Utilisation des logos et noms de Word et Excel

MiJack · 13/12/2006, 10h37

Bonjour,

J'espère être dans le bon forum pour poser la question :

A-t-on le droit d'utiliser le logo et le nom de Microsoft Word et Excel dans un logiciel commercial ? Quelles en sont les conditions ?
J'espère que vous pourrez me donner une piste. Merci d'avance.

viena · 19/12/2006, 14h14

Citation:

Envoyé par MiJack

Bonjour,

J'espère être dans le bon forum pour poser la question :

A-t-on le droit d'utiliser le logo et le nom de Microsoft Word et Excel dans un logiciel commercial ? Quelles en sont les conditions ?
J'espère que vous pourrez me donner une piste. Merci d'avance.

Je dirais betement : non, tu n'en as pas le droit.

la drogue c'est mal · 19/12/2006, 16h49

bah moi je dirais ca dépend :

par exemple, si ton appli fait une exportation de donnée en format excel (.xls) et que dans ton menu tu as ecris "exportation excel" tu as le droit

MiJack · 19/12/2006, 18h18

Merci pour vos réponses, mais... j'aimerais mieux avoir un document officiel sur lequel me baser. J'ai cherché sur le site de Microsoft, mais je n'ai rien trouvé de satisfaisant. Je crois que je vais leur écrire tout simplement.

grafikm_fr · 19/12/2006, 19h00

Citation:

Envoyé par MiJack

Merci pour vos réponses, mais... j'aimerais mieux avoir un document officiel sur lequel me baser.

Le code de propriété intellectuelle?

Le logo graphique d'Excel est une marque déposée, il te faut l'autorisation du dépositaire (MS en l'espèce) pour l'utiliser.

De la même façon, le nom Excel est une marque déposée.

En revanche, une reference au nom est possible. Comme disait la drogue c'est mal, tu peux mettre un menu "Export Excel". En revanche, pas le droit d'appeler ton logiciel "Super Excel 2005" ni de copier / deriver ton logo de celui d'Excel...

Droïde Système7 · 25/12/2006, 16h05

Bonjour,

En effet, mieux vaut ne pas jouer avec les logos des autres, par contre cela est toute autre chose avec les noms/marques [déposé(e)s]. Mais à ne surtout pas faire n'importe quoi.

Certains sites qui s'étaient amusés à modifier/ridiculiser certains logos ne sont plus là pour le dire...

hegros · 03/01/2007, 12h54

Pour les logos c'est compréhensible par contre pour le nom

Word est dans le dictionnaire...

Admin · 03/01/2007, 12h56

Citation:

Envoyé par hegros

Pour les logos c'est compréhensible par contre pour le nom

Word est dans le dictionnaire...

Si tu remarque bien personne n'a parlé que Word etait déposé

seulement Excel...

C'est d'ailleurs pour ça que MS ne peux rien faire contre Open Office puisque la encore il s'agit d'un mot et non d'une marque.

la drogue c'est mal · 03/01/2007, 13h08

le nom MS Office est déposé, "office" seul est libre

yann2 · 03/01/2007, 13h26

Bonjour

Je ne comprend plus, ça veut dire que je peux créer une entreprise s'appelant Géant ou Continent ?

Admin · 03/01/2007, 14h29

Citation:

Envoyé par yann2

Bonjour

Je ne comprend plus, ça veut dire que je peux créer une entreprise s'appelant Géant ou Continent ?

Aujourd'hui il existe 82 entreprises en France qui possède le mot "Continent" dont une bonne 20aines sont dénommé "Continent" seul.

Ca réponds à ta question ?

yann2 · 03/01/2007, 16h04

Citation:

Envoyé par Gaël Donat

Aujourd'hui il existe 82 entreprises en France qui possède le mot "Continent" dont une bonne 20aines sont dénommé "Continent" seul.

Ca réponds à ta question ?

Ben oui !

la drogue c'est mal · 03/01/2007, 16h10

on peut prendre comme nom de société ou de marque des noms communs ou des éléments de la vie courrante mais en aucun cas les déposer comme propriété privé.

Tu peux sortir un produit appellé "tarte aux pommes", "table", "chaise" etc... mais tu ne peux pas reserver ces appellations

vladvad · 05/03/2007, 00h16

A mon avis, tu peux sans aucune crainte inclure dans ton programme un menu intitué par exemple "Exporter vers Excel".

Rien n'empêche cependant d'ajouter dans tes conditions d'utilisation une phrase du type : "Certains noms de produits et de sociétés mentionnés sont des marques déposées appartenant à leur propriétaire respectif"

ner0lph · 04/04/2007, 22h01

Citation:

Envoyé par la drogue c'est mal

on peut prendre comme nom de société ou de marque des noms communs ou des éléments de la vie courrante mais en aucun cas les déposer comme propriété privé.

Tu peux sortir un produit appellé "tarte aux pommes", "table", "chaise" etc... mais tu ne peux pas reserver ces appellations

Et windows, apple ? Il y a aussi l'annuaire, les pages jaunes, les pages blanches (?), le numéro, etc.

(ce sont de vraies questions)

MiJack · 06/04/2007, 09h15

Justement, 'Windows' ou 'Apple' ne peuvent pas être déposés. Tu pourrais donc normalement pouvoir créer une société s'appelant Apple, mais j'imagine qu'ensuite il ne faut pas qu'il y aie d'ambigüité avec la société déjà existante, etc.

13/12/2006, 10h37	#1
MiJack Membre actif Développeur informatique Inscription : mai 2003 Messages : 400 Détails du profil Informations personnelles : Sexe : Âge : 30 Localisation : Suisse Informations professionnelles : Activité : Développeur informatique Informations forums : Inscription : mai 2003 Messages : 400 Points : 186 Points : 186	Utilisation des logos et noms de Word et Excel Bonjour, J'espère être dans le bon forum pour poser la question : A-t-on le droit d'utiliser le logo et le nom de Microsoft Word et Excel dans un logiciel commercial ? Quelles en sont les conditions ? J'espère que vous pourrez me donner une piste. Merci d'avance.
	00

19/12/2006, 16h49	#3
la drogue c'est mal Membre Expert Inscription : novembre 2002 Messages : 2 249 Détails du profil Informations forums : Inscription : novembre 2002 Messages : 2 249 Points : 2 308 Points : 2 308	bah moi je dirais ca dépend : par exemple, si ton appli fait une exportation de donnée en format excel (.xls) et que dans ton menu tu as ecris "exportation excel" tu as le droit __________________ il y a du linge sur la corde à linge
	00

25/12/2006, 16h05	#6
Droïde Système7 Membre Expert Inscription : septembre 2003 Messages : 1 891 Détails du profil Informations personnelles : Sexe : Localisation : France Informations forums : Inscription : septembre 2003 Messages : 1 891 Points : 1 406 Points : 1 406	Bonjour, En effet, mieux vaut ne pas jouer avec les logos des autres, par contre cela est toute autre chose avec les noms/marques [déposé(e)s]. Mais à ne surtout pas faire n'importe quoi. Certains sites qui s'étaient amusés à modifier/ridiculiser certains logos ne sont plus là pour le dire... __________________ Licence GPL : attention à la contagion sur nos programmes compilés orientés Pascal !!! Règles de ces forums - Cours et tutos - Compos & freewares - Moteur de recherche sources - Compilateurs
	00

03/01/2007, 12h54	#7
hegros Membre expert Ingénieur R&D Inscription : juin 2003 Messages : 4 502 Détails du profil Informations personnelles : Sexe : Âge : 31 Localisation : Algérie Informations professionnelles : Activité : Ingénieur R&D Secteur : Industrie Informations forums : Inscription : juin 2003 Messages : 4 502 Points : 5 937 Points : 5 937	Pour les logos c'est compréhensible par contre pour le nom Word est dans le dictionnaire... __________________ " Dis ce que tu veux qui insulte mon honneur car mon silence sera la réponse au mesquin. Je ne manque pas de réponse mais : il ne convient pas aux lions de répondre aux chiens ! " [Ash-Shafi'i ]
	00

03/01/2007, 13h08	#9
la drogue c'est mal Membre Expert Inscription : novembre 2002 Messages : 2 249 Détails du profil Informations forums : Inscription : novembre 2002 Messages : 2 249 Points : 2 308 Points : 2 308	le nom MS Office est déposé, "office" seul est libre __________________ il y a du linge sur la corde à linge
	00

19/12/2006, 18h18	#4
MiJack Membre actif Développeur informatique Inscription : mai 2003 Messages : 400 Détails du profil Informations personnelles : Sexe : Âge : 30 Localisation : Suisse Informations professionnelles : Activité : Développeur informatique Informations forums : Inscription : mai 2003 Messages : 400 Points : 186 Points : 186	Merci pour vos réponses, mais... j'aimerais mieux avoir un document officiel sur lequel me baser. J'ai cherché sur le site de Microsoft, mais je n'ai rien trouvé de satisfaisant. Je crois que je vais leur écrire tout simplement.
	00

03/01/2007, 13h26	#10
yann2 Membre émérite Inscription : mai 2004 Messages : 751 Détails du profil Informations personnelles : Âge : 28 Informations forums : Inscription : mai 2004 Messages : 751 Points : 901 Points : 901	Bonjour Je ne comprend plus, ça veut dire que je peux créer une entreprise s'appelant Géant ou Continent ?
	00

03/01/2007, 16h10	#13
la drogue c'est mal Membre Expert Inscription : novembre 2002 Messages : 2 249 Détails du profil Informations forums : Inscription : novembre 2002 Messages : 2 249 Points : 2 308 Points : 2 308	on peut prendre comme nom de société ou de marque des noms communs ou des éléments de la vie courrante mais en aucun cas les déposer comme propriété privé. Tu peux sortir un produit appellé "tarte aux pommes", "table", "chaise" etc... mais tu ne peux pas reserver ces appellations __________________ il y a du linge sur la corde à linge
	00

05/03/2007, 00h16	#14
vladvad Membre habitué Inscription : novembre 2006 Messages : 264 Détails du profil Informations forums : Inscription : novembre 2006 Messages : 264 Points : 103 Points : 103	A mon avis, tu peux sans aucune crainte inclure dans ton programme un menu intitué par exemple "Exporter vers Excel". Rien n'empêche cependant d'ajouter dans tes conditions d'utilisation une phrase du type : "Certains noms de produits et de sociétés mentionnés sont des marques déposées appartenant à leur propriétaire respectif"
	00

06/04/2007, 09h15	#16
MiJack Membre actif Développeur informatique Inscription : mai 2003 Messages : 400 Détails du profil Informations personnelles : Sexe : Âge : 30 Localisation : Suisse Informations professionnelles : Activité : Développeur informatique Informations forums : Inscription : mai 2003 Messages : 400 Points : 186 Points : 186	Justement, 'Windows' ou 'Apple' ne peuvent pas être déposés. Tu pourrais donc normalement pouvoir créer une société s'appelant Apple, mais j'imagine qu'ensuite il ne faut pas qu'il y aie d'ambigüité avec la société déjà existante, etc.
	00

Outils de la discussion
Afficher une version imprimable Envoyer un lien vers cette page par email