne boite, il ne peut en emmener une copie !

lakitrid · 04/01/2007, 17h25

Citation:

Envoyé par Aitone le chien

C'est quand même dommage pour lui. Il se galère à faire un programme, le met gracieusement à la disposition des collègues, et non seulement il est obligé de le laisser dans son ancienne boite, il ne peut en emmener une copie !

Il faut voir le problème dans les deux sens. Si tu pouvais repartir avec ton travail en poche l'entreprise serait sacrement perdante puisque tu pourrais emmener ton travail chez un concurrent.

Aitone · 04/01/2007, 17h46

Que se passerait-il s'il "perdait" les codes sources?

gangsoleil · 05/01/2007, 09h57

Citation:

Envoyé par Aitone le chien

Que se passerait-il s'il "perdait" les codes sources?

La même chose que si un employait "perdait" les codes sources du projet sur lequel il est en train de travailler : c'est une faute.

Dans la mesure où un logiciel est développé pendant les heures de travail, sur le matériel du boulot, pour le travail, etc... Ce logiciel n'appartient pas au développeur, masi à l'entreprise.

Il faut donc arréter de voir ce logiciel commme le sien, mais le voir comme celui de l'entreprise, ce qui est le cas depuis la première ligne de ce logiciel.
Donc toute tentative de "fraude" sera à l'encontre de la société, qui aura la possibilité de se retourner légalement contre le fautif.

nammor · 05/01/2007, 10h13

le codes a été développé entiérement chez moi , sur un mini réseau que j'ai monté dans le but de développer ce logiciel !!!!!

J'ai meme été jusque a acheter une licence pour le logiciel d'aide afin de parfaire mon logiciel !!!!

Aitone · 05/01/2007, 10h29

Citation:

Envoyé par nammor

Pendant mes pauses, pationner par la programmation, j'ai au fil des années développé un script qui automatise de trés nombreuses actions.Ce script est totalement oppérationnel et fait gagner un temps fou pour de nombreux niveaux de l'assistance.

Il faudrait savoir...

gangsoleil · 05/01/2007, 11h50

Bon... la situaton n'est pas des plus claires...

Si le code a été développé en totalité ou en partie au travail, c'est à dire sur du matériel fournit par l'entreprise, et que la logiciel en question est à utiliser dans le cadre professionel, alors, globalement, le code appartient à l'entreprise.

Si le code a été développé en totalité sur des machines privées, sans aucun apport de l'entreprise (licences, ...), alors le code est soumis au code de la propriété intellectuelle.
Dans ce cas, il faut voir ce qu'implique le fait que tu aies distribué ce code à tous les membres de l'entreprise sans le protéger par une licence (ce qui semble être le cas).

Dans le second cas, je te conseil d'aller lire un peu le code de la propriété intellectuelle sur le site de legifrance.

LaChips · 05/01/2007, 13h51

Citation:

Envoyé par Guardian

Non. Même réalisé pendant les pauses.

Il a été réalisé au travail pour le travail, il appartient à l'employeur.

On a étudié ce cas de figure en cours 15 jours avant Noël et normalement le logiciel est propriétaire de l'employé, je vais chercher mes cours...

Pedro · 05/01/2007, 14h00

Citation:

Envoyé par LaChips

On a étudié ce cas de figure en cours 15 jours avant Noël et normalement le logiciel est propriétaire de l'employé, je vais chercher mes cours...

Justement non. Le programme a été développé entièrement chez lui... Dans ce cas, c'est lui qui est propriétaire du programme et des sources...

04/01/2007, 12h04	#1
nammor Invité de passage Inscription : janvier 2007 Messages : 2 Détails du profil Informations forums : Inscription : janvier 2007 Messages : 2 Points : 0 Points : 0	Propriété d'une application Voilà je me présente, j'ai un 26 ans et je travaille dans une SSII depuis 5 ans. Je travaille dans une trés trés grosse entreprise au niveau de l'assistance informatique. Pendant mes pauses, pationner par la programmation, j'ai au fil des années développé un script qui automatise de trés nombreuses actions.Ce script est totalement oppérationnel et fait gagner un temps fou pour de nombreux niveaux de l'assistance. En effet, j'ai débuté ce script lorsque j'étais au niveau 0 de l'assistance, et rapidement ce script a permis de gagner plus de 75% de temps sur le traitement des dossiers à ce niveaux. Ensuite je suis passé dans le groupe des habilitations ( internet, compte Nt ....) et là encore mon script permet de gagner 50% de temps. Enfin je suis passé au niveau 1 et la mon script est trés pratique même si il ne permet pas de gagner énormément de temps, mais évite toutes les actions répétite et pénible. De plus comme dans toute assistance, tous est traiter par dossier, et mon script permet de faire des choses trés propre Bref je suis trés fier de mon script qui est utilisé par les 72 personnes de l'assistance et qui est un outil devenu obligatoire. La ou ça se complique, c'est que je viens d'annoncer mon départ de cette société, et que la sociéte veut récupérer mon script ( du moin les codes sources que je suis le seul a avoir).Mais, je ne veux pas car c mon bébé aprés tout et que je l'ai fait seul, passant de longue heure chez moi a fabriquer celui-ci. J'ai donc plusieurs question, Est-ce que ne pas leur donner les codes sources est légale ? Et ensuite, puis-je leur vendre mes codes sources et si oui quel est la méthode a suivre? En esperant que une personne sera me répondre. Cordialement,
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05/01/2007, 11h50	#18
gangsoleil Modérateur R&D en systemes informatiques bas niveau Unix/Linux Inscription : mai 2004 Messages : 5 497 Détails du profil Informations personnelles : Âge : 31 Localisation : France, Isère (Rhône Alpes) Informations professionnelles : Activité : R&D en systemes informatiques bas niveau Unix/Linux Informations forums : Inscription : mai 2004 Messages : 5 497 Points : 9 672 Points : 9 672	Bon... la situaton n'est pas des plus claires... Si le code a été développé en totalité ou en partie au travail, c'est à dire sur du matériel fournit par l'entreprise, et que la logiciel en question est à utiliser dans le cadre professionel, alors, globalement, le code appartient à l'entreprise. Si le code a été développé en totalité sur des machines privées, sans aucun apport de l'entreprise (licences, ...), alors le code est soumis au code de la propriété intellectuelle. Dans ce cas, il faut voir ce qu'implique le fait que tu aies distribué ce code à tous les membres de l'entreprise sans le protéger par une licence (ce qui semble être le cas). Dans le second cas, je te conseil d'aller lire un peu le code de la propriété intellectuelle sur le site de legifrance. __________________ Modérateur "C", "Informatique Générale & Hardware" et "Unix" Les règles du forum
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04/01/2007, 12h16	#2
Aitone Inactif Inscription : novembre 2006 Messages : 3 569 Détails du profil Informations forums : Inscription : novembre 2006 Messages : 3 569 Points : 3 291 Points : 3 291	Bonjour, Si tu as créé toi même entièrement ton script, rien ne t'oblige à le donner. C'est la propriété intelletuelle... Pour la vente, je ne sais pas vraiment comment cela peut se passer. Comme c'est une création intellectuelle, elle est couverte par les droits d'auteur. Mais je ne saurais pas en dire plus...
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04/01/2007, 13h47	#5
Jannus Expert Confirmé Sénior Inscription : décembre 2004 Messages : 19 671 Détails du profil Informations forums : Inscription : décembre 2004 Messages : 19 671 Points : 17 664 Points : 17 664	Non. Même réalisé pendant les pauses. Il a été réalisé au travail pour le travail, il appartient à l'employeur. Et, si même le fait de l'avoir développer pendant les pauses modifiait ce droit de propriété de l'employeur, ce qui n'est pas le cas, il faudrait pouvoir prouver que l'entièreté de travail a été effectué pendant ces pauses. Or, ce n'est certainement pas le cas, puisque le logiciel a évolué sur une longue période, le développement a donc bénéficié de "tests" effectués pendant le travail. Comme de plus le logiciel a été développé et testé sur le matériel de l'entreprise, il n'a aucune chance de faire valoir un droit de propriété légal. Et il ne faut surtout pas essayer de faire "disparaître" ce logiciel, ce qui pourrait être tentant dans un moment d'énervement
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04/01/2007, 13h50	#6
Scyrius Membre Expert Inscription : avril 2005 Messages : 1 146 Détails du profil Informations forums : Inscription : avril 2005 Messages : 1 146 Points : 1 310 Points : 1 310	Hello, Comme indiqué auparavant, tout ce qu'un employé develloppe ( meme pendant les pauses ) pour son entreprise appartient a l'entreprise. D'ailleurs, ca doit etre ecrit qque part dans ton contrat de travail ( surtout en SSII). Le mieux a faire est de negocier une compensation pour les codes sources.
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04/01/2007, 16h07	#12
Aitone Inactif Inscription : novembre 2006 Messages : 3 569 Détails du profil Informations forums : Inscription : novembre 2006 Messages : 3 569 Points : 3 291 Points : 3 291	C'est quand même dommage pour lui. Il se galère à faire un programme, le met gracieusement à la disposition des collègues, et non seulement il est obligé de le laisser dans son ancienne boite, il ne peut en emmener une copie !
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04/01/2007, 17h46	#14
Aitone Inactif Inscription : novembre 2006 Messages : 3 569 Détails du profil Informations forums : Inscription : novembre 2006 Messages : 3 569 Points : 3 291 Points : 3 291	Que se passerait-il s'il "perdait" les codes sources?
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05/01/2007, 10h13	#16
nammor Invité de passage Inscription : janvier 2007 Messages : 2 Détails du profil Informations forums : Inscription : janvier 2007 Messages : 2 Points : 0 Points : 0	le codes a été développé entiérement chez moi , sur un mini réseau que j'ai monté dans le but de développer ce logiciel !!!!! J'ai meme été jusque a acheter une licence pour le logiciel d'aide afin de parfaire mon logiciel !!!!
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